Litige entre Pierre Paul Sadoc, curé de Bretten et chapelain de St-Georges de Vauthiermont, et la fabrique dudit lieu au sujet des rentes dépendant de la fondation de ladite chapelle.
Date
1555-1790
Cote
2 G 70
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Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Vauthiermont.
- Litige entre Pierre Paul Sadoc, curé de Bretten et...
Producteur :
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
