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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative, nomination : délibérations, correspondance (1881-1885). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1882-1939). Biens, location de prés : bail, délibération (1936). Legs André Schwartz de 1000 F : délibération, arrêté, correspondance (1902). Traitement du receveur : décomptes (1919, 1927). Comptabilité, budgets (1881-1940) ; répartition du droit des pauvres : états mensuels (1927-1933).

    Date

    1881-1940

    Cote

    2 X 64

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Valdoie (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Valdoie (5 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 121

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Valdoie (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Valdoie

    Date

    1827

    Cote

    3 P 121

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Valdoie

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Valdoie, don Swartz  (1894-1897) ; legs Mathey (1938).

    Date

    1894-1938

    Cote

    4 O 39

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Valdoie, don Swartz  (1894-1897) ; legs Mathey (1938).
  5. Résultat n°5

    Construction d'une rigole pavée : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, devis, plans.

    Date

    1904-1906

    Cote

    3 O 1292

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Valdoie
    • Construction d'une rigole pavée : extrait du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Construction et reconstruction de trois ponts : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1825-1865

    Cote

    3 O 1291

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Valdoie
    • Construction et reconstruction de trois ponts : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Adoucissement d'une côte : rapports, estimation des travaux, actes d'acquisition de terrains, correspondance, plans.

    Date

    1841-1845

    Cote

    3 O 1290

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Valdoie
    • Adoucissement d'une côte : rapports, estimation des...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Comptabilité, emprunts (1883-1938). Rentes (1829-1915). Impositions (1858-1938). Subventions (1914-1935). Crédits supplémentaires (1882-1938). Comptabilité diverse (1909-1938). Gestion occulte du maire (1926).

    Date

    1909-1938

    Cote

    2 O 99/34

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1883-1938). Rentes (1829-1915)....
  9. Résultat n°9

            1885-1940

    Cote

    2 O 99/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1885-1940
  10. Résultat n°10

            1821-1884

    Cote

    2 O 99/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1821-1884
  11. Résultat n°11

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1880-1922). Elevage, achat et entretien d’un cheval (1920-1924) ; adjudications du taureau communal (1883). Commerce, foires, droits de stationnement, fixation des prix (1903-1933). Abattoir, inspection sanitaire, taxes de visite et d’abattage (1899-1939). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1923). Canal « Briqueler », réparations (1939) ; canal de l’usine Schwob, projet de dérivation (1926).

    Date

    1880-1939

    Cote

    2 O 99/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1880-1922)....
  12. Résultat n°12

    Administration militaire, mesures à prendre au sujet d’une auberge consignée par l’autorité militaire. Ouvrages militaires, acquisition de terrains (1907). Installation d’un centre de mobilisation (1935). Défense passive, construction de tranchées-abris (1939-1940). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874). Guerre de 1914-1918, réquisitions, bons de défense nationale, ravitaillement, dommages de guerre (1914-1922). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, habillement, subventions pour congrès, crédits pour lutte contre les incendies (1875-1940). Préparation militaire, subventions (1912).

    Date

    1874-1940

    Cote

    2 O 99/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, mesures à prendre au sujet...
  13. Résultat n°13

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1858-1915). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1854-1922). Secours à indigents, subventions au bureau de bienfaisance, approbation des comptes, droit des pauvres (1854-1933). Familles nombreuses (1921-1939). Ateliers de charité, travaux sur chemins (1854-1855). Fonds de chômage, statuts, subventions, état des allocations à verser (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1919-1930). Accidents du travail, frais funéraires (1939). Aides aux grévistes (1935-1937). Noces d’or, invitations (1931).

    Date

    1858-1939

    Cote

    2 O 99/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  14. Résultat n°14

    Arrêtés concernant les ouvriers et domestiques venant se fixer à Valdoie (1853) ; fermeture des colombiers (1938). Lieux publics, police des cafés, réglementation (1854-1919). Voie publique, circulation, enlèvement des ordures ménagères, stationnement, redevance pour installation de distributeurs d’essence, installation de panneaux réclame (1908-1938). Renseignements, demande d’ouvrir une boutique de cordonnier (1920) ; plainte concernant la pollution de la Savoureuse par l’usine Charpentier (1921). Transport de corps, corbillard, entretien, fonctionnement du service des pompes funèbres, taxes perçues (1924-1932).

    Date

    1853-1938

    Cote

    2 O 99/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Police
    • Arrêtés concernant les ouvriers et domestiques venant...
  15. Résultat n°15

    Fonctionnement, création de postes, rétribution scolaire, chauffage, fournitures aux élèves indigents, mobilier, distribution de prix aux élèves ayant eu leur B.E.P.C., jours de congé mobile, heure de rentrée des classes, statut de l’association d’enseignement professionnel du Territoire de Belfort (1854-1939). Bibliothèque, achat de livres (1868-1928). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1924). Sport, organisation d’épreuves sportives (1911-1924). Patronage laïque, subventions (1921-1924). Fanfare, subventions (1914-1938). Fêtes de l’arbre de Noël, subventions. Fêtes patronales, adjudications des places, règlement de circulation (1867-1939). Fêtes nationales, crédits (1858-1926).

    Date

    1854-1939

    Cote

    2 O 99/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, création de postes, rétribution scolaire,...
  16. Résultat n°16

    Gaz – électricité, convention (1937). Electricité, installation électrique, convention, éclairage des rues (1909-1929). Gaz, éclairage, convention (1922-1931). Assainissement, construction d’égouts (1919-1927). Télégraphe, emprunt pour installation (1883). Téléphone, installation du réseau et de postes (1909-1931). Postes, installation de boîtes aux lettres (1922, 1935). Chemins de fer, demande d’arrêt de train à Valdoie, surtaxes perçues par la compagnie, inauguration de la gare (1930-1931). Transports automobiles, subventions (1932-1938).

    Date

    1883-1938

    Cote

    2 O 99/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Travaux et transports
    • Gaz – électricité, convention (1937). Electricité,...
  17. Résultat n°17

    Correspondance. 1911-1940.

    Cote

    2 O 99/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, achat de terrain pour...
    • Correspondance. 1911-1940.
  18. Résultat n°18

    Dossier d’enquête publique. 1937-1940.

    Cote

    2 O 99/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, achat de terrain pour...
    • Dossier d’enquête publique. 1937-1940.
  19. Résultat n°19

    Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location (1816-1832). Carrières – gravières, autorisation d’extraction de sable et de gravier (1846-1938). Chasse, adjudications (1925-1937). Vaine pâture (1848-1891). Adjudications diverses (1923-1932). Cours d’eau, curage, entretien (1926-1932).

    Date

    1816-1938

    Cote

    2 O 99/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location...
  20. Résultat n°20

    Echange.

    Date

    1936

    Cote

    2 O 99/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Terrains communaux
    • Echange.