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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet

    Date

    1831

    Cote

    3 P 113

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).

    9 medias

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 113

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863). Impositions (1883-1918). Subventions (1890-1927). Crédits supplémentaires (1875-1935). Comptabilité diverse (1874-1934).

    Date

    1825-1939

    Cote

    2 O 91/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 91/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1814-1900

    Cote

    2 O 91/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 O 91/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1860-1939). Enfants assistés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, travaux sur les chemins (1859-1862).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 91/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

    Date

    1851-1936

    Cote

    2 O 91/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Police
    • Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique,...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification de la commune (1922-1938). Chemins de fer belfortains, réclamations du maire contre l’enlèvement de ballast sur l’ancienne voie (1937).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 91/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr. Lang.

    Date

    1855

    Cote

    7 M 1419

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr....
  19. Résultat n°19
    1936

    11 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 216/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    12 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 216/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1926

    12 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 216/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    12 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 216/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1911

    13 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 216/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1906

    14 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 216/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1901

    14 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 216/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1896

    15 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 216/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1891

    15 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 216/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1886

    17 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 216/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1881

    16 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 216/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1876

    16 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 216/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1872

    15 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 216/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 216/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1861

    13 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 216/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 216/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1851

    14 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 216/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 216/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1841

    14 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 216/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1836

    13 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 216/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39

    Saint-Germain-le-Châtelet

    Cote

    5 M 290

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Saint-Germain-le-Châtelet
  40. Résultat n°40

    Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.

    Date

    1788-1810

    Cote

    2 G 61

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."