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Résultats de la recherche

  • 1

    Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

    Cote

    1 B 51

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Comptes de tutelles.

    Cote

    1 B 48

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Cote

    1 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    24 mars 1756-16 mai 1759

    Cote

    1 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 24 mars 1756-16 mai 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    1736-1749

    Cote

    1 B 34

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1736-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    2 septembre 1746-9 août 1748

    Cote

    1 B 23

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
    • 2 septembre 1746-9 août 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Baux judiciaires.

    Cote

    1 B 52

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    Plantations et reconnaissances de bornes.

    Cote

    1 B 53

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Plantations et reconnaissances de bornes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Descentes en vues de lieux.

    Cote

    1 B 37

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Descentes en vues de lieux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    1er septembre 1746-14 juin 1747

    Cote

    1 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 1er septembre 1746-14 juin 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime