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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune de Trétudans (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Trétudans (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 119

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Trétudans (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Trétudans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 119

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Trétudans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937). Impositions (1874-1939). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1804-1934).

    Date

    1835-1939

    Cote

    2 O 97/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937)....
  5. Résultat n°5

            1900-1940

    Cote

    2 O 97/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  6. Résultat n°6

            1821-1900

    Cote

    2 O 97/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1821-1900
  7. Résultat n°7

    Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ; syndicat d’élevage : subvention (1931, 1935). Commerce, foires, fixation du prix du pain et de la viande (1921). Bascules, location des poids (1933).

    Date

    An XI-1935

    Cote

    2 O 97/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ;...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Voie publique, circulation des voitures attelées (1921). Transport de corps, corbillard, réglementation, tarifs (1929).

    Date

    1921-1929

    Cote

    2 O 97/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Police
    • Voie publique, circulation des voitures attelées (1921)....
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier (1873-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1929). Fête nationale (1844). Fêtes patronales (1844, 1894-1934).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 97/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier...
  12. Résultat n°12

    Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification de la commune, électrification des écarts (1924-1939). Chemin de fer, demande de mise à disposition de la commune de la halte des C.F.B. pour servir de salle de classe (1939).

    Date

    1924-1939

    Cote

    2 O 97/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Travaux et transports
    • Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification...
  13. Résultat n°13

    Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location (1816-1834), carrières (1877-1878). Chasse (1872-1873). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1875-1931). Cours d’eau, entretien, construction de digues, curage (1913-1933).

    Date

    1816-1933

    Cote

    2 O 97/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location...
  14. Résultat n°14

    Echange.

    Date

    1832-1893

    Cote

    2 O 97/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Echange.
  15. Résultat n°15

    Aliénation.

    Date

    1856-1940

    Cote

    2 O 97/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  16. Résultat n°16

    Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).

    Date

    1840, 1878-1908

    Cote

    2 O 97/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).
  17. Résultat n°17

    Délimitation, contestation de limites.

    Date

    1860, 1896

    Cote

    2 O 97/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation de limites.
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
    1936

    19 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 222/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1931

    20 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 222/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1926

    18 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 222/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1921

    16 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 222/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1911

    19 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 222/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1906

    14 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 222/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1901

    14 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 222/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1896

    11 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 222/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 222/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1886

    11 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 222/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1881

    11 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 222/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 222/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 222/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1866

    12 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 222/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 222/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1856

    12 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 222/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1851

    13 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 222/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1846

    12 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 222/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 222/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1836

    13 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 222/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Trétudans
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42

    Trétudans

    Cote

    5 M 294

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Trétudans
  43. Résultat n°43

    Trétudans. Comptes de la fabrique.

    Date

    1790-1810

    Cote

    2 G 67

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Trétudans. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  44. Résultat n°44

    Trétudans, commune de Trévenans, sur Les Coteaux, église Sainte-Marguerite (construite à l'emplacement de l'ancien château), XIXe siècle.

    Date

    1991

    Cote

    80 Fi 1/101

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Trétudans, commune de Trévenans, sur Les Coteaux, église...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  45. Résultat n°45
    Trédutans (Territoire de Belfort), vue générale.

    1 media

    Trédutans (Territoire de Belfort), vue générale.

    Cote

    25 Fi 795

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Trétudans
    • Trédutans (Territoire de Belfort), vue générale.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  46. Résultat n°46
    Trétudans (Territoire de Belfort), une vue du village.

    1 media

    Trétudans (Territoire de Belfort), une vue du village.

    Cote

    25 Fi 794

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Trétudans
    • Trétudans (Territoire de Belfort), une vue du village.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  47. Résultat n°47
    Trétudans (Territoire de Belfort), vue générale.

    1 media

    Trétudans (Territoire de Belfort), vue générale.

    Cote

    7 Fi 2247

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Trétudans
    • Trétudans (Territoire de Belfort), vue générale.
  48. Résultat n°48
    Trétudans (Territoire de Belfort), une vue du village.

    1 media

    Trétudans (Territoire de Belfort), une vue du village.

    Cote

    7 Fi 2246

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Trétudans
    • Trétudans (Territoire de Belfort), une vue du village.
  49. Résultat n°49
    Trétudans : minute et mise au net.

    2 medias

    Trétudans : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 134

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Trétudans : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1789

    Cote

    4 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Date

    1681, 1686-1689

    Cote

    4 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux de défrichement.

    Date

    1784, 1787

    Cote

    4 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de défrichement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Actes de cautionnement.

    Date

    1734-1790

    Cote

    4 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Actes de cautionnement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Nominations d’experts et visites.

    Date

    1711-1790

    Cote

    4 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Nominations d’experts et visites.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Police des grains.

    Date

    1771-1790

    Cote

    4 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Police des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Ouvertures de testaments mystiques.

    Date

    1784-1789

    Cote

    4 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Ouvertures de testaments mystiques.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

    Date

    1781

    Cote

    4 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Etats des amendes.

    Date

    1683, 1691

    Cote

    4 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des amendes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

    Date

    1776

    Cote

    4 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

    Date

    1747

    Cote

    4 B 264*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

    Date

    1781

    Cote

    4 B 263*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    23 janvier1649-16 décembre 1649

    Cote

    4 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 janvier1649-16 décembre 1649

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    1757-1759

    Cote

    4 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles.
    • 1757-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    1733-1737

    Cote

    4 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles.
    • 1733-1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    janvier 1757-4 juillet 1759

    Cote

    4 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • janvier 1757-4 juillet 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    19 janvier 1677-30 mars 1678

    Cote

    4 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 19 janvier 1677-30 mars 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

    Date

    1685

    Cote

    4 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Délibération prise par les officiers de la seigneurie...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Prééminence des greffes.

    Date

    1734-1752

    Cote

    4 B 255

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Prééminence des greffes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Tabellionné.

    Date

    1691-1788

    Cote

    4 B 254

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Tabellionné.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    1785-1789

    Cote

    4 B 253

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1785-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    1771-1772

    Cote

    4 B 251

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1771-1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

    Date

    1770-1789

    Cote

    4 B 250

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Comptes des communautés d'Andelnans, Danjoutin et Trétudans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Registre des quittances des Juifs.

    Date

    1778-1782

    Cote

    4 B 249

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registre des quittances des Juifs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Procès-verbaux de rébellion.

    Date

    1729, 1786

    Cote

    4 B 248

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de rébellion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Certificat de vie.

    Date

    1738

    Cote

    4 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Certificat de vie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime