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447 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens attribués (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 62

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Sevenans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Sevenans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 116

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Sevenans (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Sévenans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 116

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Sévenans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1877-1926

    Cote

    3 O 1324

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sévenans
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

    Date

    1926

    Cote

    3 O 1323

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sévenans
    • Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Exhaussement du chemin, demande d'indemnité d'un particulier : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1885

    Cote

    3 O 1322

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sévenans
    • Exhaussement du chemin, demande d'indemnité d'un particulier :...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Comptabilité, emprunts (1888-1890). Rentes (1834-1937). Impositions (1874-1888). Subventions (1852-1939). Crédits supplémentaires (1879-1939). Comptabilité diverse (1863-1934).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 94/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1888-1890). Rentes (1834-1937)....
  8. Résultat n°8

            1900-1940

    Cote

    2 O 94/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  9. Résultat n°9

            1815-1900

    Cote

    2 O 94/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1815-1900
  10. Résultat n°10

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1912-1928). Ateliers de distillation, crédits (1939).

    Date

    1912-1939

    Cote

    2 O 94/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1912-1928)....
  11. Résultat n°11

    Administration militaire, demande de dispense pour soutien de famille, manœuvres (1883-1893). Construction de la voie ferrée stratégique, achat et expropriation de terrains ; servitudes de la Batterie (1890-1912). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités (1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre, emprunts (1915-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1890-1928).

    Date

    1874-1939

    Cote

    2 O 94/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, demande de dispense pour...
  12. Résultat n°12

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la santé publique, dépenses d’assistance (1905-1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1933). Secours à indigents (1888-1933). Familles nombreuses (1915-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932).

    Date

    1852-1933

    Cote

    2 O 94/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), protection de la...
  13. Résultat n°13

    Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile, enfouissement d’un animal (1921-1931). Renseignements, plaintes (1887-1890). Débit de tabac, demande d’augmentation du tabac délivré à la commune (1908).

    Date

    1887-1931

    Cote

    2 O 94/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile,...
  14. Résultat n°14

    Fonctionnement, crédits, chauffage, congés mobiles, achat de matériel et de mobilier, rétribution scolaire, modification de l’heure de rentrée, travail manuel (1847-1931). Bibliothèque, subventions (1922, 1928). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles, subventions (1910-1922). Fêtes patronales, adjudications (1884-1906). Fêtes nationales, crédits (1870-1920).

    Date

    1847-1922

    Cote

    2 O 94/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, chauffage, congés mobiles,...
  15. Résultat n°15

    Eau, adduction d’eau, plainte au sujet des troubles des eaux causés par les travaux de la Compagnie des chemins de fer (1933-1937). Electricité, électrification de la commune, ligne Pouxeux-Delle, indemnités, installation de lampes de rues (1925-1932). Téléphone, installation téléphonique, taxes (1910-1930). Postes, demande d’une deuxième levée (1929). Transports, chemins de fer, expropriation de terrains (1876), demande d’arrêts (1915-1920).

    Date

    1910-1937

    Cote

    2 O 94/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction d’eau, plainte au sujet des troubles...
  16. Résultat n°16

    Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour extraction de sable et de gravier (1884-1919). Chasse, adjudications (1896-1939). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses, fruits, herbes (1852-1926). Cours d’eau, curage, entretien, extraction de sable (1848-1938). Etangs, location (1833).

    Cote

    2 O 94/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Terrains communaux
    • Gestion.
    • Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour...
  17. Résultat n°17

    Entretien, mise en valeur (1852-1935), préjudice causé par la commune à plusieurs propriétaires (1884), location (1818-1937).

    Cote

    2 O 94/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Terrains communaux
    • Gestion.
    • Entretien, mise en valeur (1852-1935), préjudice causé...
  18. Résultat n°18

    Délimitation (1852-1907). Aliénation (1834-1921). Echange (1896-1906).

    Date

    1834-1921

    Cote

    2 O 94/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1852-1907). Aliénation (1834-1921). Echange...
  19. Résultat n°19

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1877-1924). Mairie, loyer, réparations, entretien (1833-1927). Ecole, construction, réparations, entretien, réparation aux logements de l’institutrice, construction d’un puits (1877-1932). Lavoir, construction (1891-1892). Puits, construction, entretien du puits au hameau de Leupe avec achat de terrain (1929-1936). Fontaines, projet d’amenées d’eau, réparation, entretien (1833-1913). Abreuvoir, construction (1907-1908). Corps de garde, entretien, demande de couverture en chaume (1833-1849). Pompe à incendie, entretien (1926, 1928). Maison du berger, location, vente, démolition (1885-1890). Chapelle, don de terrain pour la construction (1878). Horloge, entretien (1925, 1937).

    Date

    1833-1936

    Cote

    2 O 94/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1877-1924)....
  20. Résultat n°20

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1937) ; réunions (1887-1912) ; démissions, installation, délégation de fonction (1884-1938). Archives, crédits pour récolement, inventaire, abonnement à divers périodiques (1852-1923). Procès, plainte contre le maire, contre la commune de Meroux (1846-1891). Fonctionnement du service, fournitures, chauffage, frais de bureau (1852-1937).

    Date

    1846-1938

    Cote

    2 O 94/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    •  SEVENANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1934)....