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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 S 82
Date
an XI-1930
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de la Savoureuse
  • Fonds de la préfecture
  • Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie...
Résultat n°2
Cote
7 S 225
Date
1856-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de la Savoureuse
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Droits d’eau relatifs au bassin de la Savoureuse
Résultat n°3
Cote
7 S 211
Date
1816-1870
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de la Savoureuse
  • Fonds de la préfecture
  • Règlements d’eau, curage, redressement, travaux de...
Résultat n°4
Cote
7 S 217
Date
1858-1867
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de la Savoureuse
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Règlements d’eau, curage, endiguement, libre écoulement...
  • 1858-1867
Résultat n°5
Cote
7 S 218
Date
1830-1867
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de la Savoureuse
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Moulins, usines de Belfort et Offemont, Bermont, Botans,...
Résultat n°6
Cote
7 S 214
Date
1800-1864
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de la Savoureuse
  • Fonds de la préfecture
  • Moulins, usines : plans
  • Danjoutin
Résultat n°7
Cote
7 S 215
Date
1800-1864
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de la Savoureuse
  • Fonds de la préfecture
  • Moulins, usines : plans
  • Giromagny, Lepuix, Valdoie
Résultat n°8
Cote
7 S 213
Date
1800-1864
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de la Savoureuse
  • Fonds de la préfecture
  • Moulins, usines : plans
  • Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux
Résultat n°9
Cote
7 S 216
Date
1818-1860
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de la Savoureuse
  • Fonds des Ponts et Chaussées
  • Règlements d’eau, curage, endiguement, libre écoulement...
  • 1818-1860
Résultat n°10
Cote
7 S 212
Date
1829
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de la Savoureuse
  • Fonds de la préfecture
  • Moulins, usines : plans
  • Carte du bassin usinier
Résultat n°11
Reconstruction de ponts sur la route de Belfort à Montbéliard à Andelnans, Sevenans, Trétudans : requêtes des communautés, devis, correspondance.

1 media

Cote
1 C 157
Date
1789-1790
Lieu
Savoureuse (Territoire de Belfort ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Ponts
  • Reconstruction de ponts sur la route de Belfort à Montbéliard...
Résultat n°12
Angeot (1789), Bavilliers, Belfort (1781-1789), Bermont (1767), Bessoncourt (1737), Bourogne (1769-1789) et Brebotte (1786).

24 medias

Cote
1 C 158
Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Ponts
  • Construction et reconstruction de ponts : plans, devis,...
  • Angeot (1789), Bavilliers, Belfort (1781-1789), Bermont...
Résultat n°13
Constructions et réparations aux ponts de Sermamagny (1773), Sevenans (1760-1790), Valdoie (1761).

8 medias

Cote
1 C 161
Date- Lieu
Savoureuse (Territoire de Belfort ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Ponts
  • Construction et reconstruction de ponts : plans, devis,...
  • Constructions et réparations aux ponts de Sermamagny...
Résultat n°14
Mémoire sur le cours de la Savoureuse dans toute son étendue. Plan du cours d'eau. Procès-verbaux de visites, plans et décisions de l'intendant concernant la demande de particuliers tendant à faire remettre la Savoureuse dans son ancien lit entre Sermamagny et la butte dite le Monceau à Valdoie. Travaux de redressement de la Savoureuse à Belfort et à Sevenans.

18 medias

Cote
1 C 174
Date
1750-1790
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Rivières, ruisseaux
  • Bassin de la Savoureuse, travaux : mémoires, procès-verbaux...
  • Mémoire sur le cours de la Savoureuse dans toute son...
Résultat n°15
Joncherey (1767), Lacollonge (1788-1790), Lepuix (s.d.), Montreux-Château (1750, 1771), Novillars (1752), Roppe (1752) et Rougemont (1776).

3 medias

Cote
1 C 160
Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Ponts
  • Construction et reconstruction de ponts : plans, devis,...
  • Joncherey (1767), Lacollonge (1788-1790), Lepuix (s.d.),...
Résultat n°16
Châtenois (1780), Essert (1780), Etueffont-Bas (1783), Eschêne (1788), Fontenelle (1781), Foussemagne (1789), Froidefontaine (1750), Giromagny (1776) et Grandvillars (1784).

6 medias

Cote
1 C 159
Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Ponts
  • Construction et reconstruction de ponts : plans, devis,...
  • Châtenois (1780), Essert (1780), Etueffont-Bas (1783),...
Résultat n°17
Ouverture d'un nouveau lit à la rivière de la Savoureuse pour recevoir les eaux de la Suze au-dessus et au-dessous du pont de Bermont. Travaux à faire dans le ban de Chaux pour remettre la rivière dans son ancien lit. Redressement et curage à Valdoie. Réparation d'une digue à Belfort. Rétablissement de digues pour arrêter les débordements de la Savoureuse à Trétudans. Reconnaissance des anticipations faites sur le lit de la Savoureuse depuis Sermamagny jusqu'à Valdoie. Correspondance, plans, procès-verbaux.

10 medias

Cote
1 C 175
Date
1764-1789
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Rivières, ruisseaux
  • Bassin de la Savoureuse, travaux : mémoires, procès-verbaux...
  • Ouverture d'un nouveau lit à la rivière de la Savoureuse...
Résultat n°18
Arrosement et indemnités de terrains - Etablissement d'une prise d'eau près du pont de Bermont pour l'arrosement des prairies au ban de Trétudans. Etablissement d'un canal d'arrosement au ban de Bermont. Mémoires concernant l'arrosement des prairies aux bans de Chaux, Sermamagny, Valdoie. Indemnités à accorder à divers particuliers auxquels on avait enlevé des terrains pour l'établissement d'un nouveau lit de la Savoureuse et de la Suze dans les bans de Bermont et de Sévenans.

2 medias

Cote
1 C 177
Date
1757-1789
Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, comté)
Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Rivières, ruisseaux
  • Bassin de la Savoureuse, travaux : mémoires, procès-verbaux...
  • Arrosement et indemnités de terrains - Etablissement...
Résultat n°19
Entretien d'écluses, de canaux, fossés pour les usines et l'arrosement de prairies. - Angeot (1779), Argiésans (1786), Foussemagne (1773), Froidefontaine (1771-1773), Grandvillars (1754), Lacollonge (1784), Meroux (1784), Moval (1770), Novillars (1772), Petit-Croix (1777-1778), Trétudans (1777) et Vourvenans (1778-1781) : requêtes, ordonnances, plans, correspondance. - Contestation au sujet d'un ruisseau entre Saint-Dizier et Lebetain : délibération des communautés, requêtes, jugement, plan, correspondance (1760-1776). - Rivière de la Savoureuse à Belfort : plan du nivellement de la Savoureuse devant le magasin à fourrages, procès-verbal relatif à des fouilles irrégulières dans le lit de la Savoureuse, demande d'installation d'un martinet à Belfort, correspondance relative à la réparation d'une digue près de la Miotte suite à des inondations (1789), procès-verbal de visite à Sevenans pour fixer les indemnités aux propriétaires lésés par l'ouverture du nouveau lit de la rivière (1769), requêtes de la communauté de Trétudans pour faire des réparations à la digue (1779).

3 medias

Cote
1 C 180
Date
1760-1789
Lieu
Savoureuse (Territoire de Belfort ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Rivières, ruisseaux
  • Entretien d'écluses, de canaux, fossés pour les usines...
Résultat n°20
Cote
1 C 155
Date
1771-1786
Lieu
Savoureuse (Territoire de Belfort ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Ponts et chaussées
  • Ponts
  • Entretien de ponts sur les routes de Belfort à Porrentruy,...