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579 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret, arrêtés, délibérations, notes sur lesbiens attribués (1913-1914). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1914-1936).

Date

1913-1936

Cote

2 X 63

Résultat n°2
Commune de Trétudans (5 feuilles).

5 medias

Commune de Trétudans (5 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 119

Résultat n°3

Commune de Trétudans

Date

1828

Cote

3 P 119

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937). Impositions (1874-1939). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1804-1934).

Date

1835-1939

Cote

2 O 97/17

Résultat n°5

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 97/16

Résultat n°6

        1821-1900

Date

-

Cote

2 O 97/15

Résultat n°7

Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ; syndicat d’élevage : subvention (1931, 1935). Commerce, foires, fixation du prix du pain et de la viande (1921). Bascules, location des poids (1933).

Date

An XI-1935

Cote

2 O 97/14

Résultat n°8

Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais, de la batterie 9bis et raccord de la voie ferrée, indemnités pour expropriation (1906-1914). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, étrennes des soldats (1939).

Date

1872-1939

Cote

2 O 97/13

Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1929-1935). Enfants assistés (1844-1846). Secours à indigents (1879-1938). Ateliers publics de charité (1855). Fonds de chômage, état des allocations à verser, adhésion au fonds départemental (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1934).

Date

1844-1939

Cote

2 O 97/12

Résultat n°10

Voie publique, circulation des voitures attelées (1921). Transport de corps, corbillard, réglementation, tarifs (1929).

Date

1921-1929

Cote

2 O 97/11

Résultat n°11

Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier (1873-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1929). Fête nationale (1844). Fêtes patronales (1844, 1894-1934).

Date

1844-1939

Cote

2 O 97/10

Résultat n°12

Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification de la commune, électrification des écarts (1924-1939). Chemin de fer, demande de mise à disposition de la commune de la halte des C.F.B. pour servir de salle de classe (1939).

Date

1924-1939

Cote

2 O 97/9

Résultat n°13

Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location (1816-1834), carrières (1877-1878). Chasse (1872-1873). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1875-1931). Cours d’eau, entretien, construction de digues, curage (1913-1933).

Date

1816-1933

Cote

2 O 97/8

Résultat n°14

Echange.

Date

1832-1893

Cote

2 O 97/7

Résultat n°15

Aliénation.

Date

1856-1940

Cote

2 O 97/6

Résultat n°16

Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).

Date

1840, 1878-1908

Cote

2 O 97/5

Résultat n°17

Délimitation, contestation de limites.

Date

1860, 1896

Cote

2 O 97/4

Résultat n°18

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1873-1931). Mairie, entretien (1844-1846). Ecole, échange de l’ancienne maison d’école et d’une maison pour y transférer la nouvelle (1832) ; construction, réparations, entretien, agrandissement, logement de l’instituteur (1834-1940) ; aliénation de l’ancienne école (1876). Lavoir, construction, entretien (1911-1938). Puits, construction (1869-1890). Monument aux morts, construction, entretien (1922, 1929). Bascule, construction (1931-1932). Corps de garde, éclairage, chauffage (1844). Pompe à incendie, acquisition (1884). Maison du berger, location (1940).

Date

1832-1940

Cote

2 O 97/3

Résultat n°19

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1929-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques, élimination de documentation inutile, achat de mobilier (1844-1931). Procès, dommages et intérêts (1870-1937). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1844-1937).

Date

1844-1937

Cote

2 O 97/2

Résultat n°20

Personnel, traitement (1934-1940). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, achat d’une arme (an IX-1931). Taupier, nomination, traitement, indemnités, révocation (an XIII-1936). Remonteur de l’horloge, nomination (1929-1930). Service de la bascule, traitement (1931). Instituteur, traitement, indemnités (1844-1874). Maitresse de couture, nomination (1929). Garde forestier, traitement (1843-1846). Curé, don de bois pour chauffage, indemnités (1844-1846). Architecte, traitement, (1835). Recensement de la population, établissement de la carte d’alimentation, traitement (1931-1940). Médecin vaccinateu, traitement (1845). Fossoyeur, nomination (1930-1932). Cantonnier – agent voyer, indemnités (1926-1933).

Date

An IX-1940

Cote

2 O 97/1