Sermamagny (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

7 medias
Commune de Sermamagny (7 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 115
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Sermamagny (7 feuilles).
Résultat n°2
Commune de Sermamagny

Date

1810

Cote

3 P 115
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Sermamagny
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3
Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.

Date

1873

Cote

3 O 2208
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Sermamagny
- Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1890-1927

Cote

3 O 1493
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Sermamagny
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Alignement permission de voirie.

Date

1883-1932

Cote

3 O 1289
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Sermamagny
- Alignement permission de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.

Date

1856

Cote

3 O 1288
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Sermamagny
- Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance, croquis, affiche d'adjudication.

Date

1899

Cote

3 O 1287
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Sermamagny
- Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans et dessins.

Date

1861-1862

Cote

3 O 1286
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Sermamagny
- Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.

Date

1877-1883

Cote

3 O 1285
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Sermamagny
- Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938). Impositions (1851-1929). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1872-1933). comptabilité diverse (1892-1937).

Date

1835-1939

Cote

2 O 93/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938)....
Résultat n°11
1901-1940

Cote

2 O 93/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1901-1940
Résultat n°12
1814-1900

Cote

2 O 93/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°13
Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933). Elevage, indemnités et location de pré au propriétaire du taureau communal (1888-1913) ; demande de fourrage supplémentaire (1894). Carte agronomique, demande de subvention pour l’établissement (1913). Commerce, foires, taxe de colportage (1927-1938). Bascules, tarifs des pesées (1927). Distillation, désignation de locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1925-1938).

Date

1891-1938

Cote

2 O 93/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933)....
Résultat n°14
Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870). Administration militaire, secours à des réservistes, indemnités pour dégâts, logement des troupes en manœuvre, dispense de périodiques d’exercice (1884-1929). Guerre de 1870-1871, indemnités, vente des bons de guerre (1871-1875). Guerre de 1914-1918, cantonnements des troupes (1915). Guerre de 1939-1945, cantonnements des troupes, réquisitions (1939-1940). Sapeurs pompiers, habillement, subventions, crédits pour incendies (1872-1925).

Date

1843-1940

Cote

2 O 93/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Affaires militaires
- Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870)....
Résultat n°15
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1898-1911). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1912). Secours à indigents (1875-1934). Atelier de charité, travaux sur chemins (1852-1855). Fonds de chômage, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1892).

Date

1844-1932

Cote

2 O 93/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°16
Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1889-1912). Demande d’autorisation de couvrir les maisons de chaume, procès-verbaux de gendarmerie (1886-1927). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

Date

1886-1937

Cote

2 O 93/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Police
- Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique,...
Résultat n°17
Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage et éclairage des salles de classe, congés mobiles, mobilier scolaire, instruction religieuse, heure de rentrée des classes, gémination des classes (1876-1935). Bibliothèque, subventions, achat de livres (1894-1925). Cours d’adultes, création (1908-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1912). Fêtes patronales et nationales, vote de crédits, attributions de pain aux indigents (1844-1928).

Date

1844-1939

Cote

2 O 93/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
Résultat n°18
Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité, électrification de la commune (1927) et des écarts (1938-1939). Assainissement, construction d’aqueducs (1911). Téléphone, installation du téléphone, transfert de la cabine (1906-1935). Chemin de fer Bas-Evette – Giromagny, vote d’une subvention (1882).

Date

1882-1939

Cote

2 O 93/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Travaux et transports
- Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité,...
Résultat n°19
Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

Date

1807-1938

Cote

2 O 93/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Terrains communaux
- Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains...
Résultat n°20
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933). Mairie, réparations, entretien (1835-1932). Ecole, réparations, entretien, réparations aux logements des enseignants, vente des débris de l’ancienne école (1835-1932). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, construction, réparation (1906-1935). Corps de garde, entretien, éclairage (1843-1926). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1932). Cabane pour matériel agricole, construction, entretien (1908-1910). Croix de mission, pose (1852).

Date

1835-1935

Cote

2 O 93/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933)....
Résultat n°21
Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1852-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1935). Réunions, délai de convocation non respecté (1885-1899) ; démissions (1874). Archives, crédit pour inventaire, abonnement à divers périodiques (1897-1927). Plaintes contre les maires et les adjoints (1806-1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1885-1939).

Date

1806-1939

Cote

2 O 93/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Résultat n°22
Personnel, indemnités, retraites (1901-1912). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1936). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, réclamation (1871-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier (1852-1935). Trésorier de la caisse des écoles, traitement (1888-1908). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1907-1935). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1844-1925). Bûcheron – gardes-coupes, traitement, indemnités (1895-1901). Sacristain, indemnités (1902, 1912). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Recensement de la population, indemnités (1896-1936). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1851-1909). Sage-femme, indemnités (1923). Vétérinaire - inspection des viandes, traitement (1910-1925). Cantonnier – agent-voyer, indemnités (1902-1938). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1874-1926).

Date

1828-1939

Cote

2 O 93/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Administration générale
- Personnel, indemnités, retraites (1901-1912). Secrétaire...
Résultat n°23
Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).

Date

An XII-1941

Cote

1 O 33
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°24
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°25

21 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 218/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

23 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 218/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

23 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 218/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

21 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 218/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

23 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 218/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

23 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 218/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

23 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 218/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

20 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 218/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

21 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 218/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

20 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 218/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

19 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 218/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

19 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 218/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

19 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 218/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

18 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 218/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

21 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 218/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

20 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 218/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

22 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 218/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

22 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 218/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

25 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 218/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

22 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 218/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sermamagny
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45
Sermamagny

Cote

5 M 291
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Sermamagny
Résultat n°46

1 media
Sermamagny, vue générale.

Cote

25 Fi 867
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Sermamagny
- Sermamagny, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°47

1 media
Sermamagny, vue générale.

Cote

25 Fi 792
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Sermamagny
- Sermamagny, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°48

1 media
Sermamagny, la mairie.

Cote

25 Fi 791
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Sermamagny
- Sermamagny, la mairie.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°49

1 media
Sermamagny, la rue principale, côté Belfort.

Cote

25 Fi 790
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Sermamagny
- Sermamagny, la rue principale, côté Belfort.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°50

1 media
Sermamagny, la rue principale.

Cote

25 Fi 789
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Sermamagny
- Sermamagny, la rue principale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°51

1 media
Sermamagny.

Cote

7 Fi 2239
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Sermamagny
- Sermamagny.
Résultat n°52

1 media
Sermamagny, vue générale.

Cote

7 Fi 2238
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Sermamagny
- Sermamagny, vue générale.
Résultat n°53

1 media
Sermamagny (Territoire de Belfort), vue générale.

Cote

7 Fi 2237
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Sermamagny
- Sermamagny (Territoire de Belfort), vue générale.
Résultat n°54

2 medias
Sermamagny : minute et mise au net.

Cote

1 C 130
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Sermamagny : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°55
Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Requêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant l'exploitation du bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Réception des gardes forestiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Saisie des biens miniers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Nominations d'Experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Présentation de caution.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaire des outils des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Expertises des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Election de tuteur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Compte de la compagnie des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Procédures diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des commissions et enregistrements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

Date

1782-1789

Cote

29 B 7
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
5 juillet 1766-27 septembre 1788

Cote

29 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 5 juillet 1766-27 septembre 1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
29 septembre 1768

Cote

29 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 29 septembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
15 novembre 1774-15 novembre 1783

Cote

29 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 15 novembre 1774-15 novembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
11 février 1769-14 juillet 1774

Cote

29 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 11 février 1769-14 juillet 1774
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
14 février 1753-31 décembre 1768

Cote

29 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 14 février 1753-31 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
6 mai 1702-25 février 1715

Cote

29 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 6 mai 1702-25 février 1715
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Etablissement des comptes des communautés : arrêt du conseil d’Etat (1767), requête du greffier (1771).

Date

1767-1771

Cote

23 B 434
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Etablissement des comptes des communautés : arrêt du...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Sermamagny (7 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Sermamagny

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignement permission de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance, croquis, affiche d'adjudication.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans et dessins.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938). Impositions (1851-1929). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1872-1933). comptabilité diverse (1892-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1901-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1889-1912). Demande d’autorisation de couvrir les maisons de chaume, procès-verbaux de gendarmerie (1886-1927). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...