Filtrer les résultats
Multimédias
  • 825
  • 53
Nom de l'inventaire
  • 306
  • 243
  • 175
  • 44
  • 27
Afficher plus
Lieux
  • 878
  • 318
  • 318
  • 317
  • 314
Afficher plus
Période
  • 2
  • 215
  • 355
  • 278
  • 362
  • 1
Sujets
  • 599
  • 379
  • 333
  • 307
  • 293
Afficher plus
Typologies
  • 40
  • 40
  • 38
  • 20
  • 19
Afficher plus
Collectivités
  • 243
  • 175
  • 46
  • 46
  • 44
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Trouillat Robert. 

    Date

    1913-1949

    Cote

    8 U 97

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Trouillat Robert. 
  3. Résultat n°3

    Pfulb Georges. 

    Date

    1906-1912

    Cote

    8 U 96

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Pfulb Georges. 
  4. Résultat n°4

    Ricklin Louis Marie.

    Date

    1883-1904

    Cote

    8 U 94

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Ricklin Louis Marie.
  5. Résultat n°5

    Commune de Rougegoutte

    Date

    1810

    Cote

    3 P 110

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Rougegoutte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  6. Résultat n°6
    Commune de Rougegoutte (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Rougegoutte (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 110

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Rougegoutte (8 feuilles).
  7. Résultat n°7

    Rougegoutte, legs Voyer d'Argenson donation d'un terrain à la commune (1821) ; donation Hartmann pour construction d'une école (1888).

    Date

    1821-1888

    Cote

    4 O 33

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Rougegoutte, legs Voyer d'Argenson donation d'un terrain...
  8. Résultat n°8

    Alignement, permissions de voirie.

    Date

    1801-1928

    Cote

    3 O 1454

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougegoutte
    • Alignement, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Aménagement du pont sur la rivière la Rougegoutte : extrait du registre des délibérations de la commission départementale, rapports, plans, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    3 O 1453

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougegoutte
    • Aménagement du pont sur la rivière la Rougegoutte :...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Construction et réparation du pont sur la Rosemontoise : devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

    Date

    1852-1864

    Cote

    3 O 1452

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougegoutte
    • Construction et réparation du pont sur la Rosemontoise :...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Construction du pont sur le ruisseau dit « de Vescemont » : rapports, correspondance, dépenses.

    Date

    1841

    Cote

    3 O 1451

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Rougegoutte
    • Construction du pont sur le ruisseau dit « de Vescemont » :...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Comptabilité, emprunts (1921-1932). Rentes (1816-1886). Impositions (1844-1934). Subventions (1920-1940). Crédits supplémentaires (1863-1937). Comptabilité diverse (1888-1937).

    Date

    1844-1940

    Cote

    2 O 88/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1921-1932). Rentes (1816-1886)....
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Garde nationale, entretien des armes (1845-1855). Guerre de 1870-1871, dommages (1871-1872). Guerre de 1939-1945, réquisitions auto et hippomobiles (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1926, 1935).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 88/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1845-1855). Guerre...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Arrêté municipal (1932). Voie publique, achat d’un traîneau pour enlèvement des neiges (1878). Corbillard, entretien (1927-1930).

    Date

    1878-1932

    Cote

    2 O 88/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Police
    • Arrêté municipal (1932). Voie publique, achat d’un...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Délimitation, contestation de jouissance de terrains (1841-1866). Acquisition (1890-1910). Aliénation (1829-1939). Gestion, location (1816-1934). Chasse, adjudications, contestations de chasseurs (1845-1932). Vaine pâture (1841-1891). Cours d’eau, curage (1885-1936).

    Date

    1829-1939

    Cote

    2 O 88/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation de jouissance de terrains...
  20. Résultat n°20

    Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien, achat des pompes.

    Date

    1829-1905

    Cote

    2 O 88/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, pompe à incendie, construction, entretien,...
  21. Résultat n°21

              1900-1940

    Cote

    2 O 88/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  22. Résultat n°22

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1923

    Cote

    2 O 88/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.
  23. Résultat n°23

    Bascule, construction d’un pont bascule, entretien.

