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159 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Table 1665-1782

    41 medias

    Table 1665-1782

    Date

    1665-1782

    Cote

    5 Mi 117

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • SAINT-COSME
    • Table 1665-1782

    Producteur :

    Communes

  2. Résultat n°2

    1785-an VI

    Cote

    30 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registres de nomination des éborneurs.
    • 1785-an VI

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    1729-1884

    Cote

    30 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registres de nomination des éborneurs.
    • 1729-1884

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Registre des témoignages.

    Date

    1672-1679

    Cote

    30 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 30 B - Mairie d'Angeot
    • Registre des témoignages.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Actes de voyage.

    Date

    1756-1782

    Cote

    5 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Actes de voyage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Infractions aux règlements de police.

    Date

    1695-1789

    Cote

    5 B 151

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Infractions aux règlements de police.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Visites.

    Date

    1699-1786

    Cote

    5 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Visites.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.

    Date

    1670-1671

    Cote

    5 B 149

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Registre des oppositions aux saisies réelles.

    Date

    1737-1740

    Cote

    5 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registre des oppositions aux saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    1770-1789

    Cote

    5 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
    • 1770-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    1740-1769

    Cote

    5 B 146

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
    • 1740-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    Extraits divers.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    5 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Extraits divers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Brouillon sur le traitement des métaux.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    5 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Brouillon sur le traitement des métaux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Etat des droits de justice dus aux prévôts et magistrats de Belfort.

    Date

    1744

    Cote

    5 B 143

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Etat des droits de justice dus aux prévôts et magistrats...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Inventaires des titres et autres actes.

    Date

    1745-1768

    Cote

    5 B 142

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires des titres et autres actes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    Acte de société.

    Date

    1773

    Cote

    5 B 141

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Acte de société.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    Corps des marchands.

    Date

    1766-1789

    Cote

    5 B 140

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Corps des marchands.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Dépôts de marques.

    Date

    1767-1789

    Cote

    5 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Dépôts de marques.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Contrôles des marchandises.

    Date

    1739-1789

    Cote

    5 B 138

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Contrôles des marchandises.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Baux judiciaires.

    Date

    1720-1790

    Cote

    5 B 137

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    Mutations de biens.

    Date

    1745-1785

    Cote

    5 B 136

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux d'ouvertures de testaments.

    Date

    1747-1780

    Cote

    5 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procès-verbaux d'ouvertures de testaments.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    1780-1790

    Cote

    5 B 134

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    1769-1779

    Cote

    5 B 133

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1769-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1740-1768

    Cote

    5 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1740-1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    1664-1739

    Cote

    5 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Inventaires et partages des biens.
    • 1664-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    1780-1790

    Cote

    5 B 130

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    1770-1779

    Cote

    5 B 129

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1770-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    1746-1769

    Cote

    5 B 128

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1746-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    1629-1745

    Cote

    5 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Comptes de tutelles.
    • 1629-1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    1780-1790

    Cote

    5 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Tutelles et curatelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    1760-1779

    Cote

    5 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Tutelles et curatelles.
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    1712-1759

    Cote

    5 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Tutelles et curatelles.
    • 1712-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    Cautionnements.

    Date

    1740-1779

    Cote

    5 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Cautionnements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    Police des grains.

    Date

    1788-1790

    Cote

    5 B 122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Police des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Actes de réparations d'honneur.

    Date

    1702-1776

    Cote

    5 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Actes de réparations d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    1780-1790

    Cote

    5 B 120

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1780-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    1743-1779

    Cote

    5 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1743-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    1725-1742

    Cote

    5 B 118

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1725-1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    1692-1724

    Cote

    5 B 117

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Procédures criminelles.
    • 1692-1724

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime