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  • 1

    Registre de collecte du denier du culte et des dons.

    Date

    1828-1911

    Cote

    88 Ed 3 P 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Registre de collecte du denier du culte et des dons.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 2

    Registre des naissances, mariages et décès.

    Date

    An X- an XI

    Cote

    88 Ed 1 E 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Registre des naissances, mariages et décès.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 3

    20 août-décembre 1911

    Cote

    2 E 7/96

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 20 août-décembre 1911

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 4

    Janvier-23 février 1931

    Cote

    2 E 7/179

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Janvier-23 février 1931

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 5

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    26 mai 1778-5 octobre 1779

    Cote

    24 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Rougegoutte
    • Registres des audiences.
    • 26 mai 1778-5 octobre 1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    22 avril-19 août 1911

    Cote

    2 E 7/95

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 22 avril-19 août 1911

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 8

    Septembre-9 novembre 1926

    Cote

    2 E 7/156

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Septembre-9 novembre 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 9

    10 novembre-décembre 1926

    Cote

    2 E 7/157

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 10 novembre-décembre 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 10

    17 février-4 avril 1932

    Cote

    2 E 7/185

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 17 février-4 avril 1932

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 11

    juin 1742 - 7 septembre 1745

    Cote

    2 E 2/65

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • juin 1742 - 7 septembre 1745

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 12

    11 mai-2 août 1922

    Cote

    2 E 7/132

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 11 mai-2 août 1922

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 13

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    13 mai-décembre 1890

    Cote

    2 E 7/22

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 13 mai-décembre 1890

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 15

    9 mai-1er août 1924

    Cote

    2 E 7/143

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 9 mai-1er août 1924

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 16

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    Janvier-17 mars 1922

    Cote

    2 E 7/130

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Janvier-17 mars 1922

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 19

    15 décembre 1731-16 octobre 1733

    Cote

    24 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Rougegoutte
    • Registres des audiences.
    • 15 décembre 1731-16 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    5 avril-8 juin 1932

    Cote

    2 E 7/186

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 5 avril-8 juin 1932

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 21

    17 août-octobre 1935

    Cote

    2 E 7/205

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 17 août-octobre 1935

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 22

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 23

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 24

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 26

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    Travail de sous-répartition de la contribution foncière prescrit par ordonnance du 3 octobre 1821 : rapport des commissaires experts chargés de l’évaluation des usines et fabriques du département du Haut-Rhin.

    Date

    1836

    Cote

    88 Ed 1 G 17

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Travail de sous-répartition de la contribution foncière...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 29

    1827-1829

    Cote

    2 E 7/4

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • François Xavier Holder (1818-1857)
    • Minutes.
    • 1827-1829

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 30

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 31

    Obligations, actes en feuilles.

    Date

    1772

    Cote

    2 E 2 /84

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Obligations, actes en feuilles.

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 32

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 33

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 34

    2 juillet-26 août 1921

    Cote

    2 E 7/127

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 2 juillet-26 août 1921

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 35

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 36
    1931

    37 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 213/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 37

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 38

    Contrats de mariage, testaments, baux, transactions, donations et divers autres actes.

    Date

    1772-1775

    Cote

    2 E 2/81

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • S. Biechy, tabellion du comté du Rosemont (7 avril...
    • Contrats de mariage, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 39
    1846

    28 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 213/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 40

    janvier-mars 1897

    Cote

    2 E 7/41

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1897

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 41

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1829-1898

    Cote

    7 M 1375

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • EAUX ET FORETS
    • INSPECTION DE BELFORT
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    •  Forêt communale de Rougegoutte.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  • 42

    4 août-décembre 1891

    Cote

    2 E 7/25

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 4 août-décembre 1891

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 43

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 44

    17 juin-24 septembre 1906

    Cote

    2 E 7/78

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 17 juin-24 septembre 1906

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 45

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 46

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 47

    Pièces de procédures.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    4 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 48

    septembre-décembre 1896

    Cote

    2 E 7/40

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • septembre-décembre 1896

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 49

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 50

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 88 NDM 16

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROUGEGOUTTE
    • NAISSANCES, MARIAGES, DECES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 51

    Procès contre F.J. Liebelin.

    Date

    1862-1866

    Cote

    88 Ed 4 D 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 4 D Contentieux et assurances
    • Procès opposant la commune et des habitants.
    • Procès contre F.J. Liebelin.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 52

    5 octobre-décembre 1939

    Cote

    2 E 7/228

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 5 octobre-décembre 1939

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 53

    1888

    Cote

    2 E 7/19

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 1888

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 54

    10 octobre 1750 - 7 juin 1752

    Cote

    2 E 2/69

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • 10 octobre 1750 - 7 juin 1752

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 55

    24 octobre-décembre 1903

    Cote

    2 E 7/67

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 24 octobre-décembre 1903

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 56

    24 février-8 mai 1928

    Cote

    2 E 7/164

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 24 février-8 mai 1928

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 57

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 58

    11 mars-11 mai 1937

    Cote

    2 E 7/216

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 11 mars-11 mai 1937

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 59

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 60
  • 61

    1822

    Date

    1822

    Cote

    88 Ed 6 D 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et objets mobiliers.
    • 1822

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 62

    Juillet 1890-8 février 1893

    Cote

    2 E 7/233

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • Juillet 1890-8 février 1893

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 63

    1701-1739

    Cote

    4 B 216

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1701-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 64

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 65

    Registre des audiences tenues à Lachapelle sous Chaux.

    Date

    1784-1787

    Cote

    24 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Rougegoutte
    • Registre des audiences tenues à Lachapelle sous Chaux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 66

    Rougegoutte, legs Voyer d'Argenson donation d'un terrain à la commune (1821) ; donation Hartmann pour construction d'une école (1888).

    Date

    1821-1888

    Cote

     4 O 33

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Sous-série 4 O Dons et legs
    • Rougegoutte, legs Voyer d'Argenson donation d'un terrain...
  • 67

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    88 Ed 1 E 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Registres des naissances, mariages, et décès.
    • 1833-1842

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 68

    16 septembre-décembre 1905

    Cote

    2 E 7/75

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 16 septembre-décembre 1905

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 69

    23 août 1903-18 février 1912

    Date

    23 août 1903-18 février 1912

    Cote

    88 Ed 1 D 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • 23 août 1903-18 février 1912

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 70

    1er septembre 1758-23 avril 1763

    Cote

    4 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 1er septembre 1758-23 avril 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 71

    1 avril 1726 - 31 décembre 1729

    Cote

    2 E 2/61

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    •  Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des ventes.
    • 1 avril 1726 - 31 décembre 1729

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  • 72

    mars 1695-19 décembre 1685

    Cote

    4 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1695-19 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 73
    Rougegoutte (Haut-Rhin), avenue de l'Usine.

    1 media

    Rougegoutte (Haut-Rhin), avenue de l'Usine.

    Cote

    7 Fi 2187

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte (Haut-Rhin), avenue de l'Usine.
  • 74

              1900-1940

    Cote

    2 O 88/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  • 75

    juillet-septembre 1898

    Cote

    2 E 7/47

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • juillet-septembre 1898

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 76

    Ecole : projet de reconstruction et réparation de la mairie afin d’y installer l’école avec plans (1823-1833) ; projets de restauration et d’agrandissement de l’école avec plans (1850-1851, 1873).

    Date

    1823-1873

    Cote

    88 Ed 1 M 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole : projet de reconstruction et réparation de la...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  • 77

    1786-1790

    Cote

    4 B 209

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 78

    1837-1839

    Cote

    2 E 7/7

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • François Xavier Holder (1818-1857)
    • Minutes.
    • 1837-1839

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  • 79

    Délimitation partielle entre la forêt communale et les propriétés Jeannenot.

    Date

    1868

    Cote

    7 M 847

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • EAUX ET FORETS
    • INSPECTION DE BELFORT
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Rougegoutte.
    • Délimitation partielle entre la forêt communale et...
  • 80

    Procès verbaux de visites de la prison.

    Date

    1738-1740

    Cote

    4 B 198

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Belfort
    • Procès verbaux de visites de la prison.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime