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394 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commune de Thiancourt (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Thiancourt (4 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 118

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Thiancourt (4 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Thiancourt

    Date

    1823

    Cote

    3 P 118

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Thiancourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1874-1937), rentes (1835-1891), impositions (1872-1937), subventions (1925-1932), crédits supplémentaires (1871-1936). Comptabilité diverse (1881-1937).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 96/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1874-1937), rentes (1835-1891),...
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 96/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

            1821-1900

    Cote

    2 O 96/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1821-1900
  6. Résultat n°6

    Ateliers de distillation, désignation des locaux.

    Date

    1922-1930

    Cote

    2 O 96/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, désignation des locaux.
  7. Résultat n°7

    Guerre de 1870-1871, emprunt (1872). Guerre de 1939-1940, réquisitions automobiles (1939).

    Date

    1872, 1939

    Cote

    2 O 96/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, emprunt (1872). Guerre de 1939-1940,...
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance. Aliénés (1878). Secours à indigents (1880, 1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 96/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance....
  9. Résultat n°9

    Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile (1927-1931). Plaintes de la Société de pêche (1923) ; concernant la divagation des volailles (1933).

    Date

    1923-1933

    Cote

    2 O 96/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement, crédit, chauffage, congés mobiles (1886-1938). Cours d’adultes, création (1926-1938). Fête patronale, adjudications (1876-1937).

    Date

    1876-1938

    Cote

    2 O 96/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédit, chauffage, congés mobiles (1886-1938)....
  11. Résultat n°11

    Electricité, éclairage de rues, traité avec la Société des forces motrices du Refrain (1929-1932). Chemin de fer, demande de création d’une halte au passage à niveau (1927).

    Date

    1927-1932

    Cote

    2 O 96/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Travaux et transports
    • Electricité, éclairage de rues, traité avec la Société...
  12. Résultat n°12

    Acquisition (1910). Aliénation (1824-1896). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1935). Location (1848). Vaine pâture (1875-1891). Adjudications diverses (1873-1940). Etangs, autorisation de faire un vivier (1928).

    Date

    1848-1940

    Cote

    2 O 96/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1910). Aliénation (1824-1896). Gestion,...
  13. Résultat n°13

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1930-1935). Ecole : construction, agrandissement, achat de terrain, réparations, entretien (1835-1935). Puits, entretien (1884-1891). Pompe à incendie, réparation (1891-1933). Maison du berger, acquisition, réparation (1856-1926). Cimetière, construction du mur de clôture (1893).

    Date

    1835-1935

    Cote

    2 O 96/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  14. Résultat n°14

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1933). Conseil municipal, minations à commissions (1929-1937).Archives, réfection de la matrice cadastrale (1873). Pocès, dommages et intérêts (1836, 1878).

    Date

    1836-1937

    Cote

    2 O 96/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1933)....
  15. Résultat n°15

    Personnel, secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1806-1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1872-1892). Taupier, traitement (1937). Instituteur, traitement, indemnités (1873-1925). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Maîtresse de couture, traitement (1875). Curé, traitement (1873). Maires, frais de déplacement, remboursement d’avance (1892, 1925).

    Date

    1806-1937

    Cote

    2 O 96/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Administration générale
    • Personnel, secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  16. Résultat n°16

    Grandvillars Thiancourt. Eglise et presbytère : réparations (an XII, 1886). Eglise : réparations, reconstruction partielle (an XI-1933) ; horloge : construction, entretien (1909-1841) ; retable : construction (1848-1849). Presbytère : réparations (1793-1941), location (1908-1930). Cimetière : entretien, agrandissement (1809-1939) ; différents entre les deux communes (1882-1892) ; concessions : règlement, actes (1893-1939), cession à Grandvillars des droits de Thiancourt (1893).

    Date

    1793-1939

    Cote

    1 O 30

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grandvillars Thiancourt. Eglise et presbytère : réparations...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 221/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 221/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 221/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 221/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.