Sevenans (Territoire de Belfort, France)

1
1954-1966

Cote

94 Ed 1 D 7
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 1954-1966
2
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3

8 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 219/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
4
19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

Date

1926

Cote

3 O 1323
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
- Communes traversées
- Commune de Sévenans
- Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
6

31 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 94 D 1 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SEVENANS
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
7
1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
8
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
1920-1943

Cote

94 Ed 1 D 5
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 1920-1943
10
10 février 1691-29 mai 1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11
29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
12
Ecoles : construction d’une salle de classe et d’un logement : soumissions, plans, correspondance, devis estimatif, cahier des charges (1959-1963) ; aménagement d’un terrain sportif : plans, avant projet (1943).

Date

1943-1963

Cote

94 Ed 1 M 1
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Ecoles : construction d’une salle de classe et d’un...
13
Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour extraction de sable et de gravier (1884-1919). Chasse, adjudications (1896-1939). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses, fruits, herbes (1852-1926). Cours d’eau, curage, entretien, extraction de sable (1848-1938). Etangs, location (1833).

Cote

2 O 94/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Terrains communaux
- Gestion.
- Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour...
14
Syndicat intercommunal des eaux : plan d’alimentation en eau potable [s.d.], raccordement des conduites (1962).

Date

1962

Cote

94 Ed 3 O 1
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Syndicat intercommunal des eaux : plan d’alimentation...
15
1813-1822

Cote

94 Ed 2 E 3*
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1813-1822
16
9 août 1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
18 mars 1743-8 février 1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20

4 medias
Commune de Sevenans (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 116
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Sevenans (4 feuilles).
21
Chambre de commerce, tribunal de commerce : listes électorales, instructions.

Date

1946-1964

Cote

94 Ed 1 K 8
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Chambre de commerce, tribunal de commerce : listes...
22
Agriculture, détaxe des carburants agricoles : listes des bénéficiaires (1951-1961) ; calamités agricoles : circulaires, bénéficiaires (1962-1964).

Date

1951-1964

Cote

94 Ed 3 F 1
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Agriculture, détaxe des carburants agricoles : listes...
23
12 mars 1704-20 avril 1706

Cote

4 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 12 mars 1704-20 avril 1706
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
24
1813-1822

Cote

94 Ed 1 E 2*
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- 1813-1822
25
13 janvier 1739-6 septembre 1740

Cote

4 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 janvier 1739-6 septembre 1740
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
26
26 septembre 1712-28 septembre 1728

Cote

4 B 178
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- 26 septembre 1712-28 septembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
27
janvier 1680-décembre 1680

Cote

4 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- janvier 1680-décembre 1680
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
28
Inventaire du maix de la seigneurie de Sévenans.

Date

sans date

Cote

94 Ed CC 3
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Inventaire du maix de la seigneurie de Sévenans.
29
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1877-1924). Mairie, loyer, réparations, entretien (1833-1927). Ecole, construction, réparations, entretien, réparation aux logements de l’institutrice, construction d’un puits (1877-1932). Lavoir, construction (1891-1892). Puits, construction, entretien du puits au hameau de Leupe avec achat de terrain (1929-1936). Fontaines, projet d’amenées d’eau, réparation, entretien (1833-1913). Abreuvoir, construction (1907-1908). Corps de garde, entretien, demande de couverture en chaume (1833-1849). Pompe à incendie, entretien (1926, 1928). Maison du berger, location, vente, démolition (1885-1890). Chapelle, don de terrain pour la construction (1878). Horloge, entretien (1925, 1937).

Date

1833-1936

Cote

2 O 94/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SEVENANS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1877-1924)....
30
Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal

Date

1854-1930

Cote

7 S 194
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats
- DOSSIERS PAR COMMUNES
- Commune de Sévenans
- Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
31
octobre 1657-12 juin 1659

Cote

4 B 98
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres préparatoires au appointements, lauds de...
- octobre 1657-12 juin 1659
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
32
Registre à souche des bulletins portant avis de décès.

Date

1885-1957

Cote

94 Ed 1 H 2
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 1 H Recrutement
- Registre à souche des bulletins portant avis de décès.
33
13 juillet 1762-6 septembre 1764

Cote

4 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 juillet 1762-6 septembre 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
34
octobre 1696-3 décembre 1697

Cote

4 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- octobre 1696-3 décembre 1697
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
35
1861-1872

Cote

94 Ed 2 E 8*
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1861-1872
36

8 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 219/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Sévenans
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
37
13 septembre 1740-17 avril 1742

Cote

4 B 69
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 septembre 1740-17 avril 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
38
Pièces de procédures.

Date

XVIIIe siècle

Cote

4 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
39
20 septembre 1785-2 janvier 1787

Cote

4 B 91
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 20 septembre 1785-2 janvier 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
40
Etat des bourgeois et hommes d'armes.

Date

1604

Cote

4 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- Bailliage de Belfort
- Etat des bourgeois et hommes d'armes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1954-1966

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1896

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

DECES 1793-1803

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1773-1784

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1920-1943

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

10 février 1691-29 mai 1691

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Ecoles : construction d’une salle de classe et d’un logement : soumissions, plans, correspondance, devis estimatif, cahier des charges (1959-1963) ; aménagement d’un terrain sportif : plans, avant projet (1943).

Date

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Syndicat intercommunal des eaux : plan d’alimentation en eau potable [s.d.], raccordement des conduites (1962).

Date

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

1813-1822

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

9 août 1790

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

24 janvier 1690-25 octobre 1690

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

2 septembre 1693-22 décembre 1693

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

18 mars 1743-8 février 1746

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Commune de Sevenans (4 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Chambre de commerce, tribunal de commerce : listes électorales, instructions.