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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Table 1665-1782

    41 medias

    Table 1665-1782

    Date

    1665-1782

    Cote

    5 Mi 117

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • SAINT-COSME
    • Table 1665-1782

    Producteur :

    Communes

  2. Résultat n°2

    1785-an VI

    Cote

    30 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registres de nomination des éborneurs.
    • 1785-an VI

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    1729-1884

    Cote

    30 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registres de nomination des éborneurs.
    • 1729-1884

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Registre des témoignages.

    Date

    1672-1679

    Cote

    30 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registre des témoignages.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Actes de voyage.

    Date

    1756-1782

    Cote

    5 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Actes de voyage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Infractions aux règlements de police.

    Date

    1695-1789

    Cote

    5 B 151

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Infractions aux règlements de police.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Visites.

    Date

    1699-1786

    Cote

    5 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Visites.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.

    Date

    1670-1671

    Cote

    5 B 149

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Registre des oppositions aux saisies réelles.

    Date

    1737-1740

    Cote

    5 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registre des oppositions aux saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    1770-1789

    Cote

    5 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
    • 1770-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    1740-1769

    Cote

    5 B 146

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
    • 1740-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Extraits divers.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    5 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Extraits divers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Brouillon sur le traitement des métaux.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    5 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Brouillon sur le traitement des métaux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Etat des droits de justice dus aux prévôts et magistrats de Belfort.

    Date

    1744

    Cote

    5 B 143

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Etat des droits de justice dus aux prévôts et magistrats...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Inventaires des titres et autres actes.

    Date

    1745-1768

    Cote

    5 B 142

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires des titres et autres actes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Acte de société.

    Date

    1773

    Cote

    5 B 141

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Acte de société.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Corps des marchands.

    Date

    1766-1789

    Cote

    5 B 140

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Corps des marchands.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Dépôts de marques.

    Date

    1767-1789

    Cote

    5 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Dépôts de marques.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Contrôles des marchandises.

    Date

    1739-1789

    Cote

    5 B 138

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Contrôles des marchandises.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Baux judiciaires.

    Date

    1720-1790

    Cote

    5 B 137

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Mutations de biens.

    Date

    1745-1785

    Cote

    5 B 136

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux d'ouvertures de testaments.

    Date

    1747-1780

    Cote

    5 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procès-verbaux d'ouvertures de testaments.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    1780-1790

    Cote

    5 B 134

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    1769-1779

    Cote

    5 B 133

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1769-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1740-1768

    Cote

    5 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1740-1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    1664-1739

    Cote

    5 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1664-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    1780-1790

    Cote

    5 B 130

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    1770-1779

    Cote

    5 B 129

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1770-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    1746-1769

    Cote

    5 B 128

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1746-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    1629-1745

    Cote

    5 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1629-1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    1780-1790

    Cote

    5 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Tutelles et curatelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    1760-1779

    Cote

    5 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Tutelles et curatelles.
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    1712-1759

    Cote

    5 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Tutelles et curatelles.
    • 1712-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    Cautionnements.

    Date

    1740-1779

    Cote

    5 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Cautionnements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    Police des grains.

    Date

    1788-1790

    Cote

    5 B 122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Police des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Actes de réparations d'honneur.

    Date

    1702-1776

    Cote

    5 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Actes de réparations d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    1780-1790

    Cote

    5 B 120

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    1743-1779

    Cote

    5 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1743-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    1725-1742

    Cote

    5 B 118

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1725-1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    1692-1724

    Cote

    5 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1692-1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations de biens ; mitoyenneté.

    Date

    1687-1739

    Cote

    5 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    1786-1792

    Cote

    5 B 115

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1786-1792

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    1783-1785

    Cote

    5 B 114

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1783-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    1780-1782

    Cote

    5 B 113

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1780-1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    1770-1779

    Cote

    5 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1770-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    1765-1769

    Cote

    5 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1765-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    1763-1764

    Cote

    5 B 110

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1763-1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    1757-1762

    Cote

    5 B 109

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1757-1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    1754-1756

    Cote

    5 B 108

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1754-1756

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    1751-1753

    Cote

    5 B 107

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1751-1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    1750

    Cote

    5 B 106

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    1748-1749

    Cote

    5 B 105

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1748-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    1740-1747

    Cote

    5 B 104

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1740-1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    1696-1739

    Cote

    5 B 103

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
    • 1696-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Compromis et sentences arbitrales.

    Date

    1699-1759

    Cote

    5 B 102

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Compromis et sentences arbitrales.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

    Date

    1714-1790

    Cote

    5 B 101

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    1780-1790

    Cote

    5 B 100

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Pièces d'expertises.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    1770-1779

    Cote

    5 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Pièces d'expertises.
    • 1770-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    1760-1769

    Cote

    5 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Pièces d'expertises.
    • 1760-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    1750-1759

    Cote

    5 B 97

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Pièces d'expertises.
    • 1750-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    1706-1749

    Cote

    5 B 96

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Pièces d'expertises.
    • 1706-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    1780-1790

    Cote

    5 B 95

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Appositions et déposes de scellés.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    1723-1779

    Cote

    5 B 94

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Appositions et déposes de scellés.
    • 1723-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Descentes en vues de lieux.

    Date

    1696-1784

    Cote

    5 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Descentes en vues de lieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    1790

    Cote

    5 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    1788-1789

    Cote

    5 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1788-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    1786-1788

    Cote

    5 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1786-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    1783-1785

    Cote

    5 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1783-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    1781-1782

    Cote

    5 B 88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1781-1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    1777-1780

    Cote

    5 B 87

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1777-1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    1774-1776

    Cote

    5 B 86

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1774-1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    1771-1773

    Cote

    5 B 85

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1771-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    1765-1770

    Cote

    5 B 84

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1765-1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    1760-1764

    Cote

    5 B 83

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1760-1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    1751-1759

    Cote

    5 B 82

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1751-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    1742-1750

    Cote

    5 B 81

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1742-1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    1735-1741

    Cote

    5 B 80

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1735-1741

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    1725-1734

    Cote

    5 B 79

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1725-1734

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    1710-1724

    Cote

    5 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1710-1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    1676-1709

    Cote

    5 B 77

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1676-1709

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime