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  1. Résultat n°1
    Commune d'Urcerey (4 feuilles).

    4 medias

    Commune d'Urcerey (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 120

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Urcerey (4 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune d'Urcerey

    Date

    1828

    Cote

    3 P 120

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Urcerey

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1929-1937). Rentes (1844-1868). Impositions (1857-1939). Subventions (1920-1932). Crédits supplémentaires (1875-1939). Comptabilité diverse (1909-1934).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 98/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1929-1937). Rentes (1844-1868)....
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 98/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

            1821-1900

    Cote

    2 O 98/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1821-1900
  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1932-1935). Elevage, subventions au détenteur du taureau (1925-1937). Ateliers de distillation, désignation des locaux, forfaits (1923-1939).

    Date

    1925-1937

    Cote

    2 O 98/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1932-1935)....
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1857-1930). Secours à indigents (1925-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1933). Accidents du travail, demande de responsabilité (1937).

    Date

    1857-1937

    Cote

    2 O 98/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1857-1930)....
  9. Résultat n°9

    Voie publique, enlèvement des neiges, divagation des volailles, circulation automobile.

    Date

    1921-1937

    Cote

    2 O 98/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, divagation des...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit, fournitures (1844-1879). Bibliothèque, achat de livres (1928-1936). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes (1844-1928).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 98/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit, fournitures...
  11. Résultat n°11

    Eau, projet d’amélioration de la distribution d’eau, concessions, réparations des conduites (1905-1934). Electricité, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1926-1933).

    Date

    1905-1934

    Cote

    2 O 98/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’amélioration de la distribution d’eau,...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Urcerey, délimitation et bornage partiels.

    Date

    1852

    Cote

    7 M 850

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Urcerey, délimitation et bornage partiels.
  18. Résultat n°18
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 223/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 223/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 223/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.