6 novembre 1713-9 août 1717
25 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
1763-1773
25 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
2 medias
1 C 128
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1 media
25 Fi 937
Emile Louis Mayer
1991
80 Fi 1/95
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
1788-1810
2 G 61
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
5 M 290
13 medias
1836
6 M 216/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
14 medias
1841
6 M 216/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
15 medias
1846
6 M 216/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
14 medias
1851
6 M 216/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
14 medias
1856
6 M 216/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1861
6 M 216/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1866
6 M 216/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
15 medias
1872
6 M 216/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
16 medias
1876
6 M 216/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
16 medias
1881
6 M 216/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
17 medias
1886
6 M 216/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
15 medias
1891
6 M 216/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
15 medias
1896
6 M 216/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
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