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447 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens attribués (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 62

Résultat n°2
Commune de Sevenans (4 feuilles).

4 medias

Commune de Sevenans (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 116

Résultat n°3

Commune de Sévenans

Date

1828

Cote

3 P 116

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1877-1926

Cote

3 O 1324

Résultat n°5

Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

Date

1926

Cote

3 O 1323

Résultat n°6

Exhaussement du chemin, demande d'indemnité d'un particulier : rapports, correspondance, plans.

Date

1885

Cote

3 O 1322

Résultat n°7

Comptabilité, emprunts (1888-1890). Rentes (1834-1937). Impositions (1874-1888). Subventions (1852-1939). Crédits supplémentaires (1879-1939). Comptabilité diverse (1863-1934).

Date

1834-1939

Cote

2 O 94/15

Résultat n°8

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 94/14

Résultat n°9

        1815-1900

Date

-

Cote

2 O 94/13

Résultat n°10

Agriculture, achat et entretien de matériel (1912-1928). Ateliers de distillation, crédits (1939).

Date

1912-1939

Cote

2 O 94/12

Résultat n°11

Administration militaire, demande de dispense pour soutien de famille, manœuvres (1883-1893). Construction de la voie ferrée stratégique, achat et expropriation de terrains ; servitudes de la Batterie (1890-1912). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités (1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre, emprunts (1915-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1890-1928).

Date

1874-1939

Cote

2 O 94/11

Résultat n°12

Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la santé publique, dépenses d’assistance (1905-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1933). Secours à indigents (1888-1933). Familles nombreuses (1915-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932).

Date

1852-1933

Cote

2 O 94/10

Résultat n°13

Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile, enfouissement d’un animal (1921-1931). Renseignements, plaintes (1887-1890). Débit de tabac, demande d’augmentation du tabac délivré à la commune (1908).

Date

1887-1931

Cote

2 O 94/9

Résultat n°14

Fonctionnement, crédits, chauffage, congés mobiles, achat de matériel et de mobilier, rétribution scolaire, modification de l’heure de rentrée, travail manuel (1847-1931). Bibliothèque, subventions (1922, 1928). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, subventions (1910-1922). Fêtes patronales, adjudications (1884-1906). Fêtes nationales, crédits (1870-1920).

Date

1847-1922

Cote

2 O 94/8

Résultat n°15

Eau, adduction d’eau, plainte au sujet des troubles des eaux causés par les travaux de la Compagnie des chemins de fer (1933-1937). Electricité, électrification de la commune, ligne Pouxeux-Delle, indemnités, installation de lampes de rues (1925-1932). Téléphone, installation téléphonique, taxes (1910-1930). Postes, demande d’une deuxième levée (1929). Transports, chemins de fer, expropriation de terrains (1876), demande d’arrêts (1915-1920).

Date

1910-1937

Cote

2 O 94/7

Résultat n°16

Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour extraction de sable et de gravier (1884-1919). Chasse, adjudications (1896-1939). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses, fruits, herbes (1852-1926). Cours d’eau, curage, entretien, extraction de sable (1848-1938). Etangs, location (1833).

Date

-

Cote

2 O 94/6

Résultat n°17

Entretien, mise en valeur (1852-1935), préjudice causé par la commune à plusieurs propriétaires (1884), location (1818-1937).

Date

-

Cote

2 O 94/5

Résultat n°18

Délimitation (1852-1907). Aliénation (1834-1921). Echange (1896-1906).

Date

1834-1921

Cote

2 O 94/4

Résultat n°19

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1877-1924). Mairie, loyer, réparations, entretien (1833-1927). Ecole, construction, réparations, entretien, réparation aux logements de l’institutrice, construction d’un puits (1877-1932). Lavoir, construction (1891-1892). Puits, construction, entretien du puits au hameau de Leupe avec achat de terrain (1929-1936). Fontaines, projet d’amenées d’eau, réparation, entretien (1833-1913). Abreuvoir, construction (1907-1908). Corps de garde, entretien, demande de couverture en chaume (1833-1849). Pompe à incendie, entretien (1926, 1928). Maison du berger, location, vente, démolition (1885-1890). Chapelle, don de terrain pour la construction (1878). Horloge, entretien (1925, 1937).

Date

1833-1936

Cote

2 O 94/3

Résultat n°20

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1937) ; réunions (1887-1912) ; démissions, installation, délégation de fonction (1884-1938). Archives, crédits pour récolement, inventaire, abonnement à divers périodiques (1852-1923). Procès, plainte contre le maire, contre la commune de Meroux (1846-1891). Fonctionnement du service, fournitures, chauffage, frais de bureau (1852-1937).

Date

1846-1938

Cote

2 O 94/2

Résultat n°21

Personnel, traitement (1852). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plainte (1848-1938). Receveur municipal, indemnités, remises (1828-1930). Percepteur, indemnités (1877). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (an XI-1918). Garde arroseur, traitement (1891, 1894). Taupier, nomination, traitement, indemnités, rôle des propriétaires, réclamation (1852-1922). Berger, secours, traitement (1877, 1879). Sonneur, traitement (1920-1926). Appariteur, nomination, traitement, indemnités (1905-1926). Instituteur, sœur institutrice, traitement, indemnités, frais de déménagement, réclamation pour chauffage, mobilier (1847-1940). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1934). Maîtresse de culture, nomination, plainte contre le procédé de désignation (1921). Gérant du téléphone, nomination (1927). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1936). Bûcheron – garde-coupes, traitement, indemnités (1885-1921). Curé, traitement (1848-1852). Avoués - architecte, indemnités (1920, 1924). Recensement de la population, indemnités (1896-1926). Médecin vaccinateur, traitement (1847-1851). Surveillant des travailleurs agricoles, traitement (1923). Voiturier, indemnités (1880). Maires, indemnités (1893).

Date

An XI-1940

Cote

2 O 94/1

Résultat n°22

Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

Date

1818-1939

Cote

1 O 17

Résultat n°23

Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

Date

1819-1937

Cote

1 O 16

Résultat n°24
1936

8 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 219/20

Résultat n°25
1931

9 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 219/19

Résultat n°26
1926

9 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 219/18

Résultat n°27
1921

8 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 219/17

Résultat n°28
1911

8 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 219/16

Résultat n°29
1906

7 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 219/15

Résultat n°30
1901

8 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 219/14

Résultat n°31
1896

8 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 219/13

Résultat n°32
1891

8 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 219/12

Résultat n°33
1886

8 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 219/11

Résultat n°34
1881

9 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 219/10

Résultat n°35
1876

8 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 219/9

Résultat n°36
1872

8 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 219/8

Résultat n°37
1866

8 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 219/7

Résultat n°38
1861

8 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 219/6

Résultat n°39
1856

8 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 219/5

Résultat n°40
1851

9 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 219/4