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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune de Trétudans (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Trétudans (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 119

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Trétudans (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Trétudans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 119

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Trétudans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937). Impositions (1874-1939). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1804-1934).

    Date

    1835-1939

    Cote

    2 O 97/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 97/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1821-1900

    Cote

    2 O 97/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1821-1900
  7. Résultat n°7

    Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ; syndicat d’élevage : subvention (1931, 1935). Commerce, foires, fixation du prix du pain et de la viande (1921). Bascules, location des poids (1933).

    Date

    An XI-1935

    Cote

    2 O 97/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ;...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Voie publique, circulation des voitures attelées (1921). Transport de corps, corbillard, réglementation, tarifs (1929).

    Date

    1921-1929

    Cote

    2 O 97/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Police
    • Voie publique, circulation des voitures attelées (1921)....
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier (1873-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1929). Fête nationale (1844). Fêtes patronales (1844, 1894-1934).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 97/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier...
  12. Résultat n°12

    Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification de la commune, électrification des écarts (1924-1939). Chemin de fer, demande de mise à disposition de la commune de la halte des C.F.B. pour servir de salle de classe (1939).

    Date

    1924-1939

    Cote

    2 O 97/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Travaux et transports
    • Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification...
  13. Résultat n°13

    Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location (1816-1834), carrières (1877-1878). Chasse (1872-1873). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1875-1931). Cours d’eau, entretien, construction de digues, curage (1913-1933).

    Date

    1816-1933

    Cote

    2 O 97/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location...
  14. Résultat n°14

    Echange.

    Date

    1832-1893

    Cote

    2 O 97/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Echange.
  15. Résultat n°15

    Aliénation.

    Date

    1856-1940

    Cote

    2 O 97/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  16. Résultat n°16

    Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).

    Date

    1840, 1878-1908

    Cote

    2 O 97/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).
  17. Résultat n°17

    Délimitation, contestation de limites.

    Date

    1860, 1896

    Cote

    2 O 97/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation de limites.
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
    1936

    19 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 222/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1931

    20 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 222/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1926

    18 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 222/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1921

    16 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 222/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1911

    19 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 222/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1906

    14 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 222/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1901

    14 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 222/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1896

    11 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 222/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 222/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1886

    11 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 222/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1881

    11 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 222/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 222/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 222/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1866

    12 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 222/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 222/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1856

    12 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 222/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1851

    13 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 222/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1846

    12 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 222/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 222/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.