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879 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Rougegoutte, création : décret, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1927-1936). Biens, location : délibération, baux (1931-1936). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 59
 Date
1910-1936
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Rougegoutte, création : décret,...
Résultat n°2

Trouillat Robert. 
Cote
8 U 97
 Date
1913-1949
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Rougegoutte 
  • Trouillat Robert. 
Résultat n°3

Pfulb Georges. 
Cote
8 U 96
 Date
1906-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Rougegoutte 
  • Pfulb Georges. 
Résultat n°4

Ricklin Louis Marie.
Cote
8 U 94
 Date
1883-1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Rougegoutte 
  • Ricklin Louis Marie.
Résultat n°5

Commune de Rougegoutte
Cote
3 P 110
 Date
1810
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Rougegoutte
Résultat n°6
Commune de Rougegoutte (8 feuilles).

8 medias

Commune de Rougegoutte (8 feuilles).
Cote
3 P 110
 Date
1810
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Rougegoutte (8 feuilles).
Résultat n°7

Rougegoutte, legs Voyer d'Argenson donation d'un terrain à la commune (1821) ; donation Hartmann pour construction d'une école (1888).
Cote
4 O 33
 Date
1821-1888
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Rougegoutte, legs Voyer d'Argenson donation d'un terrain...
Résultat n°8

Alignement, permissions de voirie.
Cote
3 O 1454
 Date
1801-1928
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Rougegoutte
  • Alignement, permissions de voirie.
Résultat n°9

Aménagement du pont sur la rivière la Rougegoutte : extrait du registre des délibérations de la commission départementale, rapports, plans, dessins.
Cote
3 O 1453
 Date
1928
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Rougegoutte
  • Aménagement du pont sur la rivière la Rougegoutte :...
Résultat n°10

Construction et réparation du pont sur la Rosemontoise : devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.
Cote
3 O 1452
 Date
1852-1864
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Rougegoutte
  • Construction et réparation du pont sur la Rosemontoise :...
Résultat n°11

Construction du pont sur le ruisseau dit « de Vescemont » : rapports, correspondance, dépenses.
Cote
3 O 1451
 Date
1841
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Rougegoutte
  • Construction du pont sur le ruisseau dit « de Vescemont » :...
Résultat n°12

Comptabilité, emprunts (1921-1932). Rentes (1816-1886). Impositions (1844-1934). Subventions (1920-1940). Crédits supplémentaires (1863-1937). Comptabilité diverse (1888-1937).
Cote
2 O 88/17
 Date
1844-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEGOUTTE
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1921-1932). Rentes (1816-1886)....
Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1929). Elevage, entretien du taureau (1844-1938). Commerce, marché, droit de stationnement (1891-1893). Taxes diverses (1934, 1937). Bascules, achat de poids et mesures (1878) ; tarifs des pesées (1935-1939). Ateliers de distillation, locaux, demande de délais (1925-1928). Etablissement d’un barrage sur « la Rosemontoise », protestation des riverains (1933).
Cote
2 O 88/14
 Date
1844-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEGOUTTE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1929)....
Résultat n°14

Garde nationale, entretien des armes (1845-1855). Guerre de 1870-1871, dommages (1871-1872). Guerre de 1939-1945, réquisitions auto et hippomobiles (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1926, 1935).
Cote
2 O 88/13
 Date
1845-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEGOUTTE
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, entretien des armes (1845-1855). Guerre...
Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1855-1935). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1933). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, subventions, travaux sur chemins (1855). Fonds de chômage, création, allocations, emprunt, règlement (1931-1937).
Cote
2 O 88/12
 Date
1852-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEGOUTTE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°16

Arrêté municipal (1932). Voie publique, achat d’un traîneau pour enlèvement des neiges (1878). Corbillard, entretien (1927-1930).
Cote
2 O 88/11
 Date
1878-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEGOUTTE
  • Police
  • Arrêté municipal (1932). Voie publique, achat d’un...
Résultat n°17

Fonctionnement, rétribution scolaire, fournitures, interdiction de déposer des matériaux dans la cour, mobilier (1854-1938). Bibliothèque, achat de livres (1927-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1939). Fêtes patronales, adjudications (1868-1939), fêtes nationales, subventions, illuminations (1845-1935).
Cote
2 O 88/10
 Date
1854-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEGOUTTE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, rétribution scolaire, fournitures,...
Résultat n°18

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité avec la Société de l’Est, concessions, emprunt (1914-1938). Postes, installation d’une boîte aux lettres, demande d’une deuxième distribution de courrier le soir (1926-1929). Transports automobiles, subventions (1929-1933). Chemins de fer, demande d’ouverture d’un service ouvrier quotidien (1938).
Cote
2 O 88/9
 Date
1914-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEGOUTTE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, cahier...
Résultat n°19

Délimitation, contestation de jouissance de terrains (1841-1866). Acquisition (1890-1910). Aliénation (1829-1939). Gestion, location (1816-1934). Chasse, adjudications, contestations de chasseurs (1845-1932). Vaine pâture (1841-1891). Cours d’eau, curage (1885-1936).
Cote
2 O 88/8
 Date
1829-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEGOUTTE
  • Terrains communaux
  • Délimitation, contestation de jouissance de terrains...
Résultat n°20

Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien, achat des pompes.
Cote
2 O 88/7
 Date
1829-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • ROUGEGOUTTE
  • Bâtiments communaux
  • Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien,...