Sevenans (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens attribués (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 62
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret,...
Résultat n°2

4 medias
Commune de Sevenans (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 116
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Sevenans (4 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Sévenans

Date

1828

Cote

3 P 116
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Sévenans
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1877-1926

Cote

3 O 1324
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Sévenans
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

Date

1926

Cote

3 O 1323
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Sévenans
- Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Exhaussement du chemin, demande d'indemnité d'un particulier : rapports, correspondance, plans.

Date

1885

Cote

3 O 1322
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Sévenans
- Exhaussement du chemin, demande d'indemnité d'un particulier :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Comptabilité, emprunts (1888-1890). Rentes (1834-1937). Impositions (1874-1888). Subventions (1852-1939). Crédits supplémentaires (1879-1939). Comptabilité diverse (1863-1934).

Date

1834-1939

Cote

2 O 94/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1888-1890). Rentes (1834-1937)....
Résultat n°8
1900-1940

Cote

2 O 94/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°9
1815-1900

Cote

2 O 94/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1815-1900
Résultat n°10
Agriculture, achat et entretien de matériel (1912-1928). Ateliers de distillation, crédits (1939).

Date

1912-1939

Cote

2 O 94/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1912-1928)....
Résultat n°11
Administration militaire, demande de dispense pour soutien de famille, manœuvres (1883-1893). Construction de la voie ferrée stratégique, achat et expropriation de terrains ; servitudes de la Batterie (1890-1912). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités (1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre, emprunts (1915-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1890-1928).

Date

1874-1939

Cote

2 O 94/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Affaires militaires
- Administration militaire, demande de dispense pour...
Résultat n°12
Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la santé publique, dépenses d’assistance (1905-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1933). Secours à indigents (1888-1933). Familles nombreuses (1915-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932).

Date

1852-1933

Cote

2 O 94/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la...
Résultat n°13
Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile, enfouissement d’un animal (1921-1931). Renseignements, plaintes (1887-1890). Débit de tabac, demande d’augmentation du tabac délivré à la commune (1908).

Date

1887-1931

Cote

2 O 94/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Police
- Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile,...
Résultat n°14
Fonctionnement, crédits, chauffage, congés mobiles, achat de matériel et de mobilier, rétribution scolaire, modification de l’heure de rentrée, travail manuel (1847-1931). Bibliothèque, subventions (1922, 1928). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, subventions (1910-1922). Fêtes patronales, adjudications (1884-1906). Fêtes nationales, crédits (1870-1920).

Date

1847-1922

Cote

2 O 94/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, crédits, chauffage, congés mobiles,...
Résultat n°15
Eau, adduction d’eau, plainte au sujet des troubles des eaux causés par les travaux de la Compagnie des chemins de fer (1933-1937). Electricité, électrification de la commune, ligne Pouxeux-Delle, indemnités, installation de lampes de rues (1925-1932). Téléphone, installation téléphonique, taxes (1910-1930). Postes, demande d’une deuxième levée (1929). Transports, chemins de fer, expropriation de terrains (1876), demande d’arrêts (1915-1920).

Date

1910-1937

Cote

2 O 94/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Travaux et transports
- Eau, adduction d’eau, plainte au sujet des troubles...
Résultat n°16
Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour extraction de sable et de gravier (1884-1919). Chasse, adjudications (1896-1939). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses, fruits, herbes (1852-1926). Cours d’eau, curage, entretien, extraction de sable (1848-1938). Etangs, location (1833).

Cote

2 O 94/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Terrains communaux
- Gestion.
- Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour...
Résultat n°17
Entretien, mise en valeur (1852-1935), préjudice causé par la commune à plusieurs propriétaires (1884), location (1818-1937).

Cote

2 O 94/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Terrains communaux
- Gestion.
- Entretien, mise en valeur (1852-1935), préjudice causé...
Résultat n°18
Délimitation (1852-1907). Aliénation (1834-1921). Echange (1896-1906).

Date

1834-1921

Cote

2 O 94/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Terrains communaux
- Délimitation (1852-1907). Aliénation (1834-1921). Echange...
Résultat n°19
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1877-1924). Mairie, loyer, réparations, entretien (1833-1927). Ecole, construction, réparations, entretien, réparation aux logements de l’institutrice, construction d’un puits (1877-1932). Lavoir, construction (1891-1892). Puits, construction, entretien du puits au hameau de Leupe avec achat de terrain (1929-1936). Fontaines, projet d’amenées d’eau, réparation, entretien (1833-1913). Abreuvoir, construction (1907-1908). Corps de garde, entretien, demande de couverture en chaume (1833-1849). Pompe à incendie, entretien (1926, 1928). Maison du berger, location, vente, démolition (1885-1890). Chapelle, don de terrain pour la construction (1878). Horloge, entretien (1925, 1937).

Date

1833-1936

Cote

2 O 94/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1877-1924)....
Résultat n°20
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1937) ; réunions (1887-1912) ; démissions, installation, délégation de fonction (1884-1938). Archives, crédits pour récolement, inventaire, abonnement à divers périodiques (1852-1923). Procès, plainte contre le maire, contre la commune de Meroux (1846-1891). Fonctionnement du service, fournitures, chauffage, frais de bureau (1852-1937).

