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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune de Sermamagny (7 feuilles).

7 medias

Commune de Sermamagny (7 feuilles).
Cote
3 P 115
 Date
1810
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Sermamagny (7 feuilles).
Résultat n°2

Commune de Sermamagny
Cote
3 P 115
 Date
1810
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Sermamagny
Résultat n°3

Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.
Cote
3 O 2208
 Date
1873
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté...
Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1493
 Date
1890-1927
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°5

Alignement permission de voirie.
Cote
3 O 1289
 Date
1883-1932
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Alignement permission de voirie.
Résultat n°6

Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.
Cote
3 O 1288
 Date
1856
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.
Résultat n°7

Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance, croquis, affiche d'adjudication.
Cote
3 O 1287
 Date
1899
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance,...
Résultat n°8

Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans et dessins.
Cote
3 O 1286
 Date
1861-1862
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré,...
Résultat n°9

Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.
Cote
3 O 1285
 Date
1877-1883
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.
Résultat n°10

Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938). Impositions (1851-1929). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1872-1933). comptabilité diverse (1892-1937).
Cote
2 O 93/13
 Date
1835-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938)....
Résultat n°11

        1901-1940
Cote
2 O 93/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1901-1940
Résultat n°12

        1814-1900
Cote
2 O 93/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1814-1900
Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933). Elevage, indemnités et location de pré au propriétaire du taureau communal (1888-1913) ; demande de fourrage supplémentaire (1894). Carte agronomique, demande de subvention pour l’établissement (1913). Commerce, foires, taxe de colportage (1927-1938). Bascules, tarifs des pesées (1927). Distillation, désignation de locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1925-1938).
Cote
2 O 93/10
 Date
1891-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933)....
Résultat n°14

Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870). Administration militaire, secours à des réservistes, indemnités pour dégâts, logement des troupes en manœuvre, dispense de périodiques d’exercice (1884-1929). Guerre de 1870-1871, indemnités, vente des bons de guerre (1871-1875). Guerre de 1914-1918, cantonnements des troupes (1915). Guerre de 1939-1945, cantonnements des troupes, réquisitions (1939-1940). Sapeurs pompiers, habillement, subventions, crédits pour incendies (1872-1925).
Cote
2 O 93/9
 Date
1843-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Affaires militaires
  • Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870)....
Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1898-1911). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1912). Secours à indigents (1875-1934). Atelier de charité, travaux sur chemins (1852-1855). Fonds de chômage, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1892).
Cote
2 O 93/8
 Date
1844-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°16

Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1889-1912). Demande d’autorisation de couvrir les maisons de chaume, procès-verbaux de gendarmerie (1886-1927). Transport de corps, corbillard (1896-1931).
Cote
2 O 93/7
 Date
1886-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Police
  • Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique,...
Résultat n°17

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage et éclairage des salles de classe, congés mobiles, mobilier scolaire, instruction religieuse, heure de rentrée des classes, gémination des classes (1876-1935). Bibliothèque, subventions, achat de livres (1894-1925). Cours d’adultes, création (1908-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1912). Fêtes patronales et nationales, vote de crédits, attributions de pain aux indigents (1844-1928).
Cote
2 O 93/6
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
Résultat n°18

Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité, électrification de la commune (1927) et des écarts (1938-1939). Assainissement, construction d’aqueducs (1911). Téléphone, installation du téléphone, transfert de la cabine (1906-1935). Chemin de fer Bas-Evette – Giromagny, vote d’une subvention (1882).
Cote
2 O 93/5
 Date
1882-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Travaux et transports
  • Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité,...
Résultat n°19

Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).
Cote
2 O 93/4
 Date
1807-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Terrains communaux
  • Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains...
Résultat n°20

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933). Mairie, réparations, entretien (1835-1932). Ecole, réparations, entretien, réparations aux logements des enseignants, vente des débris de l’ancienne école (1835-1932). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, construction, réparation (1906-1935). Corps de garde, entretien, éclairage (1843-1926). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1932). Cabane pour matériel agricole, construction, entretien (1908-1910). Croix de mission, pose (1852).
Cote
2 O 93/3
 Date
1835-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • SERMAMAGNY
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933)....