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  1. Résultat n°1
    Commune de Thiancourt (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Thiancourt (4 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 118

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Thiancourt (4 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Thiancourt

    Date

    1823

    Cote

    3 P 118

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Thiancourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1874-1937), rentes (1835-1891), impositions (1872-1937), subventions (1925-1932), crédits supplémentaires (1871-1936). Comptabilité diverse (1881-1937).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 96/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1874-1937), rentes (1835-1891),...
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 96/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

            1821-1900

    Cote

    2 O 96/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1821-1900
  6. Résultat n°6

    Ateliers de distillation, désignation des locaux.

    Date

    1922-1930

    Cote

    2 O 96/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, désignation des locaux.
  7. Résultat n°7

    Guerre de 1870-1871, emprunt (1872). Guerre de 1939-1940, réquisitions automobiles (1939).

    Date

    1872, 1939

    Cote

    2 O 96/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, emprunt (1872). Guerre de 1939-1940,...
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance. Aliénés (1878). Secours à indigents (1880, 1891). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1929).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 96/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance....
  9. Résultat n°9

    Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile (1927-1931). Plaintes de la Société de pêche (1923) ; concernant la divagation des volailles (1933).

    Date

    1923-1933

    Cote

    2 O 96/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement, crédit, chauffage, congés mobiles (1886-1938). Cours d’adultes, création (1926-1938). Fête patronale, adjudications (1876-1937).

    Date

    1876-1938

    Cote

    2 O 96/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédit, chauffage, congés mobiles (1886-1938)....
  11. Résultat n°11

    Electricité, éclairage de rues, traité avec la Société des forces motrices du Refrain (1929-1932). Chemin de fer, demande de création d’une halte au passage à niveau (1927).

    Date

    1927-1932

    Cote

    2 O 96/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Travaux et transports
    • Electricité, éclairage de rues, traité avec la Société...
  12. Résultat n°12

    Acquisition (1910). Aliénation (1824-1896). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1935). Location (1848). Vaine pâture (1875-1891). Adjudications diverses (1873-1940). Etangs, autorisation de faire un vivier (1928).

    Date

    1848-1940

    Cote

    2 O 96/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1910). Aliénation (1824-1896). Gestion,...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1933). Conseil municipal, minations à commissions (1929-1937).Archives, réfection de la matrice cadastrale (1873). Pocès, dommages et intérêts (1836, 1878).

    Date

    1836-1937

    Cote

    2 O 96/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • THIANCOURT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1933)....
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 221/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 221/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 221/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 221/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 221/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1906

    8 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 221/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 221/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 221/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1891

    9 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 221/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 221/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 221/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 221/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1872

    8 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 221/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1866

    9 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 221/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1861

    9 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 221/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1856

    8 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 221/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1851

    8 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 221/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1846

    8 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 221/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1841

    10 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 221/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1836

    8 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 221/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Thiancourt
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37

    Thiancourt. Comptes de la fabrique.

    Date

    1681-1728

    Cote

    2 G 66

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Thiancourt. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  38. Résultat n°38

    Thiancourt, Grande-Rue.

    Date

    1991

    Cote

    80 Fi 1/100

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Thiancourt, Grande-Rue.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  39. Résultat n°39

    Minutes.

    Date

    1792-1793

    Cote

    2 E 4/556

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jean Jacques Bornot (24 juin 1769-1793)
    • Minutes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  40. Résultat n°40

    Inventaires et partages, obligations, baux et transactions.

    Cote

    2 E 4/555

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jean Jacques Bornot (24 juin 1769-1793)
    • Actes en feuilles.
    • Inventaires et partages, obligations, baux et transactions.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  41. Résultat n°41

    Contrats de mariage, testaments.

    Cote

    2 E 4/554

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jean Jacques Bornot (24 juin 1769-1793)
    • Actes en feuilles.
    • Contrats de mariage, testaments.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  42. Résultat n°42

    Ventes, échanges et encans.

    Cote

    2 E 4/553

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jean Jacques Bornot (24 juin 1769-1793)
    • Actes en feuilles.
    • Ventes, échanges et encans.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  43. Résultat n°43

    Traités de mariages, testaments, baux, transactions, obligations.

    Date

    1759-1768

    Cote

    2 E 4/552

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • François Antoine Xavier Reiset (7 mai 1759-9 fév. 1769)
    • Actes en feuilles.
    • Traités de mariages, testaments, baux, transactions,...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  44. Résultat n°44

    Inventaires et partages.

    Date

    1762-1766

    Cote

    2 E 4/551

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • François Antoine Xavier Reiset (7 mai 1759-9 fév. 1769)
    • Actes en feuilles.
    • Inventaires et partages.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  45. Résultat n°45

    Testaments, inventaires, baux et transactions.

    Date

    1752-1758

    Cote

    2 E 4/550

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jean-Baptiste Emporte (16 janvier 1751-15 mars 1758)
    • Testaments, inventaires, baux et transactions.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  46. Résultat n°46

    Contrats.

    Date

    29 novembre 1754-9 février 1772

    Cote

    2 E 4/549*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jean-Baptiste Emporte (16 janvier 1751-15 mars 1758)
    • Contrats.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  47. Résultat n°47

    Dossier de succession de François Louis baron de Roll et de dame Elisabeth de la Bassinière son épouse : élections de tuteurs (1748, 1757), transaction entre les héritiers de la comtesse de Barbavara (1765), partage de la seigneurie entre les familles de Roll et de Lavie (1773-1775).

    Date

    1748-1775

    Cote

    2 E 4/548

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
    • Dossier de succession de François Louis baron de Roll...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  48. Résultat n°48

    Testaments, baux, inventaires.

    Date

    1743-1750

    Cote

    2 E 4/547

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
    • Testaments, baux, inventaires.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  49. Résultat n°49

    8 juillet 1742-15 juillet 1754.

    Cote

    2 E 4/546

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
    • Contrats.
    • 8 juillet 1742-15 juillet 1754.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  50. Résultat n°50

    10 juin 1736-11 mai 1742.

    Cote

    2 E 4/545

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Guillaume Joly, tabellion (1er février 1736-21 novembre...
    • Contrats.
    • 10 juin 1736-11 mai 1742.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  51. Résultat n°51

    Mariage, baux, inventaires et partages.

    Date

    1721-1736

    Cote

    2 E 4/544

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Mariage, baux, inventaires et partages.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  52. Résultat n°52

    24 mars 1729-21 mai 1736.

    Cote

    2 E 4/543

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Contrats.
    • 24 mars 1729-21 mai 1736.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  53. Résultat n°53

    9 janvier 1723-16 février 1729.

    Cote

    2 E 4/542

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Contrats.
    • 9 janvier 1723-16 février 1729.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  54. Résultat n°54

    29 juin 1718-12 décembre 1722.

    Cote

    2 E 4/541

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Thiancourt
    • Jacques Louis Gouget, tabellion (1718- 24 juillet 1735)
    • Contrats.
    • 29 juin 1718-12 décembre 1722.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  55. Résultat n°55
    Thiancourt : minute et mise au net.

    2 medias

    Thiancourt : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 133

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Thiancourt : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir central reçu au Conseil Souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1777

    Cote

    28 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Comptes de la communauté.

    Date

    1728

    Cote

    28 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Comptes de la communauté.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Rapports, enquêtes et jugements ; nominations de sergents.

    Date

    1728-1739

    Cote

    28 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Rapports, enquêtes et jugements ; nominations de sergents.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Elections et comptes de tutelles.

    Date

    1748- An II

    Cote

    28 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Elections et comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    6 juillet 1758-26 septembre 1772

    Cote

    28 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 6 juillet 1758-26 septembre 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    9 janvier 1742-5 mai 1748

    Cote

    28 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 9 janvier 1742-5 mai 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    17 août 1733-12 novembre 1737

    Cote

    28 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 17 août 1733-12 novembre 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    2 juin 1728-9 mars 1733

    Cote

    28 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 2 juin 1728-9 mars 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    19 août 1723-18 février 1728

    Cote

    28 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 19 août 1723-18 février 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    18 septembre 1716-14 mai 1723

    Cote

    28 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 18 septembre 1716-14 mai 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Revenus de la justice.

    Date

    1721-1733

    Cote

    28 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Revenus de la justice.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Pièces de procédure.

    Date

    1678-1779

    Cote

    28 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Pièces de procédure.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Inventaire de production.

    Date

    1717

    Cote

    28 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Inventaire de production.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Informations, enquêtes.

    Date

    1718-1730

    Cote

    28 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Informations, enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Requêtes.

    Date

    1718-1722

    Cote

    28 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    1738-1744

    Cote

    28 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des causes civiles et fiscales.
    • 1738-1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Registre des audiences des causes civiles et fiscales de la seigneurie de Thiancourt.

    Date

    1673-1679

    Cote

    28 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 28 B - Seigneurie de Thiancourt
    • Registre des audiences des causes civiles et fiscales...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Meix de divers bourgeois et particuliers de Grandvillars.

    Date

    23 avril 1672

    Cote

    17 B 163

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Meix de divers bourgeois et particuliers de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Publication à Grandvillars par le Bailli de Froidefontaine, commissaire nommé par le conseil Souverain d’Alsace, qui réclame des propriétaires les titres de propriété et déclaration de rentes dues au sieur Noblat, seigneur de Morvillars.

    Date

    8 octobre 1775

    Cote

    17 B 162

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Publication à Grandvillars par le Bailli de Froidefontaine,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric de Wurtemberg prince de Montbéliard (21 août 1584), et des édits et mandements de son fils Louis Frédéric (1615-1623).

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    17 B 161

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Licitations judiciaires.

    Date

    1750-1790

    Cote

    17 B 160

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Licitations judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.

    Date

    1743-1790

    Cote

    17 B 159

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Visites et reconnaissances, arpentages et abornements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Réceptions de maîtres bourgeois.

    Date

    1699-1782

    Cote

    17 B 157

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Réceptions de maîtres bourgeois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Comptes de la communauté de Grandvillars.

    Date

    1611-1751

    Cote

    17 B 156

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes de la communauté de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Forges de Grandvillars.

    Date

    1690-1780

    Cote

    17 B 155

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Forges de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime