Urcerey (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 98 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1993-2002
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Urcerey

Cote

5 M 295
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Urcerey
Résultat n°3
Urcerey, rue du Chêne, fontaine.

Date

1994

Cote

80 Fi 1/102
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Urcerey, rue du Chêne, fontaine.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°4
1987

Date

1987

Cote

1 E 98 NDM 17
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1987
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°5
1986

Date

1986

Cote

1 E 98 NDM 16
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1986
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1985

Date

1985

Cote

1 E 98 NDM 15
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1985
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1984

Date

1984

Cote

1 E 98 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1984
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1983

Date

1983

Cote

1 E 98 NDM 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1983
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1982

Date

1982

Cote

1 E 98 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1982
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
1981

Date

1981

Cote

1 E 98 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1981
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11
1980

Date

1980

Cote

1 E 98 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°12
1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 98 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1969-1979
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°13
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°14
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 98 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°15
1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°16
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 98 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°17
1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de G à V)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°18

206 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°19
Délimitation, abornement (1849-1872). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1911). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1844-1920). Exploitation des coupes ordinaires (1830-1934). Exploitation des coupes extraordinaires (1830-1834). Elagage, menus produits (1871-1930). Droits de passage (1884-1934). Chemins de vidange des coupes (1881-1883). Dégâts, incendies, chablis (1879-1937). Location du droit de chasse (1839-1869). Agents forestiers (1873-1930).

Date

1828-1940

Cote

7 M 789
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Urcerey.
- Délimitation, abornement (1849-1872). Etat signalétique...
Résultat n°20
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1926-1930). Mairie, réparation, entretien (1844-1923). Ecole, construction, réparation, agrandissement, entretien, clôture du jardin, échange de l’ancienne école contre la maison Ruot (1833-1932). Lavoir, puits et fontaines, construction, entretien, réparation (1878-1932). Monument aux morts, terrain (1921), construction (1925). Bascule, réparation (1921-1940). Corps de garde - pompe à incendie – local de la bascule, construction, entretien (1870-1909). Remise pour matériel agricole et corbillard, acquisition d’une maison (1914). Maison « Romont », acquisition, vente (1921-1924).

Date

1833-1940

Cote

2 O 98/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1926-1930)....
Résultat n°21
1821-1900

Cote

2 O 98/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1821-1900
Résultat n°22
1900-1940

Cote

2 O 98/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°23
Comptabilité, emprunts (1929-1937). Rentes (1844-1868). Impositions (1857-1939). Subventions (1920-1932). Crédits supplémentaires (1875-1939). Comptabilité diverse (1909-1934).

Date

1844-1939

Cote

2 O 98/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1929-1937). Rentes (1844-1868)....
Résultat n°24
Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit, fournitures (1844-1879). Bibliothèque, achat de livres (1928-1936). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes (1844-1928).

Date

1844-1939

Cote

2 O 98/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit, fournitures...
Résultat n°25
Administration militaire, secours aux blessés militaires d’Orient (1878). Ouvrages militaires, expropriation pour travaux, construction d’une station de 75 pour le tir contre les aéronefs (1907-1913). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour dépenses lors d’incendie (1877-1938).

Date

1878-1939

Cote

2 O 98/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Affaires militaires
- Administration militaire, secours aux blessés militaires...
Résultat n°26
Personnel, traitement (1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1844-1873). Taupier, traitement (1926-1928). Berger, indemnités (1881). Fontainier, traitement (1925-1928). Préposé aux eaux, traitement (1930-1931). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1844-1927). Gérant du téléphone, nomination, indemnités (1933-1939). Garde forestier, traitement, indemnités, habillement, demande de renseignement (1844-1928). Curé, traitement (1844-1873). Sacristain, traitement (1844). Architecte, traitement (1855-1857). Recensement de la population, indemnités (1876-1926). Médecin vaccinateur, traitement (1856-1868). Agent-voyer, indemnités, demande d’autorisation de paiement (1925-1932). Allumeur des lampes de rues, nomination, traitement (1927-1933). Commissaire de police, traitement (1857). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1884-1939).

Date

1844-1939

Cote

2 O 98/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Administration générale
- Personnel, traitement (1938). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°27
Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère, cimetière : réparations (1862-1938). Eglise : reconstruction, acquisition d'une maison et dépendances pour servir d'emplacement, vente des matériaux de l'ancienne église (1843-1867), reconstruction du clocher (1872), réparations diverses, réparations faites après la guerre de 1871 (an X-1938) ; mobilier : construction de maître-autel et de retable (1847-1873) ; cloches : électrification (1931). Presbytère : construction, acquisition d'un terrain pour emplacement, aliénation d'un pâturage pour payer les travaux (1809-1840), réparations (1836-1932), achat d'un fourneau (1873), adduction d'eau (1933-1934), assurances (1839, 1882), location (1935). Cimetière : aménagement, entretien (1909-1928), agrandissement (1911-1912), réparation et entretien du mur de clôture (1817-1934), concessions (1885-1936), classement comme monument historique d'une pierre tombale (1924).

Date

An X-1938

Cote

1 O 15
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°28
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1925, 1929) ; réunions : nombre insuffisant de conseillers (1928). Archives, abonnement à divers périodiques, achat de mobilier (1835-1857). Procès, dommages et intérêts (1874-1929). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937).

Date

1844-1937

Cote

2 O 98/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1934)....
Résultat n°29
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1857-1930). Secours à indigents (1925-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1933). Accidents du travail, demande de responsabilité (1937).

Date

1857-1937

Cote

2 O 98/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1857-1930)....
Résultat n°30
Agriculture, achat et entretien de matériel (1932-1935). Elevage, subventions au détenteur du taureau (1925-1937). Ateliers de distillation, désignation des locaux, forfaits (1923-1939).

Date

1925-1937

Cote

2 O 98/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1932-1935)....
Résultat n°31
Délimitation (1873-1929), usurpation de terrains communaux (1848). Acquisition (1910-1923). Aliénation (1813-1873). Echange (1832, 1921). Gestion, entretien, mise en valeur (1861, 1875). Location (1851-1937). Chasse, adjudications, limitation du nombre des fusils (1863-1934). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1846-1928).

Date

1813-1937

Cote

2 O 98/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Terrains communaux
- Délimitation (1873-1929), usurpation de terrains communaux...
Résultat n°32
Voie publique, enlèvement des neiges, divagation des volailles, circulation automobile.

Date

1921-1937

Cote

2 O 98/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Police
- Voie publique, enlèvement des neiges, divagation des...
Résultat n°33

8 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 223/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 98 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°35
Eau, projet d’amélioration de la distribution d’eau, concessions, réparations des conduites (1905-1934). Electricité, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1926-1933).

Date

1905-1934

Cote

2 O 98/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- URCEREY
- Travaux et transports
- Eau, projet d’amélioration de la distribution d’eau,...
Résultat n°36

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°37

7 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 223/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

7 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 223/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

756 medias
1913-1922

Date

1913-1922

Cote

1 E - TD 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40

6 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 223/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

150 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 98 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°42

8 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 223/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43
1884-1907

Date

1884-1907

Cote

7 S 200
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Urcerey
- 1884-1907
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°44

8 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 223/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

8 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 223/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

243 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 98 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°47
Etat de section

Date

[s.d.], 1828

Cote

98 Ed 1 G 1
- Contexte : 98 E dépôt - Urcerey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section
Résultat n°48

9 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 223/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49
1885-1896

Date

1885-1896

Cote

98 Ed 1 D 2
- Contexte : 98 E dépôt - Urcerey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations
- 1885-1896
Résultat n°50

9 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 223/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

9 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 223/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52
1873-1885

Date

1873-1885

Cote

98 Ed 1 D 1
- Contexte : 98 E dépôt - Urcerey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations
- 1873-1885
Résultat n°53

36 medias
1793-1882

Date

1793-1882

Cote

1 E 98 TD 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- TABLES DECENNALES 1793-2002
- 1793-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°54

10 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 223/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

10 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 223/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

2 lots 568 medias
1843-1872

Date

1843-1872

Cote

1 E - TC BELFORT 5 - 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Belfort fin 1802-1872
- 1843-1872
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°57

10 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 223/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58

492 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 98 NDM 1 - 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°59

2 lots 608 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 105 NDM 1 - 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- VILLARS-LE-SEC
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°60

10 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 223/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°61

11 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 223/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°62

11 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 223/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°63
Urcerey, délimitation et bornage partiels.

Date

1852

Cote

7 M 850
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Urcerey, délimitation et bornage partiels.
Résultat n°64

11 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 223/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°65

11 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 223/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°66

429 medias
1823-1842

Date

1823-1842

Cote

1 E - TC BELFORT 3 - 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Belfort fin 1802-1872
- 1823-1842
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°67

13 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 223/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°68

11 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 223/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Urcerey
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°69
Inventaires des minutes et autres actes des greffes du Rosemont et de la prévôté des mines.

Date

1742-1833

Cote

23 B 421
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Inventaires des minutes et autres actes des greffes...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70

4 medias
Commune d'Urcerey (4 feuilles).

Date

1828

Cote

3 P 120
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Urcerey (4 feuilles).
Résultat n°71
Atlas cadastral

Date

1828

Cote

98 Ed 1 G 2
- Contexte : 98 E dépôt - Urcerey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Atlas cadastral
Résultat n°72
Commune d'Urcerey

Date

1828

Cote

3 P 120
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Urcerey
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°73

523 medias
1802-1822

Date

1802-1822

Cote

1 E - TC BELFORT 1 - 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Belfort fin 1802-1872
- 1802-1822
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°74
Comptes de la communauté de Bavilliers.

Cote

3 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 3 B - Seigneurie de Bavilliers
- Comptes de la communauté de Bavilliers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Liève de la seigneurie.

Cote

3 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 3 B - Seigneurie de Bavilliers
- Liève de la seigneurie.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Registre des saisies réelles.

Cote

3 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 3 B - Seigneurie de Bavilliers
- Registre des saisies réelles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77

36 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 98 D 1 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- URCEREY
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°78
Registre des audiences.

Cote

3 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 3 B - Seigneurie de Bavilliers
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Adjudication de la succession Lang.

Cote

3 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 3 B - Seigneurie de Bavilliers
- Adjudication de la succession Lang.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Comptes de la fabrique de Bavilliers.

Cote

3 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 3 B - Seigneurie de Bavilliers
- Comptes de la fabrique de Bavilliers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1993-2002

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Urcerey

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

Urcerey, rue du Chêne, fontaine.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1987

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1986

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1985

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1984

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1983

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1982

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1981

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1979

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de F à V)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1953-1962 (communes de F à V)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1943-1952 (cantons de Belfort et Delle, communes de G à V)