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  1. Résultat n°1
    Commune de Sermamagny (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Sermamagny (7 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 115

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Sermamagny (7 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Sermamagny

    Date

    1810

    Cote

    3 P 115

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Sermamagny

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2208

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sermamagny
    • Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1890-1927

    Cote

    3 O 1493

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sermamagny
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Alignement permission de voirie.

    Date

    1883-1932

    Cote

    3 O 1289

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sermamagny
    • Alignement permission de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.

    Date

    1856

    Cote

    3 O 1288

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sermamagny
    • Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance, croquis, affiche d'adjudication.

    Date

    1899

    Cote

    3 O 1287

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sermamagny
    • Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans et dessins.

    Date

    1861-1862

    Cote

    3 O 1286

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sermamagny
    • Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.

    Date

    1877-1883

    Cote

    3 O 1285

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sermamagny
    • Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938). Impositions (1851-1929). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1872-1933). comptabilité diverse (1892-1937).

    Date

    1835-1939

    Cote

    2 O 93/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938)....
  11. Résultat n°11

            1901-1940

    Cote

    2 O 93/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1901-1940
  12. Résultat n°12

            1814-1900

    Cote

    2 O 93/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  13. Résultat n°13

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933). Elevage, indemnités et location de pré au propriétaire du taureau communal (1888-1913) ; demande de fourrage supplémentaire (1894). Carte agronomique, demande de subvention pour l’établissement (1913). Commerce, foires, taxe de colportage (1927-1938). Bascules, tarifs des pesées (1927). Distillation, désignation de locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1925-1938).

    Date

    1891-1938

    Cote

    2 O 93/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933)....
  14. Résultat n°14

    Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870). Administration militaire, secours à des réservistes, indemnités pour dégâts, logement des troupes en manœuvre, dispense de périodiques d’exercice (1884-1929). Guerre de 1870-1871, indemnités, vente des bons de guerre (1871-1875). Guerre de 1914-1918, cantonnements des troupes (1915). Guerre de 1939-1945, cantonnements des troupes, réquisitions (1939-1940). Sapeurs pompiers, habillement, subventions, crédits pour incendies (1872-1925).

    Date

    1843-1940

    Cote

    2 O 93/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870)....
  15. Résultat n°15

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1898-1911). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1912). Secours à indigents (1875-1934). Atelier de charité, travaux sur chemins (1852-1855). Fonds de chômage, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1892).

    Date

    1844-1932

    Cote

    2 O 93/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  16. Résultat n°16

    Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1889-1912). Demande d’autorisation de couvrir les maisons de chaume, procès-verbaux de gendarmerie (1886-1927). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

    Date

    1886-1937

    Cote

    2 O 93/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Police
    • Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique,...
  17. Résultat n°17

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage et éclairage des salles de classe, congés mobiles, mobilier scolaire, instruction religieuse, heure de rentrée des classes, gémination des classes (1876-1935). Bibliothèque, subventions, achat de livres (1894-1925). Cours d’adultes, création (1908-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1912). Fêtes patronales et nationales, vote de crédits, attributions de pain aux indigents (1844-1928).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 93/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
  18. Résultat n°18

    Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité, électrification de la commune (1927) et des écarts (1938-1939). Assainissement, construction d’aqueducs (1911). Téléphone, installation du téléphone, transfert de la cabine (1906-1935). Chemin de fer Bas-Evette – Giromagny, vote d’une subvention (1882).

    Date

    1882-1939

    Cote

    2 O 93/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Travaux et transports
    • Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité,...
  19. Résultat n°19

    Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

    Date

    1807-1938

    Cote

    2 O 93/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Terrains communaux
    • Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains...
  20. Résultat n°20

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933). Mairie, réparations, entretien (1835-1932). Ecole, réparations, entretien, réparations aux logements des enseignants, vente des débris de l’ancienne école (1835-1932). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, construction, réparation (1906-1935). Corps de garde, entretien, éclairage (1843-1926). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1932). Cabane pour matériel agricole, construction, entretien (1908-1910). Croix de mission, pose (1852).

    Date

    1835-1935

    Cote

    2 O 93/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933)....
  21. Résultat n°21

    Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1852-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1935). Réunions, délai de convocation non respecté (1885-1899) ; démissions (1874). Archives, crédit pour inventaire, abonnement à divers périodiques (1897-1927). Plaintes contre les maires et les adjoints (1806-1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1885-1939).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 93/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
  22. Résultat n°22

    Personnel, indemnités, retraites (1901-1912). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1936). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, réclamation (1871-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier (1852-1935). Trésorier de la caisse des écoles, traitement (1888-1908). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1907-1935). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1844-1925). Bûcheron – gardes-coupes, traitement, indemnités (1895-1901). Sacristain, indemnités (1902, 1912). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Recensement de la population, indemnités (1896-1936). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1851-1909). Sage-femme, indemnités (1923). Vétérinaire - inspection des viandes, traitement (1910-1925). Cantonnier – agent-voyer, indemnités (1902-1938). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1874-1926).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 93/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SERMAMAGNY
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités, retraites (1901-1912). Secrétaire...
  23. Résultat n°23

    Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).

    Date

    An XII-1941

    Cote

    1 O 33

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations...

    Producteur :

    Préfecture.

  24. Résultat n°24

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...

    Producteur :

    Préfecture.

  25. Résultat n°25
    1936

    21 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 218/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1931

    23 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 218/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1926

    23 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 218/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1921

    21 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 218/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1911

    23 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 218/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1906

    23 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 218/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1901

    23 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 218/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1896

    20 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 218/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1891

    21 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 218/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1886

    20 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 218/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1881

    19 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 218/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1876

    19 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 218/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1872

    19 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 218/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1866

    18 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 218/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1861

    21 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 218/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1856

    20 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 218/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Sermamagny
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.