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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (9065-9146).

    Date

    Mai 1937-1942

    Cote

    6 U 163

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9065-9146).
  2. Résultat n°2

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

    Date

    1887

    Cote

    5 K 48/30

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1887 (suite).
    • Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
  5. Résultat n°5

    Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

    Date

    1877

    Cote

    5 K 27/44

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1877.
    • Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
  6. Résultat n°6

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  7. Résultat n°7

    Pailletet à Vesoul, garage : plan.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    171 J 386

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Pailletet à Vesoul, garage : plan.

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  8. Résultat n°8

    M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    4 E 94

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2002
    • M-Z.
  9. Résultat n°9

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  10. Résultat n°10

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

    Date

    1973

    Cote

    171 J 1395

    • Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

    • Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
    • Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...

    Producteur :

    Fonds 171 J Archives des architectes Giroud

  12. Résultat n°12

    Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

    Date

    1826-1940

    Cote

    7 M 694

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
  13. Résultat n°13

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14
    Juin 1882

    34 medias

    Juin 1882

    Date

    juin 1882

    • Contexte : Presse - La Frontière

    • 1882
    • Juin 1882

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.

  15. Résultat n°15

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

    Date

    1906

    Cote

    5 K 73/355

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1906.
    • Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
  17. Résultat n°17

    Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

    Date

    1934

    Cote

    166 J 181

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Quartier du faubourg des Vosges​
    • Thann (rue de)
    • Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure,...
  18. Résultat n°18

    M 聳 T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  19. Résultat n°19
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  20. Résultat n°20

    Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

    Date

    1980

    Cote

    166 J 1433

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Beaucourt
    • Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.