Sermamagny (Territoire de Belfort, France)

1
21 février-21 mars 1778

Cote

23 B 43
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 21 février-21 mars 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
2
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

4 B 173
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3
8-22 août 1778

Cote

23 B 51
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 8-22 août 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
4
Procédures diverses.

Date

1700-1787

Cote

93 Ed DD 1
- Contexte : 93 E Dépôt Sermamagny
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Procédures diverses.
5
Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

Date

1807-1938

Cote

2 O 93/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Terrains communaux
- Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains...
6
5 mars 1768

Cote

23 B 179
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 5 mars 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

4 B 60
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
1763-1766

Cote

23 B 355
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Licitations.
- 1763-1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
E O

Cote

93 Ed 1 G 10
- Contexte : 93 E Dépôt Sermamagny
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices cadastrales.
- Sociétés et propriétaires, 1975-1979.
- E O
10
Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

1749-1772

Cote

23 B 408
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11
Tableaux de recensement des classes.

Date

1945-1951

Cote

93 Ed 1 H 1
- Contexte : 93 E Dépôt Sermamagny
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 1 H Recrutement
- Tableaux de recensement des classes.
12
24 novembre 1767

Cote

23 B 176
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 24 novembre 1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- SYNDICATS DE COMMUNES
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
14
1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

4 B 90
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
16
1737-1747

Cote

23 B 333
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Enquêtes.
- 1737-1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
2 avril 1757

Cote

23 B 126
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 2 avril 1757
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
10 février 1691-29 mai 1691

Cote

4 B 10
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

4 B 139
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20
27 octobre 1759

Cote

23 B 133
- Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime
- Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 27 octobre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

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21 février-21 mars 1778

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

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Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

8-22 août 1778

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Procédures diverses.

Date

Cote

Contexte : 93 E Dépôt Sermamagny

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

5 mars 1768

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Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

1763-1766

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

E  O

Cote

Contexte : 93 E Dépôt Sermamagny

Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Tableaux de recensement des classes.

Date

Cote

Contexte : 93 E Dépôt Sermamagny

24 novembre 1767

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

1773-1784

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

1737-1747

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

2 avril 1757

Cote

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10 février 1691-29 mai 1691

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Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

27 octobre 1759

Cote

Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

Producteur :

E O