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Résultats de la recherche

  • 1

    1963-1968

    Date

    1963-1968

    Cote

    1 E 89 NDM 21

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1963-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 2
    Baptêmes 1748-1792

    2 lots 271 medias

    Baptêmes 1748-1792

    Date

    1748-1792

    Cote

    89 Ed GG 3, 89 Ed GG 5

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes 1748-1792

    Producteur :

    Communes

  • 3

    Commune de Giromagny : règlement général de l’abattoir et de l’inspection des viandes, 1935.

    Date

    1935

    Cote

    89 Ed 5 J 10

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Abattoirs : surveillance sanitaire.
    • Commune de Giromagny : règlement général de l’abattoir...
  • 4

    Exploitation : avenant, récépissé de transport de marchandises, 1931.

    Date

    1931

    Cote

    89 Ed 2 O 4

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Transports publics
    • C.F.I.L. Les Errues-Rougemont.
    • Exploitation : avenant, récépissé de transport de marchandises,...
  • 5

    Anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : extraits de rôles.

    Date

    1949-1963

    Cote

    89 Ed 1 G 26

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées...
  • 6

    Vote de secours par le conseil municipal (1870), appel au calme, répartition des indemnités : circulaire du préfet (1873).

    Date

    1870-1873

    Cote

    89 Ed 4 H 2

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • 4 H 2 Guerre de 1870-1871
    • Vote de secours par le conseil municipal (1870), appel...
  • 7

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    89 Ed 3 E 6

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres de décès.
    • 1843-1852
  • 8

    « La prise de Rougemont, 25 novembre 1944 », mouvement des troupes dessiné sur une photographie aérienne, N.B., [1950], montage sur bois réalisé pour la commémoration de la Libération de Rougemont, 90 x 90 cm.

    Date

    Novembre 1994

    Cote

    89 Ed Fi 11

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Fi Documents figurés
    • « La prise de Rougemont, 25 novembre 1944 », mouvement...
  • 9

    An XII-1815

    Date

    An XII-1815

    Cote

    89 Ed 2 E 3

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres de mariages.
    • An XII-1815
  • 10

    1956-1966

    Date

    1956-1966

    Cote

    89 Ed 2 L 3

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
    • 1956-1966
  • 11

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    89 Ed 4 E 2

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres de tables décennales.
    • 1873-1882
  • 12

    Calamités agricoles : instructions, états des indemnités.

    Date

    1893-1933

    Cote

    89 Ed 3 F 3

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Calamités agricoles : instructions, états des indemnités.
  • 13

    1954

    Date

    1954

    Cote

    45 J 2 J 4

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

    • SERIE J Ventes
    • 2 J    Correspondance commerciale : offres, devis,...
    • Registres des ventes clients.
    • 1954

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.


     

  • 14

    1829-1911

    Date

    1829-1911

    Cote

    89 Ed 1 G 18

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes : matrices générales.
    • 1829-1911
  • 15

    1946-1949

    Date

    1946-1949

    Cote

    89 Ed 4 F 4

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Abattoir.
    • Registres des états des animaux abattus, 1911-1968.
    • 1946-1949
  • 16

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 17

    Casernement de gendarmerie : demande de renseignement au sujet des conditions de logement.

    Date

    1890

    Cote

    89 Ed 2 H 9

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Casernement de gendarmerie : demande de renseignement...
  • 18

    Médaille commémorative de la campagne d’Italie : certificat de Jean-Baptiste Monnier.

    Date

    1859

    Cote

    89 Ed 3 K 1

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 3 K Distinctions honorifiques décernées à des particuliers
    • Médaille commémorative de la campagne d’Italie : certificat...
  • 19

    Octobre 1970-février 1971

    Date

    Octobre 1970-février 1971

    Cote

    45 J 2 J 43

    • Contexte : 45 J - Entreprise de grillage Kern de Belfort

    • SERIE J Ventes
    • 2 J    Correspondance commerciale : offres, devis,...
    • Registres des ventes clients.
    • Octobre 1970-février 1971

    Producteur :

    Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.

    En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.

    Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.


     

  • 20

    Procès entre les communes de Rougemont, Leval, Romagny contre l’architecte Poisat et l’entrepreneur Schaub : correspondance, délibération du conseil municipal, jugement, 1866-1873.

    Date

    1866-1873

    Cote

    89 Ed 1 M 11

    • Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Eglise.
    • Procès entre les communes de Rougemont, Leval, Romagny...