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Résultats de la recherche

Résultat n°6

Titres [allemand].

Date

XVIIe siècle

Cote

3 E 1042

Résultat n°20
Résultat n°30
Résultat n°40

1765-1787

Date

1765-1787

Cote

3 E 1008

Résultat n°41

1671-1764

Date

1671-1764

Cote

3 E 1007

Résultat n°48

Seigneurie de Delle, forêts : titres [allemand] (1576-1598). Forêts de Saint-Dizier et Lebetain : copie traduite d’un accord entre le seigneur de Delle et la communauté de Saint-Dizier (1539, copie s.d. [XVIIIe siècle]), pièces d’un procès sur les bois de la communauté de Lebetain (1542, allemand), extrait de sentence de la Régence concernant les bois de Lebetain (1596, copie s.d. [XVIIIesiècle]). Lettres de la Régence au bailli de Delle sur les dégaradations commises dans les forêts de la seigneurie avec rapport de visite de bois (1586, copie traduite s.d. [XVIIIesiècle]). Titres, correspondance sur l’exploitation, contestations (1679-1737). Plan topographique du bois de Genevraye [Saint-Dizier] réarpenté (1762, couleur, échelle de au point de la ligne à la perche de 18 pieds de France, 98x46 cm), plan de plusieurs cantons de bois sur la seigneurie de Delle, exploités par le sieur Huvelin pour les forges du comté de Belfort (échelle de 100 perches de 22 pieds de roi réduites à celles de 18 pieds, couleur, 1760, 77x53 cm), état des forêts et leur situation (vers 1790). Abornement de la forêt de Genevrays à Saint-Dizier (1763), procès-verbal de coupe du Chanois ban de Delle (1787), nomination d’experts pour le partage entre la duchesse de Mazarin et les seigneurs de Bourogne des forêts indivises entre eux (1775), procès-verbal de balivage à Bourogne (1782). Forêts de Delle, Lebetain et Saint-Dizier, récolement de la forêt du Chenois à Delle, du Fahy à Lebetain, des Genevraux à Saint-Dizier (1768). Acquisition par le duc de Mazarin sur le maître bourgeois de Delle de terres cédées au curé de Delle : expédition (1675). Copie d’un transfert touchant les bois des communautés de la mairie de Saint-Dizier (1574, copie traduite 1698). Forêt de Faverois : requête des bourgeois pour vendre du bois (1710). Forêts de Bourogne: requête à l’intendant d’Alsace du garde des forêts de Mme de Duras pour ne pas aller faire des corvées sur le Rhin à cause de sa charge (1743).

Date

1542-1782

Cote

3 E 1000

Résultat n°49

Constitution d’un magasin à sel dans la ville de Delle : ordonnance de l’archiduc [allemand, et traduction] (1500, copie de 1699). Réparations à faire au moulin de Delle, contestattion entre le magistrat et des communautés de la seigneurie : transaction (1667). Amodiations des moulins de Delle et Saint-Dizier (1677) ; Bail emphythéotique du moulin de Saint-Dizier : expédition (1690). Moulin de Seppois-le-Haut, la communauté contre le maire pour prix du bail du moulin : requêtes, mémoires, extrait du registre des causes tenues au bailliage de Delle (1698-1699). Moulins de Delle : marché pour reconstruction d’un moulin à Delle et emphithéose (1699, ratification 1702, copie 1719). Copie de permission d’établissement d’un moulin à la place d’une scierie à Delle (1741), vente de l’ancien moulin de Boncourt (copie, 1748). Seppois-le-Haut, forges et usines : amodiation (1712), compromis sur le partage de l’usine (1722). Convention pour la construction du Pont : minute (1713). Titres (expédition) au sujet de la mitoyenneté des écuries jointes aux murailles de la grange du duc de Mazarin à Delle (1718). Confection du terrier : reconnaissance par le commissaire que les moulins banaux de la seigneurie ne suffisent pas (1741). Soumission pour construction d’un moulin à Delle (1741). Moulin de Delle : requête à Noblat subdélégué, du meunier du Val de Saint-Dizier pour non jouissance de bail suite à la construction du moulin neuf de Delle (s.d.).

Date

1500-1741

Cote

3 E 999

Résultat n°58

1768

Date

1768

Cote

3 E 990

Résultat n°59

1767

Date

1767

Cote

3 E 989

Résultat n°60

1766-1767

Date

1766-1767

Cote

3 E 988

Résultat n°62

1621-1632

Date

1621-1632

Cote

3 E 986

Résultat n°63

[allemand] 1566, 1568

Date

1566, 1568

Cote

3 E 985