Sermamagny (Territoire de Belfort, France) - page 1 sur 12 - Recherche - Archives départementales du Territoire de Belfort

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Commune de Sermamagny (7 feuilles).

7 medias

Commune de Sermamagny (7 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 115

2

Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.

Date

1873

Cote

3 O 2208

3

Alignements, permissions de voirie.

Date

1890-1927

Cote

3 O 1493

4

Alignement permission de voirie.

Date

1883-1932

Cote

3 O 1289

5

Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.

Date

1856

Cote

3 O 1288

6

Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance, croquis, affiche d'adjudication.

Date

1899

Cote

3 O 1287

7

Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans et dessins.

Date

1861-1862

Cote

3 O 1286

8

Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.

Date

1877-1883

Cote

3 O 1285

9

Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938). Impositions (1851-1929). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1872-1933). comptabilité diverse (1892-1937).

Date

1835-1939

Cote

2 O 93/13

10

1901-1940

Date

-

Cote

2 O 93/12

11

1814-1900

Date

-

Cote

2 O 93/11

12

Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933). Elevage, indemnités et location de pré au propriétaire du taureau communal (1888-1913) ; demande de fourrage supplémentaire (1894). Carte agronomique, demande de subvention pour l’établissement (1913). Commerce, foires, taxe de colportage (1927-1938). Bascules, tarifs des pesées (1927). Distillation, désignation de locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1925-1938).

Date

1891-1938

Cote

2 O 93/10

13

Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870). Administration militaire, secours à des réservistes, indemnités pour dégâts, logement des troupes en manœuvre, dispense de périodiques d’exercice (1884-1929). Guerre de 1870-1871, indemnités, vente des bons de guerre (1871-1875). Guerre de 1914-1918, cantonnements des troupes (1915). Guerre de 1939-1945, cantonnements des troupes, réquisitions (1939-1940). Sapeurs pompiers, habillement, subventions, crédits pour incendies (1872-1925).

Date

1843-1940

Cote

2 O 93/9

14

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1898-1911). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1912). Secours à indigents (1875-1934). Atelier de charité, travaux sur chemins (1852-1855). Fonds de chômage, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1892).

Date

1844-1932

Cote

2 O 93/8

15

Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1889-1912). Demande d’autorisation de couvrir les maisons de chaume, procès-verbaux de gendarmerie (1886-1927). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

Date

1886-1937

Cote

2 O 93/7

16

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage et éclairage des salles de classe, congés mobiles, mobilier scolaire, instruction religieuse, heure de rentrée des classes, gémination des classes (1876-1935). Bibliothèque, subventions, achat de livres (1894-1925). Cours d’adultes, création (1908-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1912). Fêtes patronales et nationales, vote de crédits, attributions de pain aux indigents (1844-1928).

Date

1844-1939

Cote

2 O 93/6

17

Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité, électrification de la commune (1927) et des écarts (1938-1939). Assainissement, construction d’aqueducs (1911). Téléphone, installation du téléphone, transfert de la cabine (1906-1935). Chemin de fer Bas-Evette – Giromagny, vote d’une subvention (1882).

Date

1882-1939

Cote

2 O 93/5

18

Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

Date

1807-1938

Cote

2 O 93/4

19

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933). Mairie, réparations, entretien (1835-1932). Ecole, réparations, entretien, réparations aux logements des enseignants, vente des débris de l’ancienne école (1835-1932). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, construction, réparation (1906-1935). Corps de garde, entretien, éclairage (1843-1926). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1932). Cabane pour matériel agricole, construction, entretien (1908-1910). Croix de mission, pose (1852).

Date

1835-1935

Cote

2 O 93/3

20

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1852-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1935). Réunions, délai de convocation non respecté (1885-1899) ; démissions (1874). Archives, crédit pour inventaire, abonnement à divers périodiques (1897-1927). Plaintes contre les maires et les adjoints (1806-1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1885-1939).

Date

1806-1939

Cote

2 O 93/2

21

Personnel, indemnités, retraites (1901-1912). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1936). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, réclamation (1871-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier (1852-1935). Trésorier de la caisse des écoles, traitement (1888-1908). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1907-1935). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1844-1925). Bûcheron – gardes-coupes, traitement, indemnités (1895-1901). Sacristain, indemnités (1902, 1912). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Recensement de la population, indemnités (1896-1936). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1851-1909). Sage-femme, indemnités (1923). Vétérinaire - inspection des viandes, traitement (1910-1925). Cantonnier – agent-voyer, indemnités (1902-1938). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1874-1926).

Date

1828-1939

Cote

2 O 93/1

22

Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).

Date

An XII-1941

Cote

1 O 33

23

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

24

Projet d'aménagement, copie.

Date

1933

Cote

7 M 1530

25

Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1938). Elagage, menus produits (1844-1934). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1897). Construction à distance prohibée (1840-1905). Captage de sources, fossés (1859-1940). Dégâts, incendies, chablis (1885-1934). Agents forestiers (1876, 1909-1919). Location du droit de chasse (1844-1866). Pâturage (1881).

Date

1840-1938

Cote

7 M 782

26

21 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 218/20

27

23 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 218/19

28

23 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 218/18

29

21 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 218/17

30

23 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 218/16

31

23 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 218/15

32

23 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 218/14

33

20 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 218/13

34

21 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 218/12

35

20 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 218/11

36

19 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 218/10

37

19 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 218/9

38

19 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 218/8

39

18 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 218/7

40

21 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 218/6

41

20 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 218/5

42

22 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 218/4

43

22 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 218/3

44

25 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 218/2

45

22 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 218/1

46

Sermamagny

Date

-

Cote

5 M 291

47

Sermamagny, vue générale.

1 media

Sermamagny, vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 867

48

Sermamagny, vue générale.

1 media

Sermamagny, vue générale.

Date

-

Cote

25 Fi 792

49

Sermamagny, la mairie.

1 media

Sermamagny, la mairie.

Date

-

Cote

25 Fi 791

50

Sermamagny, la rue principale, côté Belfort.

1 media

Sermamagny, la rue principale, côté Belfort.

Date

-

Cote

25 Fi 790

51

Sermamagny, la rue principale.

1 media

Sermamagny, la rue principale.

Date

-

Cote

25 Fi 789

52

1 media

Sermamagny.

Date

-

Cote

7 Fi 2239

53

Sermamagny, vue générale.

1 media

Sermamagny, vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2238

54

Sermamagny (Territoire de Belfort), vue générale.

1 media

Sermamagny (Territoire de Belfort), vue générale.

Date

-

Cote

7 Fi 2237

55

Sermamagny, halte horaire.

Date

v. 1910

Cote

3 Fi 7 / 8

56

Sermamagny : minute et mise au net.

2 medias

Sermamagny : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 130

57

Requêtes.

Date

1755-1766

Cote

29 B 25

58

Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24

59

Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23

60

Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22

61

Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21

62

Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20

63

Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19

64

Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18

65

Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17

66

Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16

67

Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15

68

Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14

69

Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13

70

Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12

71

Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11

72

Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10

73

Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9

74

Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8

75

Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

Date

1782-1789

Cote

29 B 7

76

5 juillet 1766-27 septembre 1788

Date

1766-1788

Cote

29 B 6

77

29 septembre 1768

Date

1768

Cote

29 B 5

78

15 novembre 1774-15 novembre 1783

Date

1774-1783

Cote

29 B 4

79

11 février 1769-14 juillet 1774

Date

1769-1774

Cote

29 B 3

80

14 février 1753-31 décembre 1768

Date

1753-1768

Cote

29 B 2

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.

En savoir plus