Filtrer les résultats
Multimédias
  • 784
  • 50
Nom de l'inventaire
  • 722
  • 32
  • 29
  • 20
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 834
  • 736
  • 736
  • 732
  • 731
Afficher plus
Période
  • 22
  • 222
  • 710
  • 69
  • 71
Sujets
  • 778
  • 756
  • 724
  • 722
  • 54
Afficher plus
Typologies
  • 32
  • 32
  • 32
  • 20
  • 12
Afficher plus
Collectivités
  • 52
  • 52
  • 32
  • 29
  • 29
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

834 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Requêtes.

    Date

    1755-176

    Cote

    29 B 25

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
    • Requêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    1777

    Cote

    23 B 374

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    1772-1773

    Cote

    23 B 369

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    1781-1783

    Cote

    23 B 377

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1781-1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    1580-1749

    Cote

    23 B 362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1580-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    1767-1769

    Cote

    23 B 367

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    1763-1766

    Cote

    23 B 366

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    1785-1788

    Cote

    23 B 379

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1785-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    1773

    Cote

    23 B 370

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    1775-1776

    Cote

    23 B 372

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1775-1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    1759-1762

    Cote

    23 B 365

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1759-1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    1778-1779

    Cote

    23 B 375

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1778-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    1750-1753

    Cote

    23 B 363

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1750-1753

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    1754-1758

    Cote

    23 B 364

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1754-1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    1776

    Cote

    23 B 373

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    1783-1785

    Cote

    23 B 378

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1783-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    1774

    Cote

    23 B 371

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    1788-1792

    Cote

    23 B 380

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1788-1792

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    1770-1771

    Cote

    23 B 368

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1770-1771

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    1779-1780

    Cote

    23 B 376

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Dossiers de procédures.
    • 1779-1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon perçues par la cure sur des terres de Vézelois et de Meroux.

    Date

    1605

    Cote

    2 G 72

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Vézelois.
    • Dénombrement des dîmes de La Madeleine de Besançon...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  26. Résultat n°26

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    24 avril 1742-11 février 1744

    Cote

    4 B 70

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 avril 1742-11 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    1er février 1701-19 avril 1701

    Cote

    4 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er février 1701-19 avril 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    21 mars 1702-31 mai 1702

    Cote

    4 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 21 mars 1702-31 mai 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    1er mars 1735-26 mars 1737

    Cote

    4 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er mars 1735-26 mars 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  41. Résultat n°41

    29 mai 1691-16 juillet 1691

    Cote

    4 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 mai 1691-16 juillet 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    2 juin 1700-30 juin 1700

    Cote

    4 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juin 1700-30 juin 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    12 avril 1774-7 novembre 1775

    Cote

    4 B 84

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 avril 1774-7 novembre 1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    11 mars 1760-22 juin 1762

    Cote

    4 B 77

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 11 mars 1760-22 juin 1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    27 mars 1781-16 juillet 1782

    Cote

    4 B 88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 27 mars 1781-16 juillet 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    1er avril 1699-19 mai 1699

    Cote

    4 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er avril 1699-19 mai 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    20 novembre 1764-12 août 1766

    Cote

    4 B 79

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 novembre 1764-12 août 1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    9 septembre 1687-1er mars 1689

    Cote

    4 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 septembre 1687-1er mars 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    20 octobre 1694-22 décembre 1694

    Cote

    4 B 21

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 octobre 1694-22 décembre 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    12 octobre 1700-24 décembre 1700

    Cote

    4 B 47

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 octobre 1700-24 décembre 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    20 mars 1696 au 5 juin 1696

    Cote

    4 B 27

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 mars 1696 au 5 juin 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    2 septembre 1691-24 octobre 1691

    Cote

    4 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1691-24 octobre 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    8 mars 1689-9 novembre 1689

    Cote

    4 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 8 mars 1689-9 novembre 1689

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    janvier 1679-23 décembre 1679

    Cote

    4 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • janvier 1679-23 décembre 1679

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    25 novembre 1699-22 décembre 1699

    Cote

    4 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1699-22 décembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    7 mai 1771-24 août 1772

    Cote

    4 B 82

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 mai 1771-24 août 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    5 juillet 1746-28 juillet 1750

    Cote

    4 B 72

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 5 juillet 1746-28 juillet 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    23 janvier1649-16 décembre 1649

    Cote

    4 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 janvier1649-16 décembre 1649

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    29 juin 1779-7 mars 1781

    Cote

    4 B 87

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 juin 1779-7 mars 1781

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    9 septembre 1699-13 octobre 1699

    Cote

    4 B 39

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 9 septembre 1699-13 octobre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    7 octobre 1698-20 décembre 1698

    Cote

    4 B 32

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 octobre 1698-20 décembre 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    7 juillet 1699-9 septembre 1699

    Cote

    4 B 38

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 juillet 1699-9 septembre 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    7 novembre 1775-7 octobre 1777

    Cote

    4 B 85

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 novembre 1775-7 octobre 1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    12 janvier 1694-20 avril 1694

    Cote

    4 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 janvier 1694-20 avril 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Cote

    4 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 22 janvier 1686-5 décembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    7 mars 1690-7 février 1691

    Cote

    4 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 7 mars 1690-7 février 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    3 mars 1744-21 juin 1746

    Cote

    4 B 71

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 3 mars 1744-21 juin 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    18 janvier 1695-12 avril 1695

    Cote

    4 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 18 janvier 1695-12 avril 1695

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    16 décembre 1732-15 février 1735

    Cote

    4 B 65

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 16 décembre 1732-15 février 1735

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    16 novembre 1689-28 février 1690

    Cote

    4 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 16 novembre 1689-28 février 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    16 novembre 1790

    Cote

    4 B 95

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 16 novembre 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    20 avril 1694-20 octobre 1694

    Cote

    4 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 avril 1694-20 octobre 1694

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    29 juillet 1788-1er septembre 1789

    Cote

    4 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 29 juillet 1788-1er septembre 1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    22 août 1702-27 septembre 1702

    Cote

    4 B 55

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 22 août 1702-27 septembre 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    13 janvier 1699-18 février 1699

    Cote

    4 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1699-18 février 1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    2 juillet 1693-2 septembre 1693

    Cote

    4 B 17

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 juillet 1693-2 septembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    27 avril 1706-26 août 1710

    Cote

    4 B 58

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 27 avril 1706-26 août 1710

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    27 avril 1700-26 mai 1700

    Cote

    4 B 44

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 27 avril 1700-26 mai 1700

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    2 avril 1737-24 décembre 1738

    Cote

    4 B 67

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 avril 1737-24 décembre 1738

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    3 janvier 1758-6 février 1760

    Cote

    4 B 76

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 3 janvier 1758-6 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime