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  1. Résultat n°1

    Etats de le perception réelle et actuelle des droits et revenus du comte de Reinach dans le Rosemont (s.d., [XVIIIesiècle]), état des exceptions proposées par les sujet de la basse justice de Rougegoutte lorsqu’ils sont assignés aux audiences forestales du Rosemont (s.d.) ; Etat des fonds et héritages de cens et taillables dépendant des communautés du Rosemont appartenant en commun aux maison de Mazarin et de Roppe.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 670

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
    • Etats de le perception réelle et actuelle des droits...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    « Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. ». - Mémoire contre M de Reinach sur des sujets revendiqué à Etueffont-Bas (s.d., [après 1737]), état des maisons d’Etueffont-Bas dans l’ordre qu’elles sont posées de part et d’autre de la rivière en commençant en bas (s.d.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 685

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • « Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. »....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.

    Date

    1783-1793

    Cote

    2 E 2/88

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Nicolas Hingue (7 juillet 1782 - 1792)
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  4. Résultat n°4

    Ventes, actes en feuilles.

    Date

    1783-1793

    Cote

    2 E 2/89

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Nicolas Hingue (7 juillet 1782 - 1792)
    • Ventes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  5. Résultat n°5

    Obligations, actes en feuilles.

    Date

    1783-1793

    Cote

    2 E 2 /90

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Nicolas Hingue (7 juillet 1782 - 1792)
    • Obligations, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Maison curiale de Lachapelle. - Le procureur fiscal contre M de Reinach au sujet des successions des curés de Lachapelle, pour dépôt de testament aux greffes de la basse justice et pour refus d’apposition de scellés dans la maison mortuaire du curé par M de Reinach : mémoire, requêtes.

    Date

    1739-1782

    Cote

    3 E 661

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Maison curiale de Lachapelle. - Le procureur fiscal...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.

    Date

    1776-1782

    Cote

    2 E 2/85

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Marchand (16 mai 1775 - 12 avril 1782 ) de...
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  9. Résultat n°9

    Ventes, actes en feuilles.

    Date

    1776-1782

    Cote

    2 E 2/86

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Marchand (16 mai 1775 - 12 avril 1782 ) de...
    • Ventes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  10. Résultat n°10

    Obligations, actes en feuilles.

    Date

    1777-1782

    Cote

    2 E 2 /87

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Marchand (16 mai 1775 - 12 avril 1782 ) de...
    • Obligations, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  11. Résultat n°11

    Registre des obligations.

    Date

    24 novembre 1774-10 novembre 1782

    Cote

    2 E 2 /83

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Registre des obligations.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  12. Résultat n°12

    Mme de Durfort contre M de Reinach et la communauté de Rougegoutte pour paiement d’amendes contre les cabaretiers (ouverture tardive) : extraits d’infractions, mémoire.

    Date

    1776

    Cote

    3 E 668

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Mme de Durfort contre M de Reinach et la communauté...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Contestations Mazarin et Reinach, droit de chasse et pêche : pièces de procédures impliquant des particuliers et les deux seigneurs justiciers.

    Date

    1775-1776

    Cote

    3 E 667

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Contestations Mazarin et Reinach, droit de chasse et...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.

    Date

    1772-1775

    Cote

    2 E 2/81

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  15. Résultat n°15

    Ventes, actes en feuilles.

    Date

    1772-1775

    Cote

    2 E 2/82

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Ventes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  16. Résultat n°16

    26 juin 1757 - 2 avril 1767

    Cote

    2 E 2/75

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Registres des ventes.
    • 26 juin 1757 - 2 avril 1767

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  17. Résultat n°17

    8 juin 1752 - 4 mai 1757

    Cote

    2 E 2/74

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Registres des ventes.
    • 8 juin 1752 - 4 mai 1757

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  18. Résultat n°18

    Etat des droits et revenus des comtes de Reinach dans le Rosemont.

    Date

    1774

    Cote

    3 E 672

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
    • Etat des droits et revenus des comtes de Reinach dans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19

    5 novembre 1769-8 juillet 1774

    Cote

    2 E 2/79

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Registres des obligations.
    • 5 novembre 1769-8 juillet 1774

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  20. Résultat n°20

    9 décembre 1758-19 août 1769

    Cote

    2 E 2/78

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Registres des obligations.
    • 9 décembre 1758-19 août 1769

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  21. Résultat n°21

    10 octobre 1767 - 15 mars 1774

    Cote

    2 E 2/76

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Registres des ventes.
    • 10 octobre 1767 - 15 mars 1774

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  22. Résultat n°22

    Obligations, actes en feuilles.

    Date

    1772

    Cote

    2 E 2 /84

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Obligations, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.

    Date

    1753-1771

    Cote

    2 E 2/73

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  25. Résultat n°25

    Ventes, actes en feuilles.

    Date

    1758-1771

    Cote

    2 E 2/77

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • Ventes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  26. Résultat n°26

    Contestation entre seigneurs hauts et bas justiciers. - Sujets de basse justice du Rosemont assignés par devant le bailli du comté, le procureur fiscal de la basse justice les traduits par devant son juge pour avoir sortis de leur justice sans paréatis : assignation.

    Date

    1754-1769

    Cote

    3 E 665

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Contestation entre seigneurs hauts et bas justiciers....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  27. Résultat n°27

    mars 1751-22 novembre 1758

    Cote

    2 E /72 20

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des obligations.
    • mars 1751-22 novembre 1758

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  28. Résultat n°28

    9 novembre 1741-25 février 1751

    Cote

    2 E 2/71

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des obligations.
    • 9 novembre 1741-25 février 1751

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Le procureur du Rosemont contre le comte de Reinach pour droit de faire police de débit de viande et de vin par la basse justice : requête, sentence.

    Date

    1755

    Cote

    3 E 666

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Le procureur du Rosemont contre le comte de Reinach...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Renfermant différents états des biens droits et revenus à échanger avec les nobles de Reinach (1717, 1733) ; Observations sur les projets d’échange au Rosemont et Angeot, correspondance (1753, 1775-1782) ; Echange Mazarin Reinach dans le Rosemont et dans la paroisse de Phaffans : états des droits, rentes et revenus donné par le duc de Mazarin au comte de Reinach en contre échange de se qu’il possède dans le Rosemont (1754).

    Date

    1717-1754

    Cote

    3 E 671

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
    • Renfermant différents états des biens droits et revenus...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  33. Résultat n°33

    juin 1742 - 7 septembre 1745

    Cote

    2 E 2/65

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • juin 1742 - 7 septembre 1745

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  34. Résultat n°34

    10 octobre 1750 - 7 juin 1752

    Cote

    2 E 2/69

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • 10 octobre 1750 - 7 juin 1752

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  35. Résultat n°35

    1 avril 1726 - 31 décembre 1729

    Cote

    2 E 2/61

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • 1 avril 1726 - 31 décembre 1729

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  36. Résultat n°36

    10 juin 1721-19 octobre 1727

    Cote

    2 E 2/59

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • 10 juin 1721-19 octobre 1727

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  37. Résultat n°37

    mai 1739 - 1 juin 1742

    Cote

    2 E 2/64

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • mai 1739 - 1 juin 1742

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  38. Résultat n°38

    avril 1745 - 24 décembre 1746

    Cote

    2 E 2/66

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • avril 1745 - 24 décembre 1746

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  39. Résultat n°39

    décembre 1746 - 13 septembre 1748

    Cote

    2 E 2/67

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • décembre 1746 - 13 septembre 1748

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  40. Résultat n°40

    février 1730 - 27 octobre 1735

    Cote

    2 E 2/62

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • février 1730 - 27 octobre 1735

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  41. Résultat n°41

    octobre 1735 - 19 mai 1739.

    Cote

    2 E 2/63

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • octobre 1735 - 19 mai 1739.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  42. Résultat n°42

    septembre 1748 - 4 octobre 1750

    Cote

    2 E 2/68

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • septembre 1748 - 4 octobre 1750

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  43. Résultat n°43

    11 février 1721- 12 mars 1726.

    Cote

    2 E 2/60

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • 11 février 1721- 12 mars 1726.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    1723-1735

    Cote

    2 E 2/56

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...
    • 1723-1735

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  47. Résultat n°47

    1736-1752

    Cote

    2 E 2/57

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...
    • 1736-1752

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  48. Résultat n°48

    1719-1722

    Cote

    2 E 2/55

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...
    • 1719-1722

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  49. Résultat n°49

    Ventes, actes en feuilles.

    Date

    1719-1751

    Cote

    2 E 2/70

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Ventes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  50. Résultat n°50

    Anjoutey, limites. - Abornement des limites entre Etueffont et Anjoutey lieu dit la Charmotte, entre Mazarin et le comte de Reinach : quittances, correspondance (1747-1748). Projets de plantation de bornes pour régler les limites des différents quartiers de la paroisse d’Etueffont, avec le seigneur de Roppe, M de Reinach de Foussemagne (1748).

    Date

    1747-1748

    Cote

    3 E 686

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Anjoutey, limites. - Abornement des limites entre Etueffont...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Etueffont. - Ordonnance de l’intendant de M. de Mazarin contre le sergent de la basse justice (Reinach) pour avoir placardé sans autorisation une ordonnance à l’issue de la messe paroissiale d’Etueffont (1723). Mémoires sur les droits respectifs de Mme de Mazarin et de M de Reinach dans la mairie d’Etueffont (1723-1745).

    Date

    1723-1745

    Cote

    3 E 682

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Etueffont. - Ordonnance de l’intendant de M. de Mazarin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Le tuteur de Melle de Duras et Hingue fermier du Rosemont contre le comte de Foussemagne (Reinach) à cause de JC Thiebaud de Lachapelle-Sous-Chaux pour perception de tailles : assignation, extrait d’audience.

    Date

    1743

    Cote

    3 E 663

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Le tuteur de Melle de Duras et Hingue fermier du Rosemont...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    Correspondance de M Gérard sur le procès d’avec M de Reinach sur la basse justice de Rougegoutte.

    Date

    1742

    Cote

    3 E 662

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Correspondance de M Gérard sur le procès d’avec M de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Mairie d’Etueffont, tailles seigneuriales : assignations du duc par le curé d’Etueffont (1699-1754), titres (1605, copie de 1740).

    Date

    1699-1740

    Cote

    3 E 680

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Mairie d’Etueffont, tailles seigneuriales : assignations...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Jean-Pierre Barberet maire d’Etueffont contre les cabaretiers de la mairie pour paiement de vérification des mesures : sentence du bailliage de Belfort, enquête.

    Date

    1735, copie de 1745

    Cote

    3 E 684

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Jean-Pierre Barberet maire d’Etueffont contre les cabaretiers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  61. Résultat n°61

    Inventaires après décès.

    Date

    1719-1730

    Cote

    2 E 2 /58

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Inventaires après décès.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  62. Résultat n°62

    Juridiction, basse justice de Reinach. M de Reinach pour Claude Bouillon puis ses héritiers d’Etueffont contre le duc de Mazarin et M Babert son intendant pour refus de corvées au duc : mémoires, reconnaissance, pièces de procédure.

    Date

    1720-1729

    Cote

    3 E 683

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Juridiction, basse justice de Reinach. M de Reinach...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    23 novembre 1693 - 12 févier 1699

    Cote

    2 E 2/50

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
    • Registres des ventes.
    • 23 novembre 1693 - 12 févier 1699

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  66. Résultat n°66

    1701 - 1710

    Cote

    2 E 2/51

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
    • Registres des ventes.
    • 1701 - 1710

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  67. Résultat n°67

    1711 - 1715

    Cote

    2 E 2/52

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
    • Registres des ventes.
    • 1711 - 1715

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  68. Résultat n°68

    1717 - 1719

    Cote

    2 E 2/53

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
    • Registres des ventes.
    • 1717 - 1719

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  69. Résultat n°69

    Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.

    Date

    1693-1718

    Cote

    2 E 2/48

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  70. Résultat n°70

    Inventaires après décès.

    Date

    1692-1718

    Cote

    2 E 2/49

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
    • Inventaires après décès.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  71. Résultat n°71

    Ventes, actes en feuilles.

    Date

    1714-1717

    Cote

    2 E 2 /54

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Jean Grandjean de Roppe (1692- 1719)
    • Ventes, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  72. Résultat n°72

    Etueffont., délits de chasse : rapport du garde des forêts.

    Date

    1699-1701

    Cote

    3 E 679

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Etueffont., délits de chasse : rapport du garde des...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  73. Résultat n°73

    Mairie d’Etueffont : titres sur les droits et revenus respectifs des hautes et basse justices (1622-1648) ; Témoignages de la part de la mairie d’Etueffont par devant Barberet maire de M de Roppe qui prouvent que la mairie d’Etueffont a toujours eu une justice particulière (1686).

    Date

    1622-1686

    Cote

    3 E 677

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Mairie d’Etueffont : titres sur les droits et revenus...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  74. Résultat n°74

    Titres sur les Roppach Reinach au Rosemont [allemand].

    Date

    1586-1630

    Cote

    3 E 657

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Titres sur les Roppach Reinach au Rosemont [allemand].

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    Rosemont, fiefs : visite des fiefs situés aux finages de Chaux et Rougegoutte sous la juridiction de l’archiduc.

    Date

    1588, traduction de 1690

    Cote

    3 E 659

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Rosemont, fiefs : visite des fiefs situés aux finages...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  77. Résultat n°77

    2 E 2/47 Inventaires après décès. 1657-1691

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Nicolas marc (1667-1685) puis A Chastellain (1689-1691)
    • 2 E 2/47 Inventaires après décès. 1657-1691

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  78. Résultat n°78

    1762-1771

    Date

    Obligations : actes en feuilles.

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Melchior Jeanrichard (10 fév 1753-Avril 1771)
    • 1762-1771

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs