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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Anjoutey, limites. - Abornement des limites entre Etueffont et Anjoutey lieu dit la Charmotte, entre Mazarin et le comte de Reinach : quittances, correspondance (1747-1748). Projets de plantation de bornes pour régler les limites des différents quartiers de la paroisse d’Etueffont, avec le seigneur de Roppe, M de Reinach de Foussemagne (1748).

    Date

    1747-1748

    Cote

    3 E 686

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Anjoutey, limites. - Abornement des limites entre Etueffont...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    « Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. ». - Mémoire contre M de Reinach sur des sujets revendiqué à Etueffont-Bas (s.d., [après 1737]), état des maisons d’Etueffont-Bas dans l’ordre qu’elles sont posées de part et d’autre de la rivière en commençant en bas (s.d.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 685

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • « Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. »....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Jean-Pierre Barberet maire d’Etueffont contre les cabaretiers de la mairie pour paiement de vérification des mesures : sentence du bailliage de Belfort, enquête.

    Date

    1735, copie de 1745

    Cote

    3 E 684

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Jean-Pierre Barberet maire d’Etueffont contre les cabaretiers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Juridiction, basse justice de Reinach. M de Reinach pour Claude Bouillon puis ses héritiers d’Etueffont contre le duc de Mazarin et M Babert son intendant pour refus de corvées au duc : mémoires, reconnaissance, pièces de procédure.

    Date

    1720-1729

    Cote

    3 E 683

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Juridiction, basse justice de Reinach. M de Reinach...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Etueffont. - Ordonnance de l’intendant de M. de Mazarin contre le sergent de la basse justice (Reinach) pour avoir placardé sans autorisation une ordonnance à l’issue de la messe paroissiale d’Etueffont (1723). Mémoires sur les droits respectifs de Mme de Mazarin et de M de Reinach dans la mairie d’Etueffont (1723-1745).

    Date

    1723-1745

    Cote

    3 E 682

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Etueffont. - Ordonnance de l’intendant de M. de Mazarin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Mairie d’Etueffont, tailles seigneuriales : assignations du duc par le curé d’Etueffont (1699-1754), titres (1605, copie de 1740).

    Date

    1699-1740

    Cote

    3 E 680

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Mairie d’Etueffont, tailles seigneuriales : assignations...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9

    Etueffont., délits de chasse : rapport du garde des forêts.

    Date

    1699-1701

    Cote

    3 E 679

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Etueffont., délits de chasse : rapport du garde des...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Mairie d’Etueffont : titres sur les droits et revenus respectifs des hautes et basse justices (1622-1648) ; Témoignages de la part de la mairie d’Etueffont par devant Barberet maire de M de Roppe qui prouvent que la mairie d’Etueffont a toujours eu une justice particulière (1686).

    Date

    1622-1686

    Cote

    3 E 677

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • Mairie d’Etueffont : titres sur les droits et revenus...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Etat des droits et revenus des comtes de Reinach dans le Rosemont.

    Date

    1774

    Cote

    3 E 672

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
    • Etat des droits et revenus des comtes de Reinach dans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Renfermant différents états des biens droits et revenus à échanger avec les nobles de Reinach (1717, 1733) ; Observations sur les projets d’échange au Rosemont et Angeot, correspondance (1753, 1775-1782) ; Echange Mazarin Reinach dans le Rosemont et dans la paroisse de Phaffans : états des droits, rentes et revenus donné par le duc de Mazarin au comte de Reinach en contre échange de se qu’il possède dans le Rosemont (1754).

    Date

    1717-1754

    Cote

    3 E 671

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
    • Renfermant différents états des biens droits et revenus...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  18. Résultat n°18

    Etats de le perception réelle et actuelle des droits et revenus du comte de Reinach dans le Rosemont (s.d., [XVIIIesiècle]), état des exceptions proposées par les sujet de la basse justice de Rougegoutte lorsqu’ils sont assignés aux audiences forestales du Rosemont (s.d.) ; Etat des fonds et héritages de cens et taillables dépendant des communautés du Rosemont appartenant en commun aux maison de Mazarin et de Roppe.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 670

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
    • Etats de le perception réelle et actuelle des droits...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Mme de Durfort contre M de Reinach et la communauté de Rougegoutte pour paiement d’amendes contre les cabaretiers (ouverture tardive) : extraits d’infractions, mémoire.

    Date

    1776

    Cote

    3 E 668

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Mme de Durfort contre M de Reinach et la communauté...

    Producteur :

    Fonds Mazarin