Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)

1
Carrière communale : location.

Date

1851-1861

Cote

90 Ed 2 N 3
- Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Carrière communale : location.
2
Taxe exceptionnelle de guerre : liste des personnes affranchies de la taxe.

Date

1918

Cote

90 Ed 2 G 1
- Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T.,...
- 2 G Impôts extraordinaires
- Taxe exceptionnelle de guerre : liste des personnes...
3
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
6
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
7
1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10
Conseil de la République : procès-verbaux des opérations d’élection de délégués aux collèges départementaux.

Date

1946, 1948

Cote

90 Ed 1 K 5
- Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Conseil de la République : procès-verbaux des opérations...
11
Enfants instruits dans la famille : déclarations verbales.

Date

1882-1884

Cote

90 Ed 1 R 5
- Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 1 R Enseignement
- Enfants instruits dans la famille : déclarations verbales.
12
3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

8 B 199
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
- 3 avril 1770-4 avril 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
14
1905

Date

1905

Cote

90 Ed 3 Z 1
- Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
- 3 Z Archives de la caisse locale d’assurance mutuelle...
- Statuts.
- 1905
15
Listes nominatives, 1806-1936, 1962.

Date

1806-1962

Cote

90 Ed 1 F 4
- Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
- 1 F Population et statistique
- Listes nominatives, 1806-1936, 1962.
16
13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17

26 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 215/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
18
Monuments historiques, classement de l’église : arrêté, correspondance.

Date

1931-1936

Cote

90 Ed 3 R 2
- Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 3 R Action culturelle, sciences, lettres et arts
- Monuments historiques, classement de l’église : arrêté,...
19
Réparation de toits : demande d’autorisation.

Date

1860

Cote

90 Ed 1 J 7
- Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 1 J Police locale
- Réparation de toits : demande d’autorisation.
20
1833-1842

Date

1833-1842

Cote

90 Ed 1 E 5
- Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- 1 E Naissances
- Registres des naissances.
- 1833-1842

Résultats de la recherche

Carrière communale : location.

Date

Cote

Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Taxe exceptionnelle de guerre : liste des personnes affranchies de la taxe.

Date

Cote

Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

1777-1789

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Conseil de la République : procès-verbaux des opérations d’élection de délégués aux collèges départementaux.

Date

Cote

Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Enfants instruits dans la famille : déclarations verbales.

Date

Cote

Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1905

Date

Cote

Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Listes nominatives, 1806-1936, 1962.

Date

Cote

Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1876

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

Monuments historiques, classement de l’église : arrêté, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Réparation de toits : demande d’autorisation.

Date