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Résultat n°1
Commune de Sermamagny (7 feuilles).

7 medias

Commune de Sermamagny (7 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 115

Résultat n°2

Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.

Date

1873

Cote

3 O 2208

Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.

Date

1890-1927

Cote

3 O 1493

Résultat n°4

Alignement permission de voirie.

Date

1883-1932

Cote

3 O 1289

Résultat n°5

Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.

Date

1856

Cote

3 O 1288

Résultat n°6

Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance, croquis, affiche d'adjudication.

Date

1899

Cote

3 O 1287

Résultat n°7

Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans et dessins.

Date

1861-1862

Cote

3 O 1286

Résultat n°8

Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.

Date

1877-1883

Cote

3 O 1285

Résultat n°9

Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938). Impositions (1851-1929). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1872-1933). comptabilité diverse (1892-1937).

Date

1835-1939

Cote

2 O 93/13

Résultat n°10

        1901-1940

Date

-

Cote

2 O 93/12

Résultat n°11

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 93/11

Résultat n°12

Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933). Elevage, indemnités et location de pré au propriétaire du taureau communal (1888-1913) ; demande de fourrage supplémentaire (1894). Carte agronomique, demande de subvention pour l’établissement (1913). Commerce, foires, taxe de colportage (1927-1938). Bascules, tarifs des pesées (1927). Distillation, désignation de locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1925-1938).

Date

1891-1938

Cote

2 O 93/10

Résultat n°13

Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870). Administration militaire, secours à des réservistes, indemnités pour dégâts, logement des troupes en manœuvre, dispense de périodiques d’exercice (1884-1929). Guerre de 1870-1871, indemnités, vente des bons de guerre (1871-1875). Guerre de 1914-1918, cantonnements des troupes (1915). Guerre de 1939-1945, cantonnements des troupes, réquisitions (1939-1940). Sapeurs pompiers, habillement, subventions, crédits pour incendies (1872-1925).

Date

1843-1940

Cote

2 O 93/9

Résultat n°14

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1898-1911). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1912). Secours à indigents (1875-1934). Atelier de charité, travaux sur chemins (1852-1855). Fonds de chômage, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1892).

Date

1844-1932

Cote

2 O 93/8

Résultat n°15

Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1889-1912). Demande d’autorisation de couvrir les maisons de chaume, procès-verbaux de gendarmerie (1886-1927). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

Date

1886-1937

Cote

2 O 93/7

Résultat n°16

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage et éclairage des salles de classe, congés mobiles, mobilier scolaire, instruction religieuse, heure de rentrée des classes, gémination des classes (1876-1935). Bibliothèque, subventions, achat de livres (1894-1925). Cours d’adultes, création (1908-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1912). Fêtes patronales et nationales, vote de crédits, attributions de pain aux indigents (1844-1928).

Date

1844-1939

Cote

2 O 93/6

Résultat n°17

Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité, électrification de la commune (1927) et des écarts (1938-1939). Assainissement, construction d’aqueducs (1911). Téléphone, installation du téléphone, transfert de la cabine (1906-1935). Chemin de fer Bas-Evette – Giromagny, vote d’une subvention (1882).

Date

1882-1939

Cote

2 O 93/5

Résultat n°18

Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

Date

1807-1938

Cote

2 O 93/4

Résultat n°19

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933). Mairie, réparations, entretien (1835-1932). Ecole, réparations, entretien, réparations aux logements des enseignants, vente des débris de l’ancienne école (1835-1932). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, construction, réparation (1906-1935). Corps de garde, entretien, éclairage (1843-1926). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1932). Cabane pour matériel agricole, construction, entretien (1908-1910). Croix de mission, pose (1852).

Date

1835-1935

Cote

2 O 93/3

Résultat n°20

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1852-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1935). Réunions, délai de convocation non respecté (1885-1899) ; démissions (1874). Archives, crédit pour inventaire, abonnement à divers périodiques (1897-1927). Plaintes contre les maires et les adjoints (1806-1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1885-1939).

Date

1806-1939

Cote

2 O 93/2

Résultat n°21

Personnel, indemnités, retraites (1901-1912). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1936). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, réclamation (1871-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier (1852-1935). Trésorier de la caisse des écoles, traitement (1888-1908). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1907-1935). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1844-1925). Bûcheron – gardes-coupes, traitement, indemnités (1895-1901). Sacristain, indemnités (1902, 1912). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Recensement de la population, indemnités (1896-1936). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1851-1909). Sage-femme, indemnités (1923). Vétérinaire - inspection des viandes, traitement (1910-1925). Cantonnier – agent-voyer, indemnités (1902-1938). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1874-1926).

Date

1828-1939

Cote

2 O 93/1

Résultat n°22

Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).

Date

An XII-1941

Cote

1 O 33

Résultat n°23

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

Résultat n°24

Projet d'aménagement, copie.

Date

1933

Cote

7 M 1530

Résultat n°25

Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1938). Elagage, menus produits (1844-1934). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1897). Construction à distance prohibée (1840-1905). Captage de sources, fossés (1859-1940). Dégâts, incendies, chablis (1885-1934). Agents forestiers (1876, 1909-1919). Location du droit de chasse (1844-1866). Pâturage (1881).

Date

1840-1938

Cote

7 M 782

Résultat n°26
1936

21 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 218/20

Résultat n°27
1931

23 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 218/19

Résultat n°28
1926

23 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 218/18

Résultat n°29
1921

21 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 218/17

Résultat n°30
1911

23 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 218/16

Résultat n°31
1906

23 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 218/15

Résultat n°32
1901

23 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 218/14

Résultat n°33
1896

20 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 218/13

Résultat n°34
1891

21 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 218/12

Résultat n°35
1886

20 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 218/11

Résultat n°36
1881

19 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 218/10

Résultat n°37
1876

19 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 218/9

Résultat n°38
1872

19 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 218/8

Résultat n°39
1866

18 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 218/7

Résultat n°40
1861

21 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 218/6