    Date

    1930

    Cote

    2 O 88/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction d’un pont bascule, entretien.
  24. Résultat n°24

              1815-1900

    Cote

    2 O 88/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1815-1900
  25. Résultat n°25

    Ecole, acquisition de terrain, construction d’un bâtiment, construction de deux écoles, des filles et des garçons, réparations, entretien, analyse de l’eau du puits, installation de l’eau.

    Date

    1822-1928

    Cote

    2 O 88/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, acquisition de terrain, construction d’un bâtiment,...
  26. Résultat n°26

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, installation de l’eau (1929, 1931). Mairie, réparations (1858).

    Date

    1858-1931

    Cote

    2 O 88/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROUGEGOUTTE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1879-1906) ; concessions (1911-1933). Monument aux morts : construction, réparations (1921-1933).

    Cote

    1 O 45

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Cimetière : construction, entretien, réparations du...

    Producteur :

    Préfecture.

  30. Résultat n°30

    Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1818-1879). Eglise : réparations, entretien (1820-1937) ; cloches : achat, entretien, refonte (1828-1935) ; horloge : installation (1881-1912). Presbytère : acquisition, réparations (1819-1883).

    Cote

    1 O 44

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  31. Résultat n°31

    Rougegoutte, abornement général.

    Date

    1853

    Cote

    7 M 1415

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Rougegoutte, abornement général.
  32. Résultat n°32

    Délimitation partielle entre la forêt communale et les propriétés Jeannenot.

    Date

    1868

    Cote

    7 M 847

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Rougegoutte.
    • Délimitation partielle entre la forêt communale et...
  33. Résultat n°33

    Délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 846

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Rougegoutte.
    • Délimitation générale.
  34. Résultat n°34
    1936

    31 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 213/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1931

    37 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 213/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1926

    38 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 213/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1921

    38 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 213/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1911

    47 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 213/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1906

    48 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 213/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1901

    48 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 213/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1896

    52 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 213/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1891

    47 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 213/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1886

    38 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 213/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1881

    38 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 213/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45
    1876

    31 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 213/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46
    1872

    27 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 213/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47
    1866

    27 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 213/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  48. Résultat n°48
    1861

    25 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 213/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  49. Résultat n°49
    1856

    25 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 213/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  50. Résultat n°50
    1851

    26 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 213/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  51. Résultat n°51
    1846

    28 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 213/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  52. Résultat n°52
    1841

    31 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 213/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  53. Résultat n°53
    1836

    29 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 213/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Rougegoutte
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  54. Résultat n°54

    Rougegoutte

    Cote

    5 M 288

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Rougegoutte
  55. Résultat n°55

    Rougegoutte. Comptes de la fabrique ; ventes de rentes annuelles à la fabrique Saint-Georges et la confrérie du Sainte-Rosaire érigée en l'église (1706-1718).

    Date

    1706-1718

    Cote

    2 G 57

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Rougegoutte. Comptes de la fabrique ; ventes de rentes...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  56. Résultat n°56

    Rougegoutte, depuis le parvis de l'église, la rue des Ecoles et le tilleul centenaire.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/91

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Rougegoutte, depuis le parvis de l'église, la rue des...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  57. Résultat n°57
    Rougegoutte (Territoire de Belfort), le monument.

    1 media

    Rougegoutte (Territoire de Belfort), le monument.

    Cote

    7 Fi 2192

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte (Territoire de Belfort), le monument.
  58. Résultat n°58
    Rougegoutte (Ter. de Belfort), le calvaire.

    1 media

    Rougegoutte (Ter. de Belfort), le calvaire.

    Cote

    7 Fi 2191

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte (Ter. de Belfort), le calvaire.
  59. Résultat n°59
    Rougegoutte (Territoire de Belfort), l’église.

    1 media

    Rougegoutte (Territoire de Belfort), l’église.

    Cote

    7 Fi 2190

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte (Territoire de Belfort), l’église.
  60. Résultat n°60
    Rougegoutte (Ter. de Belfort), l’église.

    1 media

    Rougegoutte (Ter. de Belfort), l’église.

    Cote

    7 Fi 2188

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte (Ter. de Belfort), l’église.
  61. Résultat n°61
    Rougegoutte (Haut-Rhin), avenue de l'Usine.

    1 media

    Rougegoutte (Haut-Rhin), avenue de l'Usine.

    Cote

    7 Fi 2187

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte (Haut-Rhin), avenue de l'Usine.
  62. Résultat n°62
    Rougegoutte (Haut-Rhin).

    1 media

    Rougegoutte (Haut-Rhin).

    Cote

    7 Fi 2186

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte (Haut-Rhin).
  63. Résultat n°63
    Vue générale de Rougegoutte (Territoire de Belfort).

    1 media

    Vue générale de Rougegoutte (Territoire de Belfort).

    Cote

    7 Fi 2185

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Vue générale de Rougegoutte (Territoire de Belfort).
  64. Résultat n°64
    Rougegoutte (Ter. De Belfort), vue générale vers l’usine.

    1 media

    Rougegoutte (Ter. De Belfort), vue générale vers l’usine.

    Cote

    7 Fi 2184

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte (Ter. De Belfort), vue générale vers l’usine.
  65. Résultat n°65
    Rougegoutte (Territoire de Belfort), vue générale vers l’usine.

    1 media

    Rougegoutte (Territoire de Belfort), vue générale vers l’usine.

    Cote

    7 Fi 2183

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte (Territoire de Belfort), vue générale vers...
  66. Résultat n°66
    Rougegoutte, avenue des usines.

    1 media

    Rougegoutte, avenue des usines.

    Cote

    7 Fi 1490

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte, avenue des usines.
  67. Résultat n°67
    Rougegoutte (Territoire de Belfort), vue générale.

    1 media

    Rougegoutte (Territoire de Belfort), vue générale.

    Cote

    7 Fi 1489

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Rougegoutte
    • Rougegoutte (Territoire de Belfort), vue générale.
  68. Résultat n°68

    mars 1751-22 novembre 1758

    Cote

    2 E /72 20

    • Contexte : 2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné pour M de Roppe et de Reinach, partie du...
    • Blaise Poirot greffier et tabellion (1719 - 1752)
    • Registres des obligations.
    • mars 1751-22 novembre 1758

    Producteur :

    2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs

  69. Résultat n°69

    26 mai 1932-2 avril 1938​

    Cote

    2 E 7/241

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 26 mai 1932-2 avril 1938​

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  70. Résultat n°70

    16 avril 1926-25 mai 1932

    Cote

    2 E 7/240

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 16 avril 1926-25 mai 1932

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  71. Résultat n°71

    28 juin 1920-15 avril 1926

    Cote

    2 E 7/239

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 28 juin 1920-15 avril 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  72. Résultat n°72

    15 février 1911-25 juin 1920

    Cote

    2 E 7/238

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 15 février 1911-25 juin 1920

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  73. Résultat n°73

    Octobre 1906-13 février 1911

    Cote

    2 E 7/237

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • Octobre 1906-13 février 1911

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  74. Résultat n°74

    12 avril 1904-30 septembre 1906

    Cote

    2 E 7/236

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 12 avril 1904-30 septembre 1906

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  75. Résultat n°75

    13 janvier 1900-12 avril 1904

    Cote

    2 E 7/235

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 13 janvier 1900-12 avril 1904

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  76. Résultat n°76

    8 février 1893-13 janvier 1900

    Cote

    2 E 7/234

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 8 février 1893-13 janvier 1900

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  77. Résultat n°77

    Juillet 1890-8 février 1893

    Cote

    2 E 7/233

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • Juillet 1890-8 février 1893

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  78. Résultat n°78

    6 novembre 1886-27 juin 1890

    Cote

    2 E 7/232

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 6 novembre 1886-27 juin 1890

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  79. Résultat n°79

    27 février 1883-6 novembre 1886

    Cote

    2 E 7/231

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 27 février 1883-6 novembre 1886

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  80. Résultat n°80

    28 juin 1857-15 décembre 1862

    Cote

    2 E 7/230

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte

    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 28 juin 1857-15 décembre 1862

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.