Filtrer les résultats
Multimédias
  • 400
  • 70
Nom de l'inventaire
  • 322
  • 46
  • 40
  • 30
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 470
  • 406
  • 336
  • 333
  • 327
Afficher plus
Période
  • 60
  • 235
  • 319
  • 134
  • 89
  • 1
Sujets
  • 415
  • 359
  • 324
  • 322
  • 92
Afficher plus
Typologies
  • 45
  • 45
  • 45
  • 40
  • 13
Afficher plus
Collectivités
  • 72
  • 72
  • 46
  • 30
  • 30
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commune de Vourvenans (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Vourvenans (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 128

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vourvenans (4 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Vourvenans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 128

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Vourvenans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Trétudans (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Trétudans (5 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 119

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Trétudans (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Commune de Trétudans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 119

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Trétudans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 106/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
  6. Résultat n°6

          1900-1940

    Cote

    2 O 106/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  7. Résultat n°7

          1815-1900

    Cote

    2 O 106/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1815-1900
  8. Résultat n°8

    Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 106/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
  9. Résultat n°9

    Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 106/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
  10. Résultat n°10

    Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 106/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
  11. Résultat n°11

    Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 106/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
  12. Résultat n°12

    Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 106/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

    Date

    1846-1931

    Cote

    2 O 106/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937). Impositions (1874-1939). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité diverse (1804-1934).

    Date

    1835-1939

    Cote

    2 O 97/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1882-1937). Rentes (1835-1937)....
  19. Résultat n°19

            1900-1940

    Cote

    2 O 97/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  20. Résultat n°20

            1821-1900

    Cote

    2 O 97/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1821-1900
  21. Résultat n°21

    Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ; syndicat d’élevage : subvention (1931, 1935). Commerce, foires, fixation du prix du pain et de la viande (1921). Bascules, location des poids (1933).

    Date

    An XI-1935

    Cote

    2 O 97/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, entretien du taureau et du verrat (an XI) ;...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Voie publique, circulation des voitures attelées (1921). Transport de corps, corbillard, réglementation, tarifs (1929).

    Date

    1921-1929

    Cote

    2 O 97/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Police
    • Voie publique, circulation des voitures attelées (1921)....
  25. Résultat n°25

    Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier (1873-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subvention (1929). Fête nationale (1844). Fêtes patronales (1844, 1894-1934).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 97/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédit, heures de classe, mobilier...
  26. Résultat n°26

    Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification de la commune, électrification des écarts (1924-1939). Chemin de fer, demande de mise à disposition de la commune de la halte des C.F.B. pour servir de salle de classe (1939).

    Date

    1924-1939

    Cote

    2 O 97/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Travaux et transports
    • Eau, règlement d’eau (1938). Electricité, dossier d’électrification...
  27. Résultat n°27

    Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location (1816-1834), carrières (1877-1878). Chasse (1872-1873). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1875-1931). Cours d’eau, entretien, construction de digues, curage (1913-1933).

    Date

    1816-1933

    Cote

    2 O 97/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location...
  28. Résultat n°28

    Echange.

    Date

    1832-1893

    Cote

    2 O 97/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Echange.
  29. Résultat n°29

    Aliénation.

    Date

    1856-1940

    Cote

    2 O 97/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  30. Résultat n°30

    Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).

    Date

    1840, 1878-1908

    Cote

    2 O 97/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Acquisition de terrain (1840), de sources (1878-1908).
  31. Résultat n°31

    Délimitation, contestation de limites.

    Date

    1860, 1896

    Cote

    2 O 97/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • TRETUDANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation de limites.
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 231/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 231/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 231/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1921

    7 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 231/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1911

    7 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 231/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vourvenans
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.