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  • 1

    Registre de collecte du denier du culte et des dons.

    Date

    1828-1911

    Cote

    88 Ed 3 P 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Registre de collecte du denier du culte et des dons.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 2

    Registre des naissances, mariages et décès.

    Date

    An X- an XI

    Cote

    88 Ed 1 E 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Registre des naissances, mariages et décès.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 3

    20 août-décembre 1911

    Cote

    2 E 7/96

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 20 août-décembre 1911

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 4

    Janvier-23 février 1931

    Cote

    2 E 7/179

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Janvier-23 février 1931

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 5

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    26 mai 1778-5 octobre 1779

    Cote

    24 B 22

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Rougegoutte
    • Registres des audiences.
    • 26 mai 1778-5 octobre 1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    22 avril-19 août 1911

    Cote

    2 E 7/95

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 22 avril-19 août 1911

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 8

    Septembre-9 novembre 1926

    Cote

    2 E 7/156

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Septembre-9 novembre 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 9

    10 novembre-décembre 1926

    Cote

    2 E 7/157

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 10 novembre-décembre 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 10

    17 février-4 avril 1932

    Cote

    2 E 7/185

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 17 février-4 avril 1932

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 11

    juin 1742 - 7 septembre 1745

    Cote

    2 E 2/65

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • juin 1742 - 7 septembre 1745

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 12

    11 mai-2 août 1922

    Cote

    2 E 7/132

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 11 mai-2 août 1922

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 13

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    13 mai-décembre 1890

    Cote

    2 E 7/22

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 13 mai-décembre 1890

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 15

    9 mai-1er août 1924

    Cote

    2 E 7/143

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 9 mai-1er août 1924

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 16

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    Janvier-17 mars 1922

    Cote

    2 E 7/130

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Janvier-17 mars 1922

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 19

    15 décembre 1731-16 octobre 1733

    Cote

    24 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Rougegoutte
    • Registres des audiences.
    • 15 décembre 1731-16 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    5 avril-8 juin 1932

    Cote

    2 E 7/186

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 5 avril-8 juin 1932

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 21

    17 août-octobre 1935

    Cote

    2 E 7/205

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 17 août-octobre 1935

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 22

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 23

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 26

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    Travail de sous-répartition de la contribution foncière prescrit par ordonnance du 3 octobre 1821 : rapport des commissaires experts chargés de l’évaluation des usines et fabriques du département du Haut-Rhin.

    Date

    1836

    Cote

    88 Ed 1 G 17

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Travail de sous-répartition de la contribution foncière...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 29

    1827-1829

    Cote

    2 E 7/4

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • François Xavier Holder (1818-1857)
    • Minutes.
    • 1827-1829

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 30

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    Obligations, actes en feuilles.

    Date

    1772

    Cote

    2 E 2 /84

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Obligations, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 32

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 33

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 34

    2 juillet-26 août 1921

    Cote

    2 E 7/127

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 2 juillet-26 août 1921

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 35

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 36
    1931

    37 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 213/19

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Rougegoutte
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 37

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 38

    Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.

    Date

    1772-1775

    Cote

    2 E 2/81

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 39
    1846

    28 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 213/3

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Rougegoutte
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 40

    janvier-mars 1897

    Cote

    2 E 7/41

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1897

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.