Trétudans (Territoire de Belfort, France)

1

5 medias
Commune de Trétudans

Date

1828

Cote

3 P 119
- Contexte : 3 P - Atlas communaux
- Commune de Trétudans
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
2
Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937). Impositions (1874-1939). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1804-1934).

Date

1835-1939

Cote

2 O 97/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937)....
3
1900-1940

Cote

2 O 97/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
4
1821-1900

Cote

2 O 97/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1821-1900
5
Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ; syndicat d’élevage : subvention (1931, 1935). Commerce, foires, fixation du prix du pain et de la viande (1921). Bascules, location des poids (1933).

Date

An XI-1935

Cote

2 O 97/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ;...
6
Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais, de la batterie 9bis et raccord de la voie ferrée, indemnités pour expropriation (1906-1914). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, étrennes des soldats (1939).

Date

1872-1939

Cote

2 O 97/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Affaires militaires
- Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais,...
7
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1929-1935). Enfants assistés (1844-1846). Secours à indigents (1879-1938). Ateliers publics de charité (1855). Fonds de chômage, état des allocations à verser, adhésion au fonds départemental (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1934).

Date

1844-1939

Cote

2 O 97/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
8
Voie publique, circulation des voitures attelées (1921). Transport de corps, corbillard, réglementation, tarifs (1929).

Date

1921-1929

Cote

2 O 97/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Police
- Voie publique, circulation des voitures attelées (1921)....
9
Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier (1873-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1929). Fête nationale (1844). Fêtes patronales (1844, 1894-1934).

Date

1844-1939

Cote

2 O 97/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier...
10
Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification de la commune, électrification des écarts (1924-1939). Chemin de fer, demande de mise à disposition de la commune de la halte des C.F.B. pour servir de salle de classe (1939).

Date

1924-1939

Cote

2 O 97/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- TRETUDANS
- Travaux et transports
- Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification...

Résultats de la recherche

Commune de Trétudans

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937). Impositions (1874-1939). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1804-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1821-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ; syndicat d’élevage : subvention (1931, 1935). Commerce, foires, fixation du prix du pain et de la viande (1921). Bascules, location des poids (1933).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Construction du dépôt intermédiaire des Fougerais, de la batterie 9bis et raccord de la voie ferrée, indemnités pour expropriation (1906-1914). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions, étrennes des soldats (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Voie publique, circulation des voitures attelées (1921). Transport de corps, corbillard, réglementation, tarifs (1929).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier (1873-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1929). Fête nationale (1844). Fêtes patronales (1844, 1894-1934).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification de la commune, électrification des écarts (1924-1939). Chemin de fer, demande de mise à disposition de la commune de la halte des C.F.B. pour servir de salle de classe (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...