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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret, arrêtés, délibérations, notes sur lesbiens attribués (1913-1914). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1914-1936).
Cote
2 X 63
 Date
1913-1936
 Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret,...
2
Commune de Trétudans (5 feuilles).

5 medias

Commune de Trétudans (5 feuilles).
Cote
3 P 119
 Date
1828
 Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Trétudans (5 feuilles).
3

Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937). Impositions (1874-1939). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1804-1934).
Cote
2 O 97/17
 Date
1835-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Finances communales
  • Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937)....
4

        1900-1940
Cote
2 O 97/16
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1900-1940
5

        1821-1900
Cote
2 O 97/15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •         1821-1900
6

Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ; syndicat d’élevage : subvention (1931, 1935). Commerce, foires, fixation du prix du pain et de la viande (1921). Bascules, location des poids (1933).
Cote
2 O 97/14
 Date
An XI-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ;...
7

Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais, de la batterie 9bis et raccord de la voie ferrée, indemnités pour expropriation (1906-1914). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, étrennes des soldats (1939).
Cote
2 O 97/13
 Date
1872-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Affaires militaires
  • Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais,...
8

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1929-1935). Enfants assistés (1844-1846). Secours à indigents (1879-1938). Ateliers publics de charité (1855). Fonds de chômage, état des allocations à verser, adhésion au fonds départemental (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1934).
Cote
2 O 97/12
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
9

Voie publique, circulation des voitures attelées (1921). Transport de corps, corbillard, réglementation, tarifs (1929).
Cote
2 O 97/11
 Date
1921-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Police
  • Voie publique, circulation des voitures attelées (1921)....
10

Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier (1873-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1929). Fête nationale (1844). Fêtes patronales (1844, 1894-1934).
Cote
2 O 97/10
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier...
11

Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification de la commune, électrification des écarts (1924-1939). Chemin de fer, demande de mise à disposition de la commune de la halte des C.F.B. pour servir de salle de classe (1939).
Cote
2 O 97/9
 Date
1924-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Travaux et transports
  • Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification...
12

Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location (1816-1834), carrières (1877-1878). Chasse (1872-1873). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1875-1931). Cours d’eau, entretien, construction de digues, curage (1913-1933).
Cote
2 O 97/8
 Date
1816-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Terrains communaux
  • Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location...
13

Echange.
Cote
2 O 97/7
 Date
1832-1893
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Terrains communaux
  • Echange.
14

Aliénation.
Cote
2 O 97/6
 Date
1856-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
15

Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).
Cote
2 O 97/5
 Date
1840, 1878-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Terrains communaux
  • Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).
16

Délimitation, contestation de limites.
Cote
2 O 97/4
 Date
1860, 1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Terrains communaux
  • Délimitation, contestation de limites.
17

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1873-1931). Mairie, entretien (1844-1846). Ecole, échange de l’ancienne maison d’école et d’une maison pour y transférer la nouvelle (1832) ; construction, réparations, entretien, agrandissement, logement de l’instituteur (1834-1940) ; aliénation de l’ancienne école (1876). Lavoir, construction, entretien (1911-1938). Puits, construction (1869-1890). Monument aux morts, construction, entretien (1922, 1929). Bascule, construction (1931-1932). Corps de garde, éclairage, chauffage (1844). Pompe à incendie, acquisition (1884). Maison du berger, location (1940).
Cote
2 O 97/3
 Date
1832-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
18

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1929-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, élimination de documentation inutile, achat de mobilier (1844-1931). Procès, dommages et intérêts (1870-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1844-1937).
Cote
2 O 97/2
 Date
1844-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1929-1932)....
19

Personnel, traitement (1934-1940). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, achat d’une arme (an IX-1931). Taupier, nomination, traitement, indemnités, révocation (an XIII-1936). Remonteur de l’horloge, nomination (1929-1930). Service de la bascule, traitement (1931). Instituteur, traitement, indemnités (1844-1874). Maitresse de couture, nomination (1929). Garde forestier, traitement (1843-1846). Curé, don de bois pour chauffage, indemnités (1844-1846). Architecte, traitement, (1835). Recensement de la population, établissement de la carte d’alimentation, traitement (1931-1940). Médecin vaccinateu, traitement (1845). Fossoyeur, nomination (1930-1932). Cantonnier – agent voyer, indemnités (1926-1933).
Cote
2 O 97/1
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • TRETUDANS
  • Administration générale
  • Personnel, traitement (1934-1940). Secrétaire de mairie,...
20

Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an X-1930). Eglise : reconstruction, réparations (1844-1934) ; cloches (1834) ; mobilier (1857-1931). Presbytère : réparations, location (1844-1939). Cimetière : translation, agrandissement, reconstruction du mur de clôture (1861-1927) ; concessions (1922-1923).
Cote
1 O 52
 Date
An X-1939
 Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière :...