Etats de le perception réelle et actuelle des droits et revenus du comte de Reinach dans le Rosemont (s.d., [XVIIIesiècle]), état des exceptions proposées par les sujet de la basse justice de Rougegoutte lorsqu’ils sont assignés aux audiences forestales du Rosemont (s.d.) ; Etat des fonds et héritages de cens et taillables dépendant des communautés du Rosemont appartenant en commun aux maison de Mazarin et de Roppe.
Date
XVIIIe siècle
Cote
3 E 670
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Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Rosemont
- Titres
- Basses justices
- La basse justice de Reinach au Rosemont
- Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
- Etats de le perception réelle et actuelle des droits...
Producteur :
Fonds Mazarin