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Résultats de la recherche

  • 1

    22 juillet 1778-11 mai 1782

    Cote

    31 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 22 juillet 1778-11 mai 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    7 août 1751-15 février 1776

    Cote

    31 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 7 août 1751-15 février 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    10 octobre 1733-5 juillet 1751

    Cote

    31 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 10 octobre 1733-5 juillet 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    Contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, pièces de successions.

    Date

    1741-1775

    Cote

    2 E 4/536

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Saint-André
    • Greffiers tabellions Guillaume Joly (1736-1748), Jean-Baptiste...
    • Actes concernant la maison de Ferette de Florimont...
    • Contrats de mariage, testaments, inventaires après...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 5

    Pièces de procédures : enquêtes, rapports de gardes, assignations, visites de lieux.

    Date

    1764-1778

    Cote

    31 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Pièces de procédures : enquêtes, rapports de gardes,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6
    Saint-André : mise au net.

    1 media

    Saint-André : mise au net.

    Cote

    1 C 126

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Saint-André : mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 7
    Florimont : minute et mise au net.

    1 media

    Florimont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 82

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Florimont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • 8
    Baptêmes (1647-1776), confirmations (1678-1759).

    115 medias

    Baptêmes (1647-1776), confirmations (1678-1759).

    Date

    1647-1776

    Cote

    43 E-DEPOT, GG 1

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • FAVEROIS
    • Baptêmes (1647-1776), confirmations (1678-1759).

    Producteur :

    Communes

  • 9

    Actes concernant les particuliers de Saint-André.

    Date

    1731-1785

    Cote

    2 E 4 /538

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Saint-André
    • Greffiers tabellions Guillaume Joly (1736-1748), Jean-Baptiste...
    • Actes concernant les particuliers de Saint-André.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 10

    Achat des biens de Carspach, baux, obligations.

    Date

    1736-1784

    Cote

    2 E 4/537

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Saint-André
    • Greffiers tabellions Guillaume Joly (1736-1748), Jean-Baptiste...
    • Actes concernant la maison de Ferette de Florimont...
    • Achat des biens de Carspach, baux, obligations.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 11

    Nomination d’un garde forestier.

    Date

    1717

    Cote

    31 B 5

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Nomination d’un garde forestier.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 12

    24 mars 1717- 11 avril 1733

    Cote

    31 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 24 mars 1717- 11 avril 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 13
    Mariages (1644-1777), sépultures (1666-1776).

    87 medias

    Mariages (1644-1777), sépultures (1666-1776).

    Date

    1644-1777

    Cote

    43 E-DEPOT, GG 2

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • FAVEROIS
    • Mariages (1644-1777), sépultures (1666-1776).

    Producteur :

    Communes

  • 14
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    34 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1790-1803

    Cote

    43 E-DEPOT, GG 4

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • FAVEROIS
    • Baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Communes

  • 15
    Baptêmes.

    22 medias

    Baptêmes.

    Date

    1777-1791

    Cote

    43 E-DEPOT, GG 3

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • FAVEROIS
    • Baptêmes.

    Producteur :

    Communes

  • 16

    Comptes de la chapelle Notre Dame.

    Date

    1746-1780

    Cote

    31 B 6

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Comptes de la chapelle Notre Dame.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime