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  1. Résultat n°1
    Commune d'Urcerey (4 feuilles).

    4 medias

    Commune d'Urcerey (4 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 120

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Urcerey (4 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune d'Urcerey

    Date

    1828

    Cote

    3 P 120

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Urcerey

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1929-1937). Rentes (1844-1868). Impositions (1857-1939). Subventions (1920-1932). Crédits supplémentaires (1875-1939). Comptabilité diverse (1909-1934).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 98/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1929-1937). Rentes (1844-1868)....
  4. Résultat n°4

            1900-1940

    Cote

    2 O 98/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  5. Résultat n°5

            1821-1900

    Cote

    2 O 98/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1821-1900
  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1932-1935). Elevage, subventions au détenteur du taureau (1925-1937). Ateliers de distillation, désignation des locaux, forfaits (1923-1939).

    Date

    1925-1937

    Cote

    2 O 98/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1932-1935)....
  7. Résultat n°7

    Administration militaire, secours aux blessés militaires d’Orient (1878). Ouvrages militaires, expropriation pour travaux, construction d’une station de 75 pour le tir contre les aéronefs (1907-1913). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour dépenses lors d’incendie (1877-1938).

    Date

    1878-1939

    Cote

    2 O 98/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, secours aux blessés militaires...
  8. Résultat n°8

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1857-1930). Secours à indigents (1925-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1933). Accidents du travail, demande de responsabilité (1937).

    Date

    1857-1937

    Cote

    2 O 98/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1857-1930)....
  9. Résultat n°9

    Voie publique, enlèvement des neiges, divagation des volailles, circulation automobile.

    Date

    1921-1937

    Cote

    2 O 98/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, divagation des...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit, fournitures (1844-1879). Bibliothèque, achat de livres (1928-1936). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes (1844-1928).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 98/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, crédit, fournitures...
  11. Résultat n°11

    Eau, projet d’amélioration de la distribution d’eau, concessions, réparations des conduites (1905-1934). Electricité, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1926-1933).

    Date

    1905-1934

    Cote

    2 O 98/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’amélioration de la distribution d’eau,...
  12. Résultat n°12

    Délimitation (1873-1929), usurpation de terrains communaux (1848). Acquisition (1910-1923). Aliénation (1813-1873). Echange (1832, 1921). Gestion, entretien, mise en valeur (1861, 1875). Location (1851-1937). Chasse, adjudications, limitation du nombre des fusils (1863-1934). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1846-1928).

    Date

    1813-1937

    Cote

    2 O 98/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1873-1929), usurpation de terrains communaux...
  13. Résultat n°13

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1926-1930). Mairie, réparation, entretien (1844-1923). Ecole, construction, réparation, agrandissement, entretien, clôture du jardin, échange de l’ancienne école contre la maison Ruot (1833-1932). Lavoir, puits et fontaines, construction, entretien, réparation (1878-1932). Monument aux morts, terrain (1921), construction (1925). Bascule, réparation (1921-1940). Corps de garde - pompe à incendie – local de la bascule, construction, entretien (1870-1909). Remise pour matériel agricole et corbillard, acquisition d’une maison (1914). Maison « Romont », acquisition, vente (1921-1924).

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 98/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1926-1930)....
  14. Résultat n°14

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1925, 1929) ; réunions : nombre insuffisant de conseillers (1928). Archives, abonnement à divers périodiques, achat de mobilier (1835-1857). Procès, dommages et intérêts (1874-1929). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937).

    Date

    1844-1937

    Cote

    2 O 98/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1848-1934)....
  15. Résultat n°15

    Personnel, traitement (1938). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1844-1873). Taupier, traitement (1926-1928). Berger, indemnités (1881). Fontainier, traitement (1925-1928). Préposé aux eaux, traitement (1930-1931). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1844-1927). Gérant du téléphone, nomination, indemnités (1933-1939). Garde forestier, traitement, indemnités, habillement, demande de renseignement (1844-1928). Curé, traitement (1844-1873). Sacristain, traitement (1844). Architecte, traitement (1855-1857). Recensement de la population, indemnités (1876-1926). Médecin vaccinateur, traitement (1856-1868). Agent-voyer, indemnités, demande d’autorisation de paiement (1925-1932). Allumeur des lampes de rues, nomination, traitement (1927-1933). Commissaire de police, traitement (1857). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1884-1939).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 98/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • URCEREY
    • Administration générale
    • Personnel, traitement (1938). Secrétaire de mairie,...
  16. Résultat n°16

    Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère, cimetière : réparations (1862-1938). Eglise : reconstruction, acquisition d'une maison et dépendances pour servir d'emplacement, vente des matériaux de l'ancienne église (1843-1867), reconstruction du clocher (1872), réparations diverses, réparations faites après la guerre de 1871 (an X-1938) ; mobilier : construction de maître-autel et de retable (1847-1873) ; cloches : électrification (1931). Presbytère : construction, acquisition d'un terrain pour emplacement, aliénation d'un pâturage pour payer les travaux (1809-1840), réparations (1836-1932), achat d'un fourneau (1873), adduction d'eau (1933-1934), assurances (1839, 1882), location (1935). Cimetière : aménagement, entretien (1909-1928), agrandissement (1911-1912), réparation et entretien du mur de clôture (1817-1934), concessions (1885-1936), classement comme monument historique d'une pierre tombale (1924).

    Date

    An X-1938

    Cote

    1 O 15

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Urcerey, délimitation et bornage partiels.

    Date

    1852

    Cote

    7 M 850

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Urcerey, délimitation et bornage partiels.
  18. Résultat n°18
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 223/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 223/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 223/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1921

    6 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 223/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 223/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1906

    8 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 223/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1901

    8 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 223/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 223/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1891

    9 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 223/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1886

    9 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 223/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 223/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1876

    10 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 223/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1872

    10 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 223/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1866

    10 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 223/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1861

    11 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 223/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1856

    11 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 223/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1851

    11 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 223/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1846

    11 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 223/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1841

    13 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 223/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1836

    11 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 223/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Urcerey
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38

    Urcerey

    Cote

    5 M 295

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Urcerey
  39. Résultat n°39

    Urcerey, rue du Chêne, fontaine.

    Date

    1994

    Cote

    80 Fi 1/102

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Urcerey, rue du Chêne, fontaine.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  40. Résultat n°40
    Urcerey : minute et mise au net.

    2 medias

    Urcerey : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 135

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Urcerey : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    Pièces concernant l'exploitation du bois.

    Date

    1778-1789

    Cote

    29 B 24

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Pièces concernant l'exploitation du bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    Réception des gardes forestiers.

    Date

    1758-1775

    Cote

    29 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Réception des gardes forestiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    Saisie des biens miniers.

    Date

    1783

    Cote

    29 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Saisie des biens miniers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    Nominations d'Experts.

    Date

    1774-1783

    Cote

    29 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Nominations d'Experts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    Présentation de caution.

    Date

    1774

    Cote

    29 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Présentation de caution.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Inventaire des outils des mines.

    Date

    1774

    Cote

    29 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Inventaire des outils des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Expertises des mines.

    Date

    1767-1788

    Cote

    29 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Expertises des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Election de tuteur.

    Date

    1753

    Cote

    29 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Election de tuteur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

    Date

    1761-1762

    Cote

    29 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    29 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Compte de la compagnie des mines.

    Date

    1773

    Cote

    29 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Compte de la compagnie des mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

    Date

    1773-1777

    Cote

    29 B 13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Procédures diverses.

    Date

    1753-1779

    Cote

    29 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Procédures diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

    Date

    1753

    Cote

    29 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Registre des commissions et enregistrements.

    Date

    1773-1790

    Cote

    29 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registre des commissions et enregistrements.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

    Date

    Fin XVIIIe siècle

    Cote

    29 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Date

    1645-1703

    Cote

    29 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

    Date

    1782-1789

    Cote

    29 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    5 juillet 1766-27 septembre 1788

    Cote

    29 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
    • 5 juillet 1766-27 septembre 1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    29 septembre 1768

    Cote

    29 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
    • 29 septembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    15 novembre 1774-15 novembre 1783

    Cote

    29 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 15 novembre 1774-15 novembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    11 février 1769-14 juillet 1774

    Cote

    29 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 11 février 1769-14 juillet 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    14 février 1753-31 décembre 1768

    Cote

    29 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 14 février 1753-31 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    6 mai 1702-25 février 1715

    Cote

    29 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 6 mai 1702-25 février 1715

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Etablissement des comptes des communautés : arrêt du conseil d’Etat (1767), requête du greffier (1771).

    Date

    1767-1771

    Cote

    23 B 434

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Etablissement des comptes des communautés : arrêt du...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Etablissement de maîtres d’école à Giromagny.

    Date

    1756-1785

    Cote

    23 B 433

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Etablissement de maîtres d’école à Giromagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Levées de cadavres.

    Date

    1740-1744

    Cote

    23 B 432

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Levées de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Actes de réparation d'honneur.

    Date

    1767-1790

    Cote

    23 B 431

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Actes de réparation d'honneur.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

    Date

    1767-1774

    Cote

    23 B 430

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Rapport des gardes polices.

    Date

    1780

    Cote

    23 B 429

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Rapport des gardes polices.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Pièce concernant les moulins de Giromagny.

    Date

    1732-1778

    Cote

    23 B 428

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Pièce concernant les moulins de Giromagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Pièces concernant les écluses.

    Date

    1754

    Cote

    23 B 427

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Pièces concernant les écluses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Cahier des procès-verbaux de vente de bois.

    Date

    1788-1789

    Cote

    23 B 426

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Cahier des procès-verbaux de vente de bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Réception à l'office de receveur de fabrique.

    Date

    1788-1789

    Cote

    23 B 425

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Réception à l'office de receveur de fabrique.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Pied terrier concernant les biens de François-Guillaume Demougé.

    Date

    1780-1783

    Cote

    23 B 424

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Pied terrier concernant les biens de François-Guillaume...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Descriptions des registres de la paroisse de Chaux.

    Date

    1788

    Cote

    23 B 423

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Descriptions des registres de la paroisse de Chaux.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Inventaire des titres de la fabrique de Giromagny.

    Date

    1774

    Cote

    23 B 422

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Inventaire des titres de la fabrique de Giromagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Inventaires des minutes et autres actes des greffes du Rosemont et de la prévôté des mines.

    Date

    1742-1833

    Cote

    23 B 421

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Inventaires des minutes et autres actes des greffes...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Pièces concernant les fonctions de greffier.

    Date

    1762-1784

    Cote

    23 B 420

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Pièces concernant les fonctions de greffier.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime