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  • 1

    Rougegoutte. Comptes de la fabrique ; ventes de rentes annuelles à la fabrique Saint-Georges et la confrérie du Sainte-Rosaire érigée en l'église (1706-1718).

    Date

    1706-1718, 1791-1810

    Cote

    2 G 57

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - FONDS DES FABRIQUES D'EGLISES
    • Rougegoutte. Comptes de la fabrique ; ventes de rentes...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  • 2

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 11

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 14

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 16

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    24 avril 1742-11 février 1744

    Cote

    4 B 70

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 avril 1742-11 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    1er février 1701-19 avril 1701

    Cote

    4 B 49

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er février 1701-19 avril 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    21 mars 1702-31 mai 1702

    Cote

    4 B 53

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 21 mars 1702-31 mai 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 20

    1er mars 1735-26 mars 1737

    Cote

    4 B 66

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er mars 1735-26 mars 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime