Filtrer les résultats
Multimédias
  • 105
  • 45
Nom de l'inventaire
  • 64
  • 25
  • 20
  • 14
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 150
  • 25
  • 20
  • 19
  • 19
Afficher plus
Période
  • 1
  • 4
  • 32
  • 96
  • 48
  • 1
Sujets
  • 66
  • 62
  • 42
  • 20
  • 19
Afficher plus
Typologies
  • 31
  • 30
  • 29
  • 20
  • 17
Afficher plus
Collectivités
  • 64
  • 36
  • 36
  • 25
  • 14
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

150 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet, création : décret, délibérations, liste des biens attribués, correspondance (1912-1913). Extraits de délibérations (1922-1927). Budgets (1914-1936).

    Date

    1912-1936

    Cote

    2 X 61

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet

    Date

    1831

    Cote

    3 P 113

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).

    9 medias

    Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 113

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (9 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863). Impositions (1883-1918). Subventions (1890-1927). Crédits supplémentaires (1875-1935). Comptabilité diverse (1874-1934).

    Date

    1825-1939

    Cote

    2 O 91/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1914-1939). Rentes (1825-1863)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 91/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1814-1900

    Cote

    2 O 91/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 O 91/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, entretien des armes (1844). Ouvrages militaires, dégâts commis pour travaux de défense, construction de hangars (1916-1931). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1872-1886). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre, fermeture de cafés, emprunt (1917-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Indemnités aux familles nécessiteuses des soldats de la réserve et de l’armée territoriale (1899). Sapeurs pompiers, crédits pour frais d’incendie (1882-1938).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 91/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1844). Ouvrages...
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1860-1939). Enfants assistés, vieillards (1844-1932). Secours à indigents (1855-1938). Ateliers de charité, travaux sur les chemins (1859-1862).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 91/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

    Date

    1851-1936

    Cote

    2 O 91/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Police
    • Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique,...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, rétribution scolaire, achat de fournitures, chauffage (1845-1934). Bibliothèque, crédits pour achat (1878, 1907). Cours d’adultes, création (1886-1937). Caisse des écoles, subvention (1903). Sport, demande d’utiliser la salle de classe pour les réunions des sociétés sportives (1925). Fêtes patronales, adjudications (1844-1931). Fêtes nationales, illuminations, crédits (1881-1938). Fête Dieu, demande de branchages (1886-1887).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 91/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, achat de fournitures,...
  12. Résultat n°12

    Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification de la commune (1922-1938). Chemins de fer belfortains, réclamations du maire contre l’enlèvement de ballast sur l’ancienne voie (1937).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 91/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction d’eau (1934-1940). Electricité, électrification...
  13. Résultat n°13

    Délimitation, mode de jouissance des communaux, anticipation sur la commune (1818-1908). Aliénation (1826-1879). Echange (1848). Gestion, entretien, mise en valeur (1843-1927). Location (1818-1939). Carrières, adjudications (1844-1913). Chasse, adjudications (1843-1937). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1859-1931). Etangs, délimitation, adjudication, curage (1816-1921).

    Date

    1816-1939

    Cote

    2 O 91/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Terrains communaux
    • Délimitation, mode de jouissance des communaux, anticipation...
  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, vente de matériaux de démolition (1887-1939). Mairie, réparation, entretien (1844-1920). Ecole, réparation, entretien, démolition de l’ancien bâtiment, construction d’une nouvelle école, réparations, entretien (1833-1942). Lavoirs, construction, réparation, démolition (1907-1936). Monument aux morts, construction (1920-1925). Bascule, achat, entretien (1921-1938). Pompe à incendie, achat, entretien, emprunt (1844-1923). Hangars, construction (1905). Gare, démolition du bâtiment désaffecté (1936-1938).

    Date

    1844-1942

    Cote

    2 O 91/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1889-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1929). Archives, frais d’inventaire, abonnement à divers périodiques (1844-1922). Procès, dommages et intérêts (An XI, 1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1860-1939).

    Date

    An XI-1939

    Cote

    2 O 91/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1889-1939)....
  16. Résultat n°16

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1834-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1831-1934). Percepteur, indemnités (1922). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1821-1930). Tambour-afficheur, traitement (1911). Taupier, traitement (1907-1939). Appariteur, traitement (1850-1891). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier, 1860-1919). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1892-1926). Directeur du cours d’adultes - gérant du téléphone, traitement (1924). Garde forestier, traitement, indemnités, attribution de bois (1844-1922). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1844-1887). Curé, traitement, logement, frais de déménagement (1844-1890). Géologue – huissier, indemnités (1873, 1935). Recensement de la population, indemnités (1882-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1844-1907). Sage-femme, indemnités, traitement (1844-1911). Vétérinaire, refus de paiement (1888). Ramoneur, traitement (1890-1938). Préposé à la surveillance de la pompe à incendie et autres bâtiments, traitement (1924-1938). Maires, nomination après la mobilisation du maire, frais de représentation et de déplacement, remboursement d’avances (1884-1939).

    Date

    1821-1939

    Cote

    2 O 91/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  17. Résultat n°17

    Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).

    Date

    1820-1932

    Cote

    1 O 50

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr. Lang.

    Date

    1855

    Cote

    7 M 1419

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr....
  19. Résultat n°19
    1936

    11 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 216/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    12 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 216/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1926

    12 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 216/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    12 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 216/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1911

    13 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 216/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1906

    14 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 216/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1901

    14 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 216/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1896

    15 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 216/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1891

    15 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 216/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1886

    17 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 216/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1881

    16 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 216/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1876

    16 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 216/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1872

    15 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 216/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 216/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1861

    13 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 216/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 216/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1851

    14 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 216/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 216/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1841

    14 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 216/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1836

    13 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 216/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39

    Saint-Germain-le-Châtelet

    Cote

    5 M 290

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Saint-Germain-le-Châtelet
  40. Résultat n°40

    Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.

    Date

    1788-1810

    Cote

    2 G 61

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Saint-Germain-le-Châtelet. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  41. Résultat n°41

    Saint-Germain-le-Châtelet, mairie-école et église Saint-Germain, XIXe siècle.

    Date

    1991

    Cote

    80 Fi 1/95

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Saint-Germain-le-Châtelet, mairie-école et église Saint-Germain,...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  42. Résultat n°42
    Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.

    1 media

    Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.

    Cote

    25 Fi 937

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Saint-Germain-le-Châtelet
    • Saint-Germain (Territoire de Belfort), travaux de saison.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  43. Résultat n°43
    Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

    2 medias

    Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 128

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Saint-Germain-le-Châtelet : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    Registre des audiences.

    Date

    6 novembre 1713-9 août 1717

    Cote

    25 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    Registre des mariages, sépultures.

    Date

    1751-1792

    Cote

    91 Ed GG 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des mariages, sépultures.
  47. Résultat n°47
    Registres paroissiaux

    132 medias

    Registres paroissiaux

    Date

    1751-1792

    Cote

    91 Ed GG 2-3

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Registres paroissiaux

    Producteur :

    Communes

  48. Résultat n°48

    Registre des baptêmes.

    Date

    1751-1792

    Cote

    91 Ed GG 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes.
  49. Résultat n°49

    Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

    Date

    1773

    Cote

    91 Ed GG 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie...
  50. Résultat n°50

    Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

    Date

    1766

    Cote

    91 Ed GG 1

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie...

    Producteur :

    Communes

  51. Résultat n°51

    Procès entre les habitants de Saint-Germain et les communes de Rougemont et de Romagny au sujet de la glandée et de la pâture.

    Date

    1775-1781

    Cote

    91 Ed FF 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre les habitants de Saint-Germain et les...
  52. Résultat n°52

    Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au sujet d’une rente foncière.

    Date

    1765-1827

    Cote

    91 Ed FF 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au...
  53. Résultat n°53

    Matrice cadastrale.

    Date

    [Période révolutionnaire]

    Cote

    91 Ed CC4

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Matrice cadastrale.
  54. Résultat n°54

    Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté de Saint-Germain par ses habitants.

    Date

    1790

    Cote

    91 Ed CC 5

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté...
  55. Résultat n°55

    Matrice cadastrale.

    Date

    1815

    Cote

    91 Ed CC 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Matrice cadastrale.
  56. Résultat n°56

    Terrier des biens possédés par les habitants de la commune sur le ban et le finage de Saint-Germain et des biens possédés par les forains étrangers et la fabrique de l’église.

    Date

    1786

    Cote

    91 Ed CC 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terrier des biens possédés par les habitants de la...
  57. Résultat n°57

    Terrier.

    Date

    1767

    Cote

    91 Ed CC 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terrier.
  58. Résultat n°58

    Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.

    Date

    1862-1865

    Cote

    91 Ed 6 O 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Cours d’eau et étangs
    • Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine...
  59. Résultat n°59

    Epidémies : demandes de renseignement.

    Date

    1873-1874

    Cote

    91 Ed 5 J 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Epidémies : demandes de renseignement.
  60. Résultat n°60

    Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies (1818) ; construction d’une pompe à incendie (1844, 1858) et d’un hangar pour celle-ci.

    Date

    1818-1858

    Cote

    91 Ed 5 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H Pompiers
    • Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies...
  61. Résultat n°61

    Adjudication de la fête dite de Külb.

    Date

    1836-1889

    Cote

    91 Ed 4 R 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Fête patronale.
    • Adjudication de la fête dite de Külb.
  62. Résultat n°62

    Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) : correspondance.

    Date

    1878, 1881

    Cote

    91 Ed 4 R 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Fête patronale.
    • Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) :...
  63. Résultat n°63

    Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ; guerre de 1870-1871 : réquisitions, indemnités (1871-1874).

    Date

    1813-1874

    Cote

    91 Ed 4 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ;...
  64. Résultat n°64

    Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires mensuelles aux foires trimestrielles (1878) ; imposition de pommes de terre d’Allemagne : interdiction (1879).

    Date

    1878-1879

    Cote

    91 Ed 4 F 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires...
  65. Résultat n°65

    Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).

    Date

    1797-1867

    Cote

    91 Ed 4 D 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 4 D Contentieux et assurances
    • Relevé des terrains communaux pris par des particuliers...
  66. Résultat n°66

    Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets (1851-1886), pièces annexes (1873, 1880).

    Date

    1841-1886

    Cote

    91 Ed 3 P 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets...
  67. Résultat n°67

    Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques (1872-1883) ; caisse d’épargne postale : correspondance avec la préfecture (1881).

    Date

    1872-1883

    Cote

    91 Ed 3 O 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques...
  68. Résultat n°68

    Rentes foncières.

    Date

    1817-1851

    Cote

    91 Ed 3 L 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recettes
    • Rentes foncières.
  69. Résultat n°69

    Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire au procureur de la république (1878), différends entre habitants de la commune (1827, 1873, 1884-1888).

    Date

    1827-1888

    Cote

    91 Ed 3 J 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire...
  70. Résultat n°70

    Instructions relatives au conseil de recensement et à l’organisation de la garde (1848, 1851), listes de recensement, contrôle général du service ordinaire, registres matricules (1840), relevés nominatifs (1841-1849), radiations et mutations (1842-1850), feuille d’appel (1837), élection des membres du conseil de recensement (1851, 1855), élection de sous-officiers (1848).

    Date

    1837-1855

    Cote

    91 Ed 3 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Instructions relatives au conseil de recensement et...
  71. Résultat n°71

    Contributions directes, tournées du contrôleur : correspondance (1871-1880), réclamations (1873-1881).

    Date

    1871-1881

    Cote

    91 Ed 3 G 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relation de la commune avec les administrations...
    • Contributions directes, tournées du contrôleur : correspondance...
  72. Résultat n°72

    Circulaire et demandes de renseignements sur la situation agricole dans le département (1874-1885) ; élevage de verrats (1814-1851), recensement du bétail (1866), société d’agriculture du Territoire : reconstitution (1880-1881).

    Date

    1814-1885

    Cote

    91 Ed 3 F 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Circulaire et demandes de renseignements sur la situation...
  73. Résultat n°73

    Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque communale.

    Date

    1876-1880

    Cote

    91 Ed 3 D 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 3 D Administration générale de la commune
    • Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque...
  74. Résultat n°74

    Concessions au cimetière : réglementation.

    Date

    1875

    Cote

    91 Ed 2 N 4

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Concessions au cimetière : réglementation.
  75. Résultat n°75

    Chasse : adjudication des droits.

    Date

    1825-1885

    Cote

    91 Ed 2 N 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Chasse : adjudication des droits.
  76. Résultat n°76

    Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations de procès-verbaux d’arpentage de la coupe (1839-1885), vente de bois et d’écorces (1830-1881) ; adjudications de travaux (1802, 1837-1885).

    Date

    1802-1885

    Cote

    91 Ed 2 N 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations...
  77. Résultat n°77

    Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations (1847-1849), baux (1824-1889), usurpation de biens (1862), vaines pâtures (1866-1889) ; carrière : baux et adjudications de travaux (1829-1890) ; vente d’herbes : contrats de gré à gré (1842-1852).

    Date

    1824-1890

    Cote

    91 Ed 2 N 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations...
  78. Résultat n°78

    Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes champêtres : nomination, démission, traitements (1850-1885).

    Date

    1839-1885

    Cote

    91 Ed 2 K 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes...
  79. Résultat n°79

    Passeports pour circuler à l’intérieur du pays.

    Date

    1830-1856

    Cote

    91 Ed 2 J 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Passeports pour circuler à l’intérieur du pays.
  80. Résultat n°80

    Recensement et classement des chevaux (1878-1885), recensement des voitures attelées (1877-1883) ; registre statistique des ressources chevalines (1858-1854) ; classement des voitures attelées susceptibles d’être requises pour le service de l’armée (1881, 1885-1887), commission de classement : nomination des membres (1883, 1885).

    Date

    1877-1887

    Cote

    91 Ed 2 H 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement et classement des chevaux (1878-1885),...