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  1. Résultat n°1
    Table 1665-1782

    41 medias

    Table 1665-1782

    Date

    1665-1782

    Cote

    5 Mi 117

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • SAINT-COSME
    • Table 1665-1782

    Producteur :

    Communes

  2. Résultat n°2

    1785-an VI

    Cote

    30 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registres de nomination des éborneurs.
    • 1785-an VI

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    1729-1884

    Cote

    30 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registres de nomination des éborneurs.
    • 1729-1884

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Registre des témoignages.

    Date

    1672-1679

    Cote

    30 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registre des témoignages.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Actes de voyage.

    Date

    1756-1782

    Cote

    5 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Actes de voyage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Infractions aux règlements de police.

    Date

    1695-1789

    Cote

    5 B 151

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Infractions aux règlements de police.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Visites.

    Date

    1699-1786

    Cote

    5 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Visites.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.

    Date

    1670-1671

    Cote

    5 B 149

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Registre des oppositions aux saisies réelles.

    Date

    1737-1740

    Cote

    5 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registre des oppositions aux saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    1770-1789

    Cote

    5 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
    • 1770-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    1740-1769

    Cote

    5 B 146

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
    • 1740-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Extraits divers.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    5 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Extraits divers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Brouillon sur le traitement des métaux.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    5 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Brouillon sur le traitement des métaux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Etat des droits de justice dus aux prévôts et magistrats de Belfort.

    Date

    1744

    Cote

    5 B 143

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Etat des droits de justice dus aux prévôts et magistrats...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Inventaires des titres et autres actes.

    Date

    1745-1768

    Cote

    5 B 142

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires des titres et autres actes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Acte de société.

    Date

    1773

    Cote

    5 B 141

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Acte de société.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Corps des marchands.

    Date

    1766-1789

    Cote

    5 B 140

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Corps des marchands.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Dépôts de marques.

    Date

    1767-1789

    Cote

    5 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Dépôts de marques.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Contrôles des marchandises.

    Date

    1739-1789

    Cote

    5 B 138

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Contrôles des marchandises.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Baux judiciaires.

    Date

    1720-1790

    Cote

    5 B 137

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime