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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Trouillat Robert. 

    Date

    1913-1949

    Cote

    8 U 97

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Trouillat Robert. 
  3. Résultat n°3

    Pfulb Georges. 

    Date

    1906-1912

    Cote

    8 U 96

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Pfulb Georges. 
  4. Résultat n°4

    Ricklin Louis Marie.

    Date

    1883-1904

    Cote

    8 U 94

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Ricklin Louis Marie.
  5. Résultat n°5

    Commune de Rougegoutte

    Date

    1810

    Cote

    3 P 110

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Rougegoutte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  6. Résultat n°6
    Commune de Rougegoutte (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Rougegoutte (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 110

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Rougegoutte (8 feuilles).
  7. Résultat n°7

    Rougegoutte, legs Voyer d'Argenson donation d'un terrain à la commune (1821) ; donation Hartmann pour construction d'une école (1888).

    Date

    1821-1888

    Cote

    4 O 33

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Rougegoutte, legs Voyer d'Argenson donation d'un terrain...
  8. Résultat n°8

    Alignement, permissions de voirie.

    Date

    1801-1928

    Cote

    3 O 1454

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougegoutte
    • Alignement, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Aménagement du pont sur la rivière la Rougegoutte : extrait du registre des délibérations de la commission départementale, rapports, plans, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    3 O 1453

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougegoutte
    • Aménagement du pont sur la rivière la Rougegoutte :...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Construction et réparation du pont sur la Rosemontoise : devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

    Date

    1852-1864

    Cote

    3 O 1452

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougegoutte
    • Construction et réparation du pont sur la Rosemontoise :...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Construction du pont sur le ruisseau dit « de Vescemont » : rapports, correspondance, dépenses.

    Date

    1841

    Cote

    3 O 1451

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougegoutte
    • Construction du pont sur le ruisseau dit « de Vescemont » :...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Comptabilité, emprunts (1921-1932). Rentes (1816-1886). Impositions (1844-1934). Subventions (1920-1940). Crédits supplémentaires (1863-1937). Comptabilité diverse (1888-1937).

    Date

    1844-1940

    Cote

    2 O 88/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1921-1932). Rentes (1816-1886)....
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Garde nationale, entretien des armes (1845-1855). Guerre de 1870-1871, dommages (1871-1872). Guerre de 1939-1945, réquisitions auto et hippomobiles (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1926, 1935).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 88/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1845-1855). Guerre...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Arrêté municipal (1932). Voie publique, achat d’un traîneau pour enlèvement des neiges (1878). Corbillard, entretien (1927-1930).

    Date

    1878-1932

    Cote

    2 O 88/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Police
    • Arrêté municipal (1932). Voie publique, achat d’un...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Délimitation, contestation de jouissance de terrains (1841-1866). Acquisition (1890-1910). Aliénation (1829-1939). Gestion, location (1816-1934). Chasse, adjudications, contestations de chasseurs (1845-1932). Vaine pâture (1841-1891). Cours d’eau, curage (1885-1936).

    Date

    1829-1939

    Cote

    2 O 88/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation de jouissance de terrains...
  20. Résultat n°20

    Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien, achat des pompes.

    Date

    1829-1905

    Cote

    2 O 88/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien,...
  21. Résultat n°21

              1900-1940

    Cote

    2 O 88/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  22. Résultat n°22

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1923

    Cote

    2 O 88/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.
  23. Résultat n°23

    Bascule, construction d’un pont bascule, entretien.

    Date

    1930

    Cote

    2 O 88/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction d’un pont bascule, entretien.
  24. Résultat n°24

              1815-1900

    Cote

    2 O 88/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1815-1900
  25. Résultat n°25

    Ecole, acquisition de terrain, construction d’un bâtiment, construction de deux écoles, des filles et des garçons, réparations, entretien, analyse de l’eau du puits, installation de l’eau.

    Date

    1822-1928

    Cote

    2 O 88/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, acquisition de terrain, construction d’un bâtiment,...
  26. Résultat n°26

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, installation de l’eau (1929, 1931). Mairie, réparations (1858).

    Date

    1858-1931

    Cote

    2 O 88/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1879-1906) ; concessions (1911-1933). Monument aux morts : construction, réparations (1921-1933).

    Cote

    1 O 45

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Cimetière : construction, entretien, réparations du...

    Producteur :

    Préfecture.

  30. Résultat n°30

    Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1818-1879). Eglise : réparations, entretien (1820-1937) ; cloches : achat, entretien, refonte (1828-1935) ; horloge : installation (1881-1912). Presbytère : acquisition, réparations (1819-1883).

    Cote

    1 O 44

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  31. Résultat n°31

    Rougegoutte, abornement général.

    Date

    1853

    Cote

    7 M 1415

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Rougegoutte, abornement général.
  32. Résultat n°32

    Délimitation partielle entre la forêt communale et les propriétés Jeannenot.

    Date

    1868

    Cote

    7 M 847

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Rougegoutte.
    • Délimitation partielle entre la forêt communale et...
  33. Résultat n°33

    Délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 846

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Rougegoutte.
    • Délimitation générale.
  34. Résultat n°34
    1936

    31 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 213/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1931

    37 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 213/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1926

    38 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 213/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1921

    38 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 213/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1911

    47 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 213/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1906

    48 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 213/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1901

    48 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 213/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.