Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Registre des audiences.

Date

6 novembre 1713-9 août 1717

Cote

25 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°2
Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Pièces diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3

2 medias
Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

Cote

1 C 128
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°4

1 media
Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.

Cote

25 Fi 937
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Saint-Germain-le-Châtelet
- Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°5
Saint-Germain-le-Châtelet, mairie-école et église Saint-Germain, XIXe siècle.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/95
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Saint-Germain-le-Châtelet, mairie-école et église Saint-Germain,...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°6
Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.

Date

1788-1810

Cote

2 G 61
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°7
Saint-Germain-le-Châtelet

Cote

5 M 290
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Saint-Germain-le-Châtelet
Résultat n°8

13 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 216/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°9

14 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 216/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°10

15 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 216/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°11

14 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 216/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°12

14 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 216/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°13

13 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 216/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°14

13 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 216/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°15

15 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 216/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°16

16 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 216/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°17

16 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 216/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°18

17 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 216/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°19

15 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 216/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°20

15 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 216/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

14 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 216/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

14 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 216/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

13 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 216/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

12 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 216/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

12 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 216/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

12 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 216/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

11 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 216/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Germain-le-Châtelet
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28
Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr. Lang.

Date

1855

Cote

7 M 1419
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr....
Résultat n°29
Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).

Date

1820-1932

Cote

1 O 50
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°30
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1834-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1934). Percepteur, indemnités (1922). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1821-1930). Tambour-afficheur, traitement (1911). Taupier, traitement (1907-1939). Appariteur, traitement (1850-1891). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier, 1860-1919). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1892-1926). Directeur du cours d’adultes - gérant du téléphone, traitement (1924). Garde forestier, traitement, indemnités, attribution de bois (1844-1922). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1844-1887). Curé, traitement, logement, frais de déménagement (1844-1890). Géologue – huissier, indemnités (1873, 1935). Recensement de la population, indemnités (1882-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1844-1907). Sage-femme, indemnités, traitement (1844-1911). Vétérinaire, refus de paiement (1888). Ramoneur, traitement (1890-1938). Préposé à la surveillance de la pompe à incendie et autres bâtiments, traitement (1924-1938). Maires, nomination après la mobilisation du maire, frais de représentation et de déplacement, remboursement d’avances (1884-1939).

Date

1821-1939

Cote

2 O 91/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°31
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1889-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1929). Archives, frais d’inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1922). Procès, dommages et intérêts (An XI, 1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1860-1939).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 91/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1889-1939)....
Résultat n°32
Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, vente de matériaux de démolition (1887-1939). Mairie, réparation, entretien (1844-1920). Ecole, réparation, entretien, démolition de l’ancien bâtiment, construction d’une nouvelle école, réparations, entretien (1833-1942). Lavoirs, construction, réparation, démolition (1907-1936). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, achat, entretien (1921-1938). Pompe à incendie, achat, entretien, emprunt (1844-1923). Hangars, construction (1905). Gare, démolition du bâtiment désaffecté (1936-1938).

Date

1844-1942

Cote

2 O 91/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
Résultat n°33
Délimitation, mode de jouissance des communaux, anticipation sur la commune (1818-1908). Aliénation (1826-1879). Echange (1848). Gestion, entretien, mise en valeur (1843-1927). Location (1818-1939). Carrières, adjudications (1844-1913). Chasse, adjudications (1843-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1859-1931). Etangs, délimitation, adjudication, curage (1816-1921).

Date

1816-1939

Cote

2 O 91/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Terrains communaux
- Délimitation, mode de jouissance des communaux, anticipation...
Résultat n°34
Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification de la commune (1922-1938). Chemins de fer belfortains, réclamations du maire contre l’enlèvement de ballast sur l’ancienne voie (1937).

Date

1922-1940

Cote

2 O 91/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Travaux et transports
- Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification...
Résultat n°35
Fonctionnement, rétribution scolaire, achat de fournitures, chauffage (1845-1934). Bibliothèque, crédits pour achat (1878, 1907). Cours d’adultes, création (1886-1937). Caisse des écoles, subvention (1903). Sport, demande d’utiliser la salle de classe pour les réunions des sociétés sportives (1925). Fêtes patronales, adjudications (1844-1931). Fêtes nationales, illuminations, crédits (1881-1938). Fête Dieu, demande de branchages (1886-1887).

Date

1844-1938

Cote

2 O 91/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, achat de fournitures,...
Résultat n°36
Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

Date

1851-1936

Cote

2 O 91/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Police
- Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique,...
Résultat n°37
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1860-1939). Enfants assistés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, travaux sur les chemins (1859-1862).

Date

1844-1939

Cote

2 O 91/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°38
Garde nationale, entretien des armes (1844). Ouvrages militaires, dégâts commis pour travaux de défense, construction de hangars (1916-1931). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1872-1886). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre, fermeture de cafés, emprunt (1917-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Indemnités aux familles nécessiteuses des soldats de la réserve et de l’armée territoriale (1899). Sapeurs pompiers, crédits pour frais d’incendie (1882-1938).

Date

1844-1939

Cote

2 O 91/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1844). Ouvrages...
Résultat n°39
Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

Date

1893-1939

Cote

2 O 91/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....
Résultat n°40
1814-1900

Cote

2 O 91/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°41
1900-1940

Cote

2 O 91/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°42
Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863). Impositions (1883-1918). Subventions (1890-1927). Crédits supplémentaires (1875-1935). Comptabilité diverse (1874-1934).

Date

1825-1939

Cote

2 O 91/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863)....
Résultat n°43
Commune de Saint-Germain-le-Châtelet

Date

1831

Cote

3 P 113
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Saint-Germain-le-Châtelet
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°44

9 medias
Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 113
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).
Résultat n°45
Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet, création : décret, délibérations, liste des biens attribués, correspondance (1912-1913). Extraits de délibérations (1922-1927). Budgets (1914-1936).

Date

1912-1936

Cote

2 X 61
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet,...
Résultat n°46

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°47
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°48
1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°49

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°50
1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°51

62 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 91 D 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°52

33 medias
MARIAGES 1793-1802

Date

1793-1802

Cote

1 E 91 M 1 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- MARIAGES 1793-1802
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°53

67 medias
NAISSANCES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 91 N 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°54

705 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 91 NDM 1 - 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°55
1981

Date

1981

Cote

1 E 91 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1981
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°56
1982

Date

1982

Cote

1 E 91 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1982
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°57
1983

Date

1983

Cote

1 E 91 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1983
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°58
1984

Date

1984

Cote

1 E 91 NDM 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1984
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°59
1985

Date

1985

Cote

1 E 91 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1985
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°60
1986

Date

1986

Cote

1 E 91 NDM 15
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1986
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°61
1987

Date

1987

Cote

1 E 91 NDM 16
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1987
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°62

257 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 91 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°63

164 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 91 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°64
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 91 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°65
1937-1968

Date

1937-1968

Cote

1 E 91 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°66
1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 91 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1969-1979
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°67
1980

Date

1980

Cote

1 E 91 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°68

63 medias
1792-1882

Date

1792-1882

Cote

1 E 91 TD 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- TABLES DECENNALES 1792-2002
- 1792-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°69
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 91 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- TABLES DECENNALES 1792-2002
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°70
1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 91 TD 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- TABLES DECENNALES 1792-2002
- 1993-2002
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°71
Délimitation, abornement (1854-1863). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1829-1899). Estimation des coupes, vingtième forestier (1862-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (an XI-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1815-1935). Elagage, menus produit (1844-1939). Droits de passage (1884-1927). Chemins de vidange des coupes (1843-1906). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1913). Captage de sources, aqueducs, fossés (1903). Dégâts, incendies, chablis (1844-1934). Location du droit de chasse (1843-1924). Agents forestiers (1880-1909).

Date

An XI-1940

Cote

7 M 779
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Saint-Germain-le-Châtelet.
- Délimitation, abornement (1854-1863). Aménagement,...
Résultat n°72
1837-1920

Date

1837-1920

Cote

7 S 190
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Saint-Germain-le-Châtelet
- 1837-1920
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°73

72 medias
Baptêmes 1592-1611

Date

1592-1611

Cote

80 Ed GG 1
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1592-1611
Producteur :

Communes
Résultat n°74

149 medias
Mariages 1774-1793, confirmations 1770-1794

Date

1770-1794

Cote

80 Ed GG 10 - 11
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Mariages 1774-1793, confirmations 1770-1794
Producteur :

Communes
Résultat n°75

176 medias
Sépultures 1713-1735

Date

1713-1735

Cote

80 Ed GG 12
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Sépultures 1713-1735
Producteur :

Communes
Résultat n°76

281 medias
Sépultures 1736-1765

Date

1736-1765

Cote

80 Ed GG 13
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Sépultures 1736-1765
Producteur :

Communes
Résultat n°77

2 lots 288 medias
Sépultures 1765-1793

Date

1765-1793

Cote

80 Ed GG 14
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Sépultures 1765-1793
Producteur :

Communes
Résultat n°78

92 medias
Baptêmes 1650-1689

Date

1650-1689

Cote

80 Ed GG 2
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1650-1689
Producteur :

Communes
Résultat n°79

373 medias
Baptêmes 1689-1749

Date

1689-1749

Cote

80 Ed GG 3 - 4
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1689-1749
Producteur :

Communes
Résultat n°80

198 medias
Baptêmes 1749-1767

Date

1749-1767

Cote

80 Ed GG 5
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1749-1767
Producteur :

Communes

Résultats de la recherche

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Pièces diverses.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

Cote

Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

Producteur :

Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.

Cote

Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

Producteur :

Saint-Germain-le-Châtelet, mairie-école et église Saint-Germain, XIXe siècle.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.

Date

Cote

Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

Producteur :

Saint-Germain-le-Châtelet

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1836

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1841

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1846

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1851

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1856

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1861

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1866

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1872

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1876

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1881

Date

Cote