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229 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1935). Comptabilité, budgets (1911-1936), bordereau des recettes-dépenses (1912).

Date

1911-1936

Cote

2 X 65

Résultat n°2

Commune de Vauthiermont

Date

1831

Cote

3 P 122

Résultat n°3
Commune de Vauthiermont (12 feuilles).

12 medias

Commune de Vauthiermont (12 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 122

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849). Impositions (1846-1918). Subventions (1926-1933). Crédits supplémentaires (1877-1939). Comptabilité diverse (1869-1937).

Date

1837-1939

Cote

2 O 100/13

Résultat n°5

        1900-1940

Date

-

Cote

2 O 100/12

Résultat n°6

       1821-1900

Date

-

Cote

2 O 100/11

Résultat n°7

Agriculture, achat d’alevins (1880-1937). Bascules, tarifs (1930). Ateliers de distillation, désignation (1922-1928). 1880-1937

Date

-

Cote

2 O 100/10

Résultat n°8

Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration militaire, cantonnements, tombes militaires (1933-1936). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874-1876). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1923). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1856-1883).

Date

1849-1939

Cote

2 O 100/9

Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance et de santé publique (1936-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1936). Secours à indigents (1927-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1817).

Date

1817-1939

Cote

2 O 100/8

Résultat n°10

Voie publique, achat d’un chasse-neige.

Date

1931

Cote

2 O 100/7

Résultat n°11

Fonctionnement, rétribution scolaire, création d’une classe enfantine, crédits, achat de matériel (1849-1933). Bibliothèque, subventions (1883-1937). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1883-1935). Fête patronale, adjudications (1844-1929).

Date

1844-1939

Cote

2 O 100/6

Résultat n°12

Electricité, projet d’électrification (1934-1939). Transports, subvention (1931).

Date

1931-1939

Cote

2 O 100/5

Résultat n°13

Délimitation, arpentage (1849). Aliénation (An XIII-1929). Echange (1813-1842). Gestion, entretien (1861). Location (1809-1933). Carrières – gravières (1878-1938). Chasse (1848-1937). Vaine pâture (1848, 1891). Adjudications diverses, fruits, herbes, etc. (1846-1939). Etangs, adjudications, entretien, vente du poisson (1879-1936). Fossés – réservoir d’eau, curage (1875-1926).

Date

1809-1939

Cote

2 O 100/4

Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1876-1938). Mairie, réparations, entretien (1849-1922). Ecole, construction, réparations, entretien (1842-1930). Eglise, agrandissement, réparations, achat de cloches, mobilier (1849-1932). Presbytère, réparations, entretien, échange de l’ancien presbytère, reconstruction de la grange (1813-1929). Lavoir, construction (1891). Bascule, construction, réparations (1929-1939). Pompe à incendie, achat, entretien, acquisition d’une maison (1837-1883). Cimetière, reconstruction et restauration du mur de clôture (1865-1891). Maisons particulières, achat et aliénation (1883, 1929). Croix de mission, crédit pour installation d’une clôture (1874). Horloge, acquisition (1883).

Date

1813-1938

Cote

2 O 100/3

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1849-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1929). Archives, reliure, abonnement à divers périodiques (1845-1937). Procès, dommages et intérêts (1817-1927). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1849-1937).

Date

1849-1939

Cote

2 O 100/2

Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1849-1936). Percepteur, agent du Trésor et contributions indirectes, indemnités (1925-1938). Receveur municipal, indemnités, remises (1849-1937). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, prestation de serment (1830-1934). Taupier, traitement (1860-1935). Sonneur civil, traitement (1933). Appariteur, traitement (1858-1928). Service de la bascule, traitement (1930). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier (1858-1925). Gérant du téléphone – correspondant postal, nomination, traitement (1930-1938). Garde forestier, traitement (1848-1936). Curé, traitement (1848-1849). Sœur, traitement (1873). Notaires, avoués, experts, traitement (1885, 1888). Recensement de la population, indemnités (1926-1935). Médecin vaccinateur, traitement (1849-1858). Sage-femme, frais de déplacement (1879). Ramoneur, traitement (1937). Gendarmes, indemnités (1935). Maires, frais de déplacement et de représentation (1935-1938).     

Date

1830-1939

Cote

2 O 100/1

Résultat n°17
Table 1665-1782

41 medias

Table 1665-1782

Date

1665-1782

Cote

5 Mi 117

Résultat n°18

Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

Date

1885-1950

Cote

7 M 1421

Résultat n°19
1936

8 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 225/20

Résultat n°20
1931

9 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 225/19