Date

1846-1938

Cote

2 O 94/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1934)....
Résultat n°21
Personnel, traitement (1852). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plainte (1848-1938). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1930). Percepteur, indemnités (1877). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (an XI-1918). Garde arroseur, traitement (1891, 1894). Taupier, nomination, traitement, indemnités, rôle des propriétaires, réclamation (1852-1922). Berger, secours, traitement (1877, 1879). Sonneur, traitement (1920-1926). Appariteur, nomination, traitement, indemnités (1905-1926). Instituteur, sœur institutrice, traitement, indemnités, frais de déménagement, réclamation pour chauffage, mobilier (1847-1940). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1934). Maîtresse de culture, nomination, plainte contre le procédé de désignation (1921). Gérant du téléphone, nomination (1927). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1936). Bûcheron – garde-coupes, traitement, indemnités (1885-1921). Curé, traitement (1848-1852). Avoués - architecte, indemnités (1920, 1924). Recensement de la population, indemnités (1896-1926). Médecin vaccinateur, traitement (1847-1851). Surveillant des travailleurs agricoles, traitement (1923). Voiturier, indemnités (1880). Maires, indemnités (1893).

Date

An XI-1940

Cote

2 O 94/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Administration générale
- Personnel, traitement (1852). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°22
Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°23
Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°24

8 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 219/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

9 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 219/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

9 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 219/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

8 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 219/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

8 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 219/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

7 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 219/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

8 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 219/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

8 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 219/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

8 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 219/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

8 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 219/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

9 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 219/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

8 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 219/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

8 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 219/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

8 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 219/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

8 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 219/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

8 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 219/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

9 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 219/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

8 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 219/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

9 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 219/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

8 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 219/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44
Sévenans

Cote

5 M 292
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Sévenans
Résultat n°45
Sevenans, château Saglio, XIXe siècle. Ancienne résidence du général Von Treskow en 1870, actuellement université de technologie.

Date

1986

Cote

80 Fi 1/98
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Sevenans, château Saglio, XIXe siècle. Ancienne résidence...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°46

2 medias
Sevenans : minute et mise au net.

Cote

1 C 131
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Sevenans : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°47

2 medias
Leupe : minute et mise au net.

Cote

1 C 102
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Leupe : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°48
Registre des audiences.

Date

1768-1770

Cote

26 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 26 B - Seigneurie de Sevenans
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registre des audiences des juges commis par le Conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de défrichement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Actes de cautionnement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Nominations d’experts et visites.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Police des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Ouvertures de testaments mystiques.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des amendes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Cote

4 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

Date

1747

Cote

4 B 264*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

Date

1781

Cote

4 B 263*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

Date

1600

Cote

4 B 262*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
23 janvier1649-16 décembre 1649

Cote

4 B 261
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 janvier1649-16 décembre 1649
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
1757-1759

Cote

4 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles.
- 1757-1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
1733-1737

Cote

4 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles.
- 1733-1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
janvier 1757-4 juillet 1759

Cote

4 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- janvier 1757-4 juillet 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
19 janvier 1677-30 mars 1678

Cote

4 B 258
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 19 janvier 1677-30 mars 1678
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

Date

1685

Cote

4 B 257
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Délibération prise par les officiers de la seigneurie...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

Date

s.d., [XVIIe siècle]

Cote

4 B 256
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Prééminence des greffes.

Date

1734-1752

Cote

4 B 255
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Prééminence des greffes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Tabellionné.

Date

1691-1788

Cote

4 B 254
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Tabellionné.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
1785-1789

Cote

4 B 253
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1785-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
1771-1772

Cote

4 B 251
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1771-1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

Date

1770-1789

Cote

4 B 250
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Registre des quittances des Juifs.

Date

1778-1782

Cote

4 B 249
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registre des quittances des Juifs.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Procès-verbaux de rébellion.

Date

1729, 1786

Cote

4 B 248
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de rébellion.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Certificat de vie.

Date

1738

Cote

4 B 247
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Certificat de vie.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Actes de voyage.

Date

1780-1786

Cote

4 B 246
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Actes de voyage.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens attribués (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Sevenans (4 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Sévenans

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Exhaussement du chemin, demande d'indemnité d'un particulier : rapports, correspondance, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1888-1890). Rentes (1834-1937). Impositions (1874-1888). Subventions (1852-1939). Crédits supplémentaires (1879-1939). Comptabilité diverse (1863-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1815-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Agriculture, achat et entretien de matériel (1912-1928). Ateliers de distillation, crédits (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la santé publique, dépenses d’assistance (1905-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1933). Secours à indigents (1888-1933). Familles nombreuses (1915-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile, enfouissement d’un animal (1921-1931). Renseignements, plaintes (1887-1890). Débit de tabac, demande d’augmentation du tabac délivré à la commune (1908).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Entretien, mise en valeur (1852-1935), préjudice causé par la commune à plusieurs propriétaires (1884), location (1818-1937).

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Délimitation (1852-1907). Aliénation (1834-1921). Echange (1896-1906).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote