Filtrer les résultats
Multimédias
  • 105
  • 45
Nom de l'inventaire
  • 64
  • 25
  • 20
  • 14
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 150
  • 25
  • 20
  • 19
  • 19
Afficher plus
Période
  • 1
  • 4
  • 32
  • 96
  • 48
  • 1
Sujets
  • 66
  • 62
  • 42
  • 20
  • 19
Afficher plus
Typologies
  • 31
  • 30
  • 29
  • 20
  • 17
Afficher plus
Collectivités
  • 64
  • 36
  • 36
  • 25
  • 14
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet

    Date

    1831

    Cote

    3 P 113

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).

    9 medias

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 113

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863). Impositions (1883-1918). Subventions (1890-1927). Crédits supplémentaires (1875-1935). Comptabilité diverse (1874-1934).

    Date

    1825-1939

    Cote

    2 O 91/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 91/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1814-1900

    Cote

    2 O 91/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 O 91/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1860-1939). Enfants assistés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, travaux sur les chemins (1859-1862).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 91/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

    Date

    1851-1936

    Cote

    2 O 91/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Police
    • Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique,...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification de la commune (1922-1938). Chemins de fer belfortains, réclamations du maire contre l’enlèvement de ballast sur l’ancienne voie (1937).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 91/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr. Lang.

    Date

    1855

    Cote

    7 M 1419

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr....
  19. Résultat n°19
    1936

    11 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 216/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    12 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 216/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.