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Résultats de la recherche

  • 1

    Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Cote

    3 B 10

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    Liève de la seigneurie.

    Cote

    3 B 11

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Liève de la seigneurie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 3

    Registre des saisies réelles.

    Cote

    3 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des saisies réelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 4

    Registre des audiences.

    Cote

    3 B 1

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 5

    Adjudication de la succession Lang.

    Cote

    3 B 13

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Adjudication de la succession Lang.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 6

    Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Cote

    3 B 12

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la fabrique de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 8

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 9

    Baux judiciaires.

    Cote

    3 B 9

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Mutations de biens.

    Cote

    3 B 8

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Bavilliers
    • Mutations de